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167 résultats

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  1. Résultat n°1

    BUDGET : compte financier 1991, frais personnel 1991, réalisations 1991, compte financier des CFA 1991, subventions dont taxe d'apprentissage, dossier crédit formation, bilan pédagogique et financier 1991, indemnisation de la formation dispensée par CFA dans cadre contrat de qualification

    Date

    1990-1992

    Cote

    303W/16

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : compte financier 1991, frais personnel 1991,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  2. Résultat n°2

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1967-1968

    Cote

    293W/7

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  3. Résultat n°3

    BUDGET : réalisations 1992, prévisions 1992, subventions, compte financier 1992, frais personnel 1992, taxe d'apprentissage

    Date

    1986-1993

    Cote

    303W/17

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : réalisations 1992, prévisions 1992, subventions,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  4. Résultat n°4

    CFA municipal Jackie Drouet

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA) JACKIE DROUET

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1855bis

    • Contexte : bibliothèques

    • CFA municipal Jackie Drouet
  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/38

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    [Formations dispensées au Centre de formation des apprentis (CFA) Jackie Drouet en 2022-2023]

    Date de publication

    2022

    Auteur

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA) JACKIE DROUET

    Date

    2022

    Cote

    Br/1856

    • Contexte : bibliothèques

    • [Formations dispensées au Centre de formation des apprentis...
  7. Résultat n°7

    CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage en Franche-Comté"), limitation des sections à faible effectif (disposition, comptes rendus de réunions, dérogations, restructuration des filières), classe préparatoire à l'apprentissage (note), programme stages européens en alternance dans les métiers (présentation,compte rendu voyage en Allemagne, programme des séjours et visites, communiqué de presse, presse, guide pratique du stagiaire français/allemand en Allemagne/France), budget (comptes financiers, subventions), projet création formation bouchers, option grande distribution, mobilité géographique des jeunes sortis des lycées professionnels et CFA franc-comtois en 1992

    Date

    1987-1998

    Cote

    245W/44

    • Contexte : 245W

    • CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  8. Résultat n°8

    Formation continue

    Date de publication

    1973

    Auteur

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1973

    Cote

    Br/1901

    • Contexte : bibliothèques

    • Formation continue
  9. Résultat n°9

    CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE, plan de relance de l'apprentissage, mise en place classes d'initiation professionnelle en alternance, projet organisation forum des métiers porteurs d'emploi, réunions du Conseil de perfectionnement : textes officiels, comptes rendus de réunions, conventions, correspondance, délibération, rapports en municipalité, notes, règlement intérieur et résultas élections au Conseil de Perfectionnement, dossier des actions proposées dans cadre FSE et rapports de réalisation.

    Date

    1982-1999

    Cote

    310W/29

    • Contexte : 310W

    • CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  10. Résultat n°10

    DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T

    Date

    1997-2001

    Cote

    303W/56

    • Contexte : 303W

    • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  11. Résultat n°11

    CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation rentrée 1996, financement des actions de formation continue, suivi du contrat d'objectif des métiers de bouche, insertion des apprentis) : correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations, convention, rapports en municipalité, synthèse de l'enquête sur insertion des apprentis en Franche-Comté, convention de coopération pour actions préparatoires à la qualification et à l'emploi, dossier de présentation d'un projet de formation dans cadre programme régional de formation professionnelle.

    Date

    1992-1998

    Cote

    310W/28

    • Contexte : 310W

    • CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  12. Résultat n°12

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1962

    Cote

    293W/3

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  13. Résultat n°13

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de AITELHOUASSINE Joseph à BUCHER Gilbert

    Date

    1933-1977

    Cote

    293W/31

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  14. Résultat n°14

    Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement projet de département restauration : rapport, notes

    Date

    1991-1999

    Cote

    330W/5

    • Contexte : 330W

    • Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    CFA, construction bâtiment de restauration : avenant n°1, comptes rendus de chantier, délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de chantier, coupure de presseDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX.

    Date

    2002-2004

    Cote

    306W/3

    • Contexte : 306W

    • CFA, construction bâtiment de restauration : avenant...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/39

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    BUDGET : bilan pédagogique et financier 1988, frais d'organisation CAP, subventions dont taxe d'apprentissage, indemnisation formation dispensée par CFA, préparation.

