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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MAISON DE L'ENFANCE, PLACE BAUDIN, construction : courriers, plans, marché, notes
Cote
203W/9
 Date
1986-1994
 Lieu
BAUDIN (Place)
 Type de document -

  • Contexte : 203W

  • MAISON DE L'ENFANCE, PLACE BAUDIN, construction : courriers,...
Résultat n°2

CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement : notes, dossiers demandes subventions.
Cote
311W/32
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement :...
Résultat n°3

Centre aéré du Rudolphe, création et utilisation : conventions, délibération du Conseil municipal, règlement intérieur
Cote
322W/63
 Date
1979-1983
 Lieu
CENTRE AERE DU RUDOLPHE
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Centre aéré du Rudolphe, création et utilisation :...
Résultat n°4

Centre du Rudolphe, travaux : notes, correspondance
Cote
330W/71
 Date
1996-1999
 Lieu
CENTRE AERE DU RUDOLPHE
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre du Rudolphe, travaux : notes, correspondance
Résultat n°5

STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.
Cote
311W/15
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...
Résultat n°6

CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus de visites, convention de mise à disposition mobilier aux Francas, notes de service, comptes rendus de réunions, pré-projet de fonctionnement, projet création oeuvre d'art.
Cote
311W/47
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus...
Résultat n°7

Centre aéré du Rudolphe, contrôle de sécurité : certificat de conformité, procès-verbaux des visites de la commission de sécurité, procès-verbal d'examen de l'aire de jeux, procès-verbal de classement de réaction au feu, factures, photographies (1982-1998) ; réalisation de travaux dont aménagement du pavillon des sciences : correspondance, devis et factures, photographies, plans (1980-2002)
Cote
366W/57
 Date
1980-2002
 Lieu
CENTRE AERE DU RUDOLPHE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • AUTRES EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • Centre aéré du Rudolphe, contrôle de sécurité : certificat...
Résultat n°8

CONSTRUCTION CLAE GLACIS, prêt CAF et subvention du Conseil général : convention de prêt et avenant, délibération, correspondance, factures, situation de travaux définitive, dossier d'aide financière de la CAF, plans, certificat d'achèvement des travaux
Cote
242W/89
 Date
1983-1988
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE DE LOISIRS ASSOCIE A L'ECOLE AVENUE DE LA LAURENCIE (CLAE)
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • CONSTRUCTION CLAE GLACIS, prêt CAF et subvention du...
Résultat n°9

DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - Centre de loisirs Bartholdi, création et inauguration : comptes rendus de réunions, dossier de projet, rapport du Conseil municipal, convention de délégation de service public de structures d'accueil éducatif pour la Ville de Belfort avec les Francas et avenant
Cote
334W/7
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE...
Résultat n°10

"La gestion des ressources humaines dans un équipement de loisirs : le chalet communal les Bruyères, Ballon d'Alsace - Territoire de Belfort : rapport de stage de Yves Javey
Cote
16Z/20
 Date
1988
 Lieu
BALLON D'ALSACE, CHALET DU BALLON D'ALSACE
 Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • "La gestion des ressources humaines dans un équipement...
Résultat n°11

GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe Scolaire au n° 112 avenue Jean Jaurès et travaux d'aménagement (1990-1995) : rapport municipalité, notes.Pose d'une plaque en hommage à Jean Jaurès (1994) : plaquette, correspondance, note.Accident survenu en cours (1995) : rapport.Création d'un restaurant scolaire (1995) : dossier de marché, note, document de séance-N° 95-72 : Création d'un restaurant scolaire à l'Ecole Primaire Jean JaurèsOuverture du Centre de Loisirs Périscolaire (1996) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès (Tranches 1 & 2) (2000-2001) : avenants au marché, dossier de consultation des entreprises (DCE), notification d'attribution de subvention, programme, pièces comptables, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 00-17 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès-N° 00-73 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Avant-Projet-N° 00-105 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Autorisation de traiter-N° 00-279 : Restructuration du 112, avenue Jean Jaurès - Demande de subvention-N° 01-26 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Projet-N° 01-72 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - 2ème tranche - Autorisation de traiter
Cote
254W/64
 Date
1990-2001
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe...
Résultat n°12

CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES : divers dont statistiques sur fréquentation
Cote
245W/77
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES : divers dont statistiques...
Résultat n°13

ANIMATIONS ETES 1991, 1992 ET 1994, organisation : rapports sur projet et bilan, rapport d'activités, coupures de presse, correspondance, contrat d'engagement, comptes rendus de réunions, note.
Cote
311W/33
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • ANIMATIONS ETES 1991, 1992 ET 1994, organisation :...
Résultat n°14

Centres de loisirs, fonctionnement, animation pour enfants, personnel dont rapport sur animatrice règlement intérieur à l'usage des famillesCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel
Cote
218W/36
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Centres de loisirs, fonctionnement, animation pour...
Résultat n°15

MAISON DE L'ENFANCE AU SEIN DE L'ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, construction, 2ème tranche : marché
Cote
277W/12
 Date
1990-1992
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE"
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • MAISON DE L'ENFANCE AU SEIN DE L'ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT,...
Résultat n°16

Maison de l'Enfance aux Résidences, construction : présentation projet, financement Conseil général et CAF
Cote
218W/23
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Maison de l'Enfance aux Résidences, construction :...
Résultat n°17
Centre de développement et d’animation concertée de la ville et du Territoire de Belfort (CDAC), création : comptes-rendus de réunions, notes, budgets 1977, convention, programme d’animation 1976/1977, procès-verbal de réunion, statuts, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Centre de développement et d’animation concertée de la ville et du Territoire de Belfort (CDAC), création : comptes-rendus de réunions, notes, budgets 1977, convention, programme d’animation 1976/1977, procès-verbal de réunion, statuts, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/177
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Centre de développement et d’animation concertée de...
Résultat n°18

PAVILLON DES SCIENCES, financement de sa création au centre du Rudolphe : correspondance, convention de partenariat avec Centre de culture scientifique et technique, photographies des locaux, projet création, projet exposition sur l'homme.
Cote
311W/49
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PAVILLON DES SCIENCES, financement de sa création au...
Résultat n°19

CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement dont fonctionnement Pavillon des Sciences : notes, correspondance, projet classe lecture, dossier appel à projet "la science dans mon quartier", demandes d'emplois, bilan activité 1998 et statistiques fréquentation 1998 du Pavillon des Sciences.
Cote
310W/42
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement dont fonctionnement...
Résultat n°20

MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE" RUE SAUSSOT, construction : marché, plans, correspondance, permis de construire, factures, certificat pour paiement
Cote
259W/4
 Date
1990-1994
 Lieu
MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE"
 Type de document -

  • Contexte : 259W

  • MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE" RUE SAUSSOT,...