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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-72 : Motion - Pour une révision de la Carte scolaire 2005-2006.

    Date

    2005

    Cote

    319W/73

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Projet de création d'une antenne universitaire ; suspension de la fusion de deux lycées de Belfort en un seul ; projet de cartes scolaires pour Belfort

    Date

    1979-1982

    Cote

    2W/90

    • Contexte : 2W

    • Projet de création d'une antenne universitaire ; suspension...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-18 : Modifications de périmètres scolaires.

    Date

    2006

    Cote

    319W/282

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-60 : Questions diverses - Pour une révision des mesures de carte scolaire 2006-2007.

    Date

    2006

    Cote

    319W/325

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-32 : Modification de périmètres scolaires.

    Date

    2005

    Cote

    319W/32

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7