    Date

    1988-1990

    Cote

    303W/11

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : bilan pédagogique et financier 1988, frais...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  18. Résultat n°18

    BUDGET : subventions, compte financier 1995, prévisions 1995, frais personnel 1995, budget 1995

    Date

    1993-1999

    Cote

    303W/22

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : subventions, compte financier 1995, prévisions...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  19. Résultat n°19

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1965-1966

    Cote

    293W/6

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  20. Résultat n°20

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations annuelles des salaires

    Date

    1966-1978

    Cote

    293W/19

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  21. Résultat n°21

    Situations de crédits, exercice 1997 : CFA (document relié)

    Date

    1997

    Cote

    227W/34

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1997 : CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    BUDGET : réalisations 1996, prévisions 1996, subventions, taxe d'apprentissage

    Date

    1996-2001

    Cote

    303W/23

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : réalisations 1996, prévisions 1996, subventions,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  23. Résultat n°23

    Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement circulation : examen offres, déclaration de travaux, règlements

    Date

    1993-1996

    Cote

    221W/9

    • Contexte : 221W

    • Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et gestion : conventions et avenants (Etat/Conseil Régional/Ville, 1992 ; Ville/CFA Pays de Montbéliard, 1993 ; Conseil Régional/Ville, 1993, 1995), rapport municipalité, notes, documents de séance-N° 91-187 : CFA - Convention d'utilisation des locaux et de matériels - Modification-N° 92-249 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre d'actions de relance d'apprentissage auniveau V-N° 93-197 : CFA Municipal - Disposition pour restructurer les filières de formation à faible effectif-N° 93-259 : Avenant à la convention de création du CFA Municipal-N° 95-226 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA Municipal-N° 96-75 : Convention de gestion du CFA Municipal - Avenant n° 1

    Date

    1991-1997

    Cote

    254W/116

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu (1980-1984) et envoyé (1980-1984), notes de service de l'établissement (1980-1983)

    Date

    1980-1984

    Cote

    293W/24

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu (1980-1984)...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  26. Résultat n°26

    BUDGET, préparation et exécution : liste nominative des mandats pour rémunération du personnel 1980, projet de budget primitif pour exercice 1980, tableau de financement pour construction et équipement CFA, liste nominative des versements perçus au titre de la taxe d'apprentissage

    Date

    1978-1980

    Cote

    303W/1

    • Contexte : 303W

    • BUDGET, préparation et exécution : liste nominative...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  27. Résultat n°27

    Enquêtes statistiques sur CFA (recensement nominatif des apprentis, dépenses...) à la demande du Service académique de l'inspection de l'apprentissage

    Date

    1980-1984

    Cote

    290W/3

    • Contexte : 290W

    • Enquêtes statistiques sur CFA (recensement nominatif...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  28. Résultat n°28

    DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B

    Date

    1996-2000

    Cote

    303W/54

    • Contexte : 303W

    • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  29. Résultat n°29

    BUDGET : prévisions 1991, frais personnel 1991, préparation BP 1991, compte financier 1990, compte financier des CFA 1990, réalisations 1990, subventions

    Date

    1990-1991

    Cote

    303W/15

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : prévisions 1991, frais personnel 1991, préparation...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  30. Résultat n°30

    CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles formations et mentions complémentaires : brochure de présentation de l'établissement dont historique, dossiers demandes d'ouverture sections et projets, correspondance, notes, statistiques sur apprentissage en Franche-Comté, textes officiels sur statut de coiffeur.

    Date

    1993-1998

    Cote

    310W/31

    • Contexte : 310W

    • CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  31. Résultat n°31

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre

    Date

    1974

    Cote

    293W/14

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  32. Résultat n°32

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de ECOSSE André à HUEBER Marthe, née GREMMINGER

    Date

    1947-1977

    Cote

    293W/34

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  33. Résultat n°33

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, budget : registre

    Date

    1958-1978

    Cote

    293W/29

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  34. Résultat n°34

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)

    Date

    1988-2001

    Cote

    254W/112

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1970

    Cote

    293W/9

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  36. Résultat n°36

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement : convention de partenariat action-vente (Ville/COS-SARL Espace Invitation, 1998), convention de sous-traitance (GRETA/CFA, 1999), convention de co-production (CFA/CDRP de Besançon, 2000), avenants à la convention de fonctionnement (Conseil Général/Ville, 1996, 1997, 1999, 2001), convention de coopération (MIFE/CFA, 1999), statuts (1999), règlement intérieur (1999), règlement ("Election des représentants au Conseil de Perfectionnement du CFA de Belfort", 1999), compte rendu (Conseil d'Administration CIBC, 2000), contrat qualité (2001), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-136 : CFA Municipal - Avenant n° 2 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 97-149 : CFA Municipal - Avenant n° 3 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Général de Franche-Comté-N° 99-4 : Révision de modalités de fonctionnement de l'apprentissage par le Conseil Régional - Avenant n° 4 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal-N° 01-34 : Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal

