Terrain dépendant de l'Hôtel du Gouverneur, aménagement de la caserne 92 : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.
Date
1972-1973
Cote
1N/85
-
Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
- ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
- Terrain dépendant de l'Hôtel du Gouverneur, aménagement...