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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terrain dépendant de l'Hôtel du Gouverneur, aménagement de la caserne 92 : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1N/85

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Terrain dépendant de l'Hôtel du Gouverneur, aménagement...
  2. Résultat n°2

    Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble des terrains cédés à la Ville (30/12/1925), acte de cession de l'Etat à la Ville d'un terrain dépendant de la caserne Hatry, plan des terrains, plan de la porte de Brisach et de ses dépendances, plan de la partie comprise entre le faubourg des Ancêtres et le canal militaire des Forges.

    Date

    1925-1936

    Cote

    1N/41

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • RATIFICATION, 1880-1936
    • Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble...
  3. Résultat n°3

    Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes des terrains à exproprier, états des ventes de terrains, correspondance (1830-1843). Caserne pour batteries d'Artillerie, construction : rapports, délibérations, correspondance (1888-1909). Caserne d'Infanterie, acquisitions de terrains : états des propriétés, certificats de notifications, délibérations, plans, correspondance (1913). Caserne Vauban, demande de cession pour la ville : rapports, plans, correspondance (1920).

    Date

    1830-1920

    Cote

    2H/49

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes...
  4. Résultat n°4

    ACQUISITIONS TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION QUARTIER MAUD'HUY :- Iehl (13/10/1982)- Jeannelle (13/10/1982)- Mercier (13/10/1982)- Scherrrer (13/10/1982)- Duguet consorts (13/10/1982)- Bientz (04/11/1982)- Madame Varrin (20/12/1982), André Varrin (20/12/1982)- Duguet Edmond (29/12/1982)- Begey (20/12/1982)- Flotat (07/01/1983)- Martin (27/01/1983)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1982-1983

    Cote

    199W/14

    • Contexte : 199W

    • ACQUISITIONS TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION QUARTIER...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5
    Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

    1 media

    Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    18Z/26

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
    • Réflexions et prises de position
    • Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    Douches de caserne, installation: mémoires des travaux, documentation, correspondance.

    Date

    1932-1953

    Cote

    3H/78

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • SAPEURS-POMPIERS
    • Matériel et équipement
    • Douches de caserne, installation: mémoires des travaux,...
  7. Résultat n°7

    Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1N/86

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking :...
  8. Résultat n°8

    Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.

    Date

    1950

    Cote

    279W/56

    • Contexte : 279W

    • Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    Vie militaire, casernes à Belfort : diapositives

    Cote

    11Fi/47

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Vie militaire, casernes à Belfort : diapositives
  10. Résultat n°10

    TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY : actes, délibérations, courriers, honoraires notaires - Boillod Elie (04/03/1983)- consorts Serre (10/03/1983)- Richard Adrien (20/05/1983)- Martin G. (21/07/1983)- Jardins ouvriers (27/01/1983 et 22/06/1983)- consorts Schiell (09/11/1983)- consorts Dugois-Dintheer (07/06/1984)- consort Arnaud-Mermet-Pequignot (19/061984)- consorts Blache (20/07/1984)- Loup Henri (20/07/1984)- Boillod Marcel et Elie (18/12/1984)- indemnités d'exploitation versées à l'Association des Jardins ouvriers, Adrien Richard et Boillod Marcel[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1982-1984

    Cote

    199W/15

    • Contexte : 199W

    • TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Souvenir de Belfort : album de 15 vues de Belfort

    Cote

    10Fi/34

    • Contexte : 10Fi - Estampes, dessins, gravures de petites dimensions...

    • Souvenir de Belfort : album de 15 vues de Belfort
  12. Résultat n°12

    Opération de rénovation urbaine, convention d'étude pour l'aménagement des terrains.- Projet : délibérations du Conseil municipal, convention d'étude, procès-verbal de réunion de travail, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport, correspondance (1964-1966). Etablissement du projet par la Société d'équipement du territoire de Belfort : bilan financier des opérations d'aménagements, rapport du conseil d'administration de la SODEB, rapports, correspondance (1966). Négociation financière : projet de convention d'étude, charge financière de la Ville et du département, note, correspondance, extrait de journaux (1965-1966).

    Date

    1964-1966

    Cote

    1N/62

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Opération de rénovation urbaine, convention d'étude...
  13. Résultat n°13

    TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY : actes, délibérations, courriers, honoraires notaires - Boillod Marcel et Francis (18/12/1984)- échange Subils (11/12/1984)- Boillod Marcel (18/12/1984)- Centre hospitalier (23/01/1985)- échange Journet (18/06/1985)- expropriations consorts Bouvier/Jemelen et consorts Clerc-Mouilleseaux (25/06/1985)- Borneque Aline (25/10/1985)- Florent (21/05/1986)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1982-1986

    Cote

    199W/16

    • Contexte : 199W

    • TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs dans la Caserne Maud'Huy par la Société Centre Est Dynamite (1985) : notes (Ville, Préfecture). Création et modification des complexes de tir dans le Département (1996) : additif (7° DB-CMD, Besançon). Présence de l'Armée de Terre dans le Département (1996) : rapport, articles de presse. Création d'une zone protégée (1996) : arrêté (Armée de Terre), plans. Restructuration de la défense dans la région de Franche-Comté (1996) : convention (Etat/Région)

    Date

    1985-1996

    Cote

    248W/161

    • Contexte : 248W

    • ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15
    Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1989-1991

    Cote

    18Z/27

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
    • Réflexions et prises de position
    • Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-27 : Protocole entre la Ville et la Société Nationale Immobilière pour la réalisation d'une étude conjointe sur le devenir des terrains de la porte du Vallon et de la caserne Freiderichs.

    Date

    2005

    Cote

    319W/27

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans, correspondance (1946-1948); échange avec l'Office public départemental d'habitation à bon marché contre un terrain quartier de la Pépinière : acte de cession d'une partie de la caserne Béchaud, acte notarié, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, autorisation d'échange, rapport, correspondance (1946-1952).

    Date

    1946-1952

    Cote

    1N/91

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil...
  18. Résultat n°18

    ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession par l'Etat au profit de la Ville de la Caserne de l'Espérance (1992-1993) : décision (Ministère de la Défense), copie acte administratif (Etat/Ville), plan de concession, notes, documents de séance-N° 93-11 : Cession des terrains de la ZAC de l'Espérance-N° 93-121 : Acquisition de la Caserne de l'Espérance.Cession par la Ville au profit de la SEMES de la Caserne de l'Espérance (1993-1995) : actes notariés (Ville/SEMES, 27/08/1993, 11/01/1994, 21/08/1995), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), compte rendu, avis de sommes à payer, plan de cession, certificat d'affichage, notes,

    Date

    1992-1995

    Cote

    248W/58

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    Locaux, location : contrats, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, avenant d'augmentation, plans, baux, certificat de résiliation de bail, bordereau d'envoi, procès-verbal d'occupation temporaire. Casernement du Mont Rudolphe, location : contrats dont ceux d'assurance, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan, bail, rapport du régiment, état des lieux.

    Date

    1911-1956

    Cote

    2L/28

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Locations
    • Locaux, location : contrats, correspondance, extraits...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente, arrêté préfectoral, décision d'attribution, plan, correspondance. Location d'un terrain caserne Bougenel pour installer une école maternelle, renouvellement : délibérations du Conseil municipal, acte administratif de constat de la location (1974).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1N/68

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • ACQUISITION, 1971-1977
    • Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente,...