    Date

    1996-2001

    Cote

    254W/114

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    BUDGET : compte financier 1986, frais personnel 1986-1987, prévisions 1987, documents communs à la Mairie (subventions 1988, BP 1987, projet de BP 1988, actions du Centre social et culturel des Glacis), subventions dont taxe d'apprentissage

    Date

    1986-1988

    Cote

    303W/9

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : compte financier 1986, frais personnel 1986-1987,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  38. Résultat n°38

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement du CFA au titre du Fonds Social Européen (FSE) : rapport ("CFA, Développement de l'apprentissage, Fonds Social Européen, Objectif 3, Programme 1995"), conventions FSE (1995-1997), arrêté, notes, documents de séance-N° 94-261 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 95-190 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 96-100 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté pour l'affectation de crédits du Fonds Social Européen-N° 97-111 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention au titre du Fonds Social Européen

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/119

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    BUDGET : compte financier 1985, frais personnel 1985-1986, subventions dont taxe d'apprentissage, prévisions 1986, compte-rendu séminaire du 16 septembre 1985 à Vescemont sur BP 1986

    Date

    1984-1986

    Cote

    303W/8

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : compte financier 1985, frais personnel 1985-1986,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  40. Résultat n°40

    CFA, fonctionnement : historique, statistiques, rapports d'activité de 1982 à 1989, rapports du directeur

    Date

    1977-1988

    Cote

    303W/26

    • Contexte : 303W

    • CFA, fonctionnement : historique, statistiques, rapports...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  41. Résultat n°41

    SUIVI DES APPRENTIS EN ENTREPRISE : comptes rendus de visites effectuées par professeurs, ordres de mission

    Date

    1994-1996

    Cote

    303W/66

    • Contexte : 303W

    • SUIVI DES APPRENTIS EN ENTREPRISE : comptes rendus...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  42. Résultat n°42

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.

    Date

    2005

    Cote

    319W/70

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  43. Résultat n°43

    CFA : divers (comptes rendus du Conseil de perfectionnement, préparation, projet d'établissement, orientation de la politique du CFA, rapport d'activité, statistiques sur élèves et résultats aux examens...)

    Date

    1989-1991

    Cote

    218W/16

    • Contexte : 218W

    • CFA : divers (comptes rendus du Conseil de perfectionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  44. Résultat n°44

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-123 : Extension du CFA - Construction d'un restaurant pédagogique et restructuration de la pâtisserie - Avenant n° 2 au lot n° 13 pour la pose d'une climatisation dans la salle du restaurant.

    Date

    2004

    Cote

    314W/407

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  45. Résultat n°45

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de DANTZER Pierre à DUVAL Alain

    Date

    1936-1977

    Cote

    293W/33

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  46. Résultat n°46

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2005 avec l'aide des crédits européens.

    Date

    2005

    Cote

    319W/167

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  47. Résultat n°47

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-175 : Extension du CFA - Lot n° 2 Gros Oeuvre - Avenant n° 2 au marché de travaux "modification des fondations".

    Date

    2003

    Cote

    314W/179

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  48. Résultat n°48

    CFA : budget (prévisionnel 1994 et 1995), subventions attribuées par la Région, projet ouverture nouvelles sections, participation au plan de conversion du personnel de Bull, manifestations à l'occasion du 10ème anniversaire, formation du personnelinformations nominatives communicables à 50 ans

    Date

    1987-1994

    Cote

    245W/42

    • Contexte : 245W

    • CFA : budget (prévisionnel 1994 et 1995), subventions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  49. Résultat n°49

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-190 : CFA - Convention relative au financement d'une action de formation professionnelle continue.

    Date

    2004

    Cote

    314W/476

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  50. Résultat n°50

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1972

    Cote

    293W/11

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  51. Résultat n°51

    CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement, fiche d'opération du projet de construction du département Restauration, revendications syndicales, appel à projets de formation professionnelle du Conseil Régional de Franche-Comté

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/29

    • Contexte : 327W

    • CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  52. Résultat n°52

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-105 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2002.

