CENTRE DE LOISIRS - Recherche

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Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-121 : Mise aux normes du centre de loisirs et de vacances Georges Léguillon de Vescemont - Demande de subventions.

Date

2003

Cote

314W/126
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°2
Centre aéré du Rudolphe, contrôle de sécurité : certificat de conformité, procès-verbaux des visites de la commission de sécurité, procès-verbal d'examen de l'aire de jeux, procès-verbal de classement de réaction au feu, factures, photographies (1982-1998) ; réalisation de travaux dont aménagement du pavillon des sciences : correspondance, devis et factures, photographies, plans (1980-2002)

Date

1980-2002

Cote

366W/57
- Contexte : 366W
- EQUIPEMENTS DE LOISIRS
- AUTRES EQUIPEMENTS DE LOISIRS
- Centre aéré du Rudolphe, contrôle de sécurité : certificat...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°3
DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - Centre de loisirs Bartholdi, création et inauguration : comptes rendus de réunions, dossier de projet, rapport du Conseil municipal, convention de délégation de service public de structures d'accueil éducatif pour la Ville de Belfort avec les Francas et avenant

Date

2000-2002

Cote

334W/7
- Contexte : 334W
- DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°4
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe Scolaire au n° 112 avenue Jean Jaurès et travaux d'aménagement (1990-1995) : rapport municipalité, notes.Pose d'une plaque en hommage à Jean Jaurès (1994) : plaquette, correspondance, note.Accident survenu en cours (1995) : rapport.Création d'un restaurant scolaire (1995) : dossier de marché, note, document de séance-N° 95-72 : Création d'un restaurant scolaire à l'Ecole Primaire Jean JaurèsOuverture du Centre de Loisirs Périscolaire (1996) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès (Tranches 1 & 2) (2000-2001) : avenants au marché, dossier de consultation des entreprises (DCE), notification d'attribution de subvention, programme, pièces comptables, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 00-17 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès-N° 00-73 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Avant-Projet-N° 00-105 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Autorisation de traiter-N° 00-279 : Restructuration du 112, avenue Jean Jaurès - Demande de subvention-N° 01-26 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Projet-N° 01-72 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - 2ème tranche - Autorisation de traiter

Date

1990-2001

Cote

254W/64
- Contexte : 254W
- GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°5
Centre du Rudolphe, travaux : notes, correspondance

Date

1996-1999

Cote

330W/71
- Contexte : 330W
- Centre du Rudolphe, travaux : notes, correspondance
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°6
CENTRE AERE DU RUDOLPHE -Fonctionnement et gestion du Centre (1983-1994) : règlement intérieur, décompte général et définitif, rapports municipalité, documentation, correspondance, notes.Création d'une mini-cité des sciences au Rudolphe (1995) : rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 95-149 : Création d'une mini-cité des Sciences.Fonctionnement et financement du Pavillon des Sciences du Rudolphe (1996-1999) : convention (Ville/Commune d'Offemont), rapports municipalité, rapport d'activité, documentation, correspondance, notes.

Date

1983-1999

Cote

264W/132
- Contexte : 264W
- CENTRE AERE DU RUDOLPHE -Fonctionnement et gestion...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°7
CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement dont fonctionnement Pavillon des Sciences : notes, correspondance, projet classe lecture, dossier appel à projet "la science dans mon quartier", demandes d'emplois, bilan activité 1998 et statistiques fréquentation 1998 du Pavillon des Sciences.

Date

1991-1998

Cote

310W/42
- Contexte : 310W
- CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement dont fonctionnement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ
Résultat n°8
CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES : divers dont statistiques sur fréquentation

Date

1995-1997

Cote

245W/77
- Contexte : 245W
- CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES : divers dont statistiques...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ
Résultat n°9
STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.

Date

1987-1995

Cote

311W/15
- Contexte : 311W
- STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°10
Centres de loisirs, fonctionnement, animation pour enfants, personnel dont rapport sur animatrice règlement intérieur à l'usage des famillesCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

Date

1991-1995

Cote

218W/36
- Contexte : 218W
- Centres de loisirs, fonctionnement, animation pour...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°11
PAVILLON DES SCIENCES, financement de sa création au centre du Rudolphe : correspondance, convention de partenariat avec Centre de culture scientifique et technique, photographies des locaux, projet création, projet exposition sur l'homme.

Date

1994-1995

Cote

311W/49
- Contexte : 311W
- PAVILLON DES SCIENCES, financement de sa création au...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°12
CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES, fonctionnement et transformation des garderies maternelles en centres de loisirs périscolaires : statistiques sur fréquentation, comptes rendus de visites, règlement intérieur, convention avec CAF, rapports, correspondance, notes de service.

Date

1991-1995

Cote

311W/21
- Contexte : 311W
- CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES, fonctionnement et...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°13
MAISON DE L'ENFANCE, PLACE BAUDIN, construction : courriers, plans, marché, notes

Date

1986-1994

Cote

203W/9
- Contexte : 203W
- MAISON DE L'ENFANCE, PLACE BAUDIN, construction : courriers,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°14
CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement : notes, dossiers demandes subventions.

Date

1994

Cote

311W/32
- Contexte : 311W
- CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement :...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°15
CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus de visites, convention de mise à disposition mobilier aux Francas, notes de service, comptes rendus de réunions, pré-projet de fonctionnement, projet création oeuvre d'art.

Date

1988-1994

Cote

311W/47
- Contexte : 311W
- CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°16
ANIMATIONS ETES 1991, 1992 ET 1994, organisation : rapports sur projet et bilan, rapport d'activités, coupures de presse, correspondance, contrat d'engagement, comptes rendus de réunions, note.

Date

1991-1994

Cote

311W/33
- Contexte : 311W
- ANIMATIONS ETES 1991, 1992 ET 1994, organisation :...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°17
MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE" RUE SAUSSOT, construction : marché, plans, correspondance, permis de construire, factures, certificat pour paiement

Date

1990-1994

Cote

259W/4
- Contexte : 259W
- MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE" RUE SAUSSOT,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°18
FORMATIONS BEATEP ET BAFD, suivi des stagiaires : rapports de stages, demandes d'agrément, évaluation.

Date

1991-1994

Cote

311W/50
- Contexte : 311W
- FORMATIONS BEATEP ET BAFD, suivi des stagiaires : rapports...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°19
ANIMATION CIRQUE, organisation : comptes rendus de réunions, bilan, correspondance.

Date

1991-1993

Cote

311W/26
- Contexte : 311W
- ANIMATION CIRQUE