    Date

    2003

    Cote

    314W/110

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  53. Résultat n°53

    DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B

    Date

    1996-2000

    Cote

    303W/55

    • Contexte : 303W

    • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par B

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  54. Résultat n°54

    Situations de crédits, exercice 1991, CFA (document relié)

    Date

    1991

    Cote

    225W/18

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1991, CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  55. Résultat n°55

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget pour périodes 1953-55 et 1969-74 : demandes de subvention, comptes financiers, relevés de compte, compte de gestion, états divers

    Date

    1953-1974

    Cote

    293W/27

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget pour périodes...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  56. Résultat n°56

    CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif 1999, licenciement du directeur, accueil de correspondants allemands, préparation de la rentrée, création d'une formation de boucher, option grande distribution) et mise en oeuvre de la formation professionnelle : correspondance, notes, documents préparatoires et comptes rendus du conseil de perfectionnement, compte rendu de réunion de pré-rentrée, emploi du temps des professeurs, "bilan des classes CLIPPA du CFA municipal de Belfort", "Création d'une formation de boucher, option grande distribution", compte rendu de la réunion annuelle des CFA, "L'apprentissage en centre de formation : état des lieux physico-financier, année civile 1995", rapport de la commission régionale "formation professionnelle - apprentissage - emploi", rapport sur la formation professionnelle dans le Territoire de Belfort

    Date

    1996-1998

    Cote

    327W/28

    • Contexte : 327W

    • CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  57. Résultat n°57

    CONTROLE EN COURS DE FORMATION, habilitation du CFA : dossier de demande d'habilitation, compte rendu de réunion.

    Date

    1993-1994

    Cote

    303W/62

    • Contexte : 303W

    • CONTROLE EN COURS DE FORMATION, habilitation du CFA...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  58. Résultat n°58

    DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T

    Date

    1996-2000

    Cote

    303W/57

    • Contexte : 303W

    • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commence par T

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  59. Résultat n°59

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-217 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA.

    Date

    2006

    Cote

    319W/487

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  60. Résultat n°60

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations des salaires adressées aux Contributions directes ou Direction générale des Impôts

    Date

    1931-1973

    Cote

    293W/20

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  61. Résultat n°61

    BUDGET : réalisations 1994, compte financier 1994, prévisions 1994, subventions dont taxe d'apprentissage, élection des représentants au comité de gestion au Conseil de perfectionnement

    Date

    1993-1996

    Cote

    303W/20

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : réalisations 1994, compte financier 1994,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  62. Résultat n°62

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1971

    Cote

    293W/10

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  63. Résultat n°63

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, avis de nomination des professeurs : correspondance

    Date

    1978

    Cote

    293W/18

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, avis de nomination...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  64. Résultat n°64

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Actions : plaquette ("10ème anniversaire, 1980-1990"), conventions collectives (1989), rapport, tableaux ("Effectifs à la rentrée 1992-1993"), comptes rendus (Réunion de travail, 1995 / Conseil de Perfectionnement, 1996 / Réunion annuelle des CFA organisée par le Conseil Régional, 1996), lettre de candidature ("Poste de Directeur", 1994-1995), rapports municipalité, fiches budgétaires, correspondance, notes

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/113

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  65. Résultat n°65

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement de salles et ouverture de classes : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1989), dossier de marché (1989), arrêté ("Subvention Classe d'Initiation Professionnelle par Alternance-CLIPPA", Président du Conseil Régional, 1999), conventions (Conseil Régional/Ville ; Etat/Ville ; CFA/Chambre de Métiers/Chambre Artisanale des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), rapports municipalité, notes, documents de séance-N° 89-115 : Aménagement de quatre classes de Brevets Professionnels au CFA de la ZAC des Glacis - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 93-18 : Ouverture d'un Secteur Bâtiment et Travaux Publics au CFA Municipal-N° 95-192 : Convention relative à la mise en place d'une Classe d'initiation professionnelle par alternance au CFA Municipal-N° 96-196 : CFA - Classe d'initiation professionnelle par alternance - Convention à intervenir avec la Chambre de Métiers et la CAPEB-N° 96-237 : CFA - Financement d'une action de Promotion de l'Alternance et de l'Apprentissage - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et l'Etat

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/115

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  66. Résultat n°66

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du premier équipement des apprentis.

    Date

    2006

    Cote

    319W/433

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  67. Résultat n°67

    CFA, préparation rentrée 1997-1998 : plannings, demande de dérogation pour apprentissage débutant hors cycle normal.

    Date

    1997-1998

    Cote

    310W/27

    • Contexte : 310W

    • CFA, préparation rentrée 1997-1998 : plannings, demande...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  68. Résultat n°68

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-164 : CFA - Programme d'équipement 2006 - Demande de subvention.

    Date

    2006

    Cote

    319W/432

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  69. Résultat n°69

    BUDGET : prévisions 1989, frais personnel 1988-1989, compte financier des CFA 1988, réalisations 1988, BS 1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    303W/12

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : prévisions 1989, frais personnel 1988-1989,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  70. Résultat n°70

    Situations de crédits, exercice 1995, CFA (document relié)

    Date

    1995

    Cote

    227W/18

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1995, CFA (document...

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    DIRECTION DES FINANCES

  71. Résultat n°71

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-166 : CFA - Tarifs.

    Date

    2005

    Cote

    319W/168

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  72. Résultat n°72

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-19 : Extension du CFA - Equipement du restaurant pédagogique - Lot n° 3 - Mobilier de salle de classe - Avenant n° 1.

    Date

    2005

    Cote

    319W/19

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  73. Résultat n°73

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget : compte financier 1970, demande de subvention pour années 1971 à 1974, états divers

    Date

    1970-1973

    Cote

    293W/39

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget : compte...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  74. Résultat n°74

    FONDS SOCIAL EUROPEEN, mise à disposition des crédits : arrêtés de versement, convention de développement du CFA, programmes des actions, comptes rendus d'utilisation des crédits, documents financiers (réalisations, comptes financiers, frais de mission, factures)

    Date

    1994-1997

    Cote

    303W/29

    • Contexte : 303W

    • FONDS SOCIAL EUROPEEN, mise à disposition des crédits...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  75. Résultat n°75

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et financement du CFA : comptes rendus, arrêtés, documents budgetaires, pièces comptables, correspondance, documents de séance-N° 84-270 [rapport] : Information sur les actions pédagogiques mises en place au CFA en 1984-1985-N° 85-90 : Renouvellement de la convention de création du CFA de la Ville de Belfort-N° 85-121 : Centre de Formation d'Apprentis - Formation alternée des 16-18 ans - Rémunération des professeurs-N° 85-192 : Centre de Formation d'Apprentis - Subvention de l'EPR pour acquisition de matériel - Ouverture d'un crédit d'égal montant en dépense et recette-N° 88-57 : CFA - Adaptation des profils de postes à la nouvelle loi réglementant l'enseignement de l'apprentissage-N° 88-89 : Ouverture de nouvelles sections au CFA - Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention de création du CFA et modification du tableau des effectifs-N° 88-165 : CFA - Aide financière à l'équipement en matériel pédagogique - Subvention de la Région-N° 89-162 : Avenant n° 4 à la convention de création du CFA - Ouvertures de nouvelles sections-N° 90-24 : Participation de l'Etat au financement des sections de Brevet Professionnel-N° 90-167 : Renouvellement de la convention de création du CFA-N° 90-168 : Avenant n° 1 au renouvellement de la convention de création du CFA

    Date

    1983-1993

    Cote

    198W/240

    • Contexte : 198W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  76. Résultat n°76

    Situations de crédits, exercice 1988, CFA (document relié)

    Date

    1988

    Cote

    226W/6

    • Contexte : 226W

    • Situations de crédits, exercice 1988, CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  77. Résultat n°77

    FORMATIONS AU SEIN DU CFA- CAP Petite Enfance : compte rendu de réunion, textes officiels, liste participants, feuilles d'émargement 1994-1996- Stage soudage manuel : dossier de candidature du CFA, convention de mise à disposition locaux, questionnaire d'évaluation du stage par élève, liste participants 1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    303W/63

    • Contexte : 303W

    • FORMATIONS AU SEIN DU CFA- CAP Petite Enfance : compte...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  78. Résultat n°78

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-226 : CFA - Convention relative au renouvellement d'une Classe d'Initiation Pré-Professionnelle en Alternance.

    Date

    2005

    Cote

    319W/228

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  79. Résultat n°79

    BUDGET : prévisions 1984, compte financier 1983, subventions dont taxe d'apprentissage

    Date

    1983-1984

    Cote

    303W/6

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : prévisions 1984, compte financier 1983, subventions...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  80. Résultat n°80

    BUDGET : compte financier 1993, ouverture formation préqualifiante dans les métiers du bâtiment, subvention et réalisations depuis 1986.

    Date

    1983-1994

    Cote

    303W/18

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : compte financier 1993, ouverture formation...

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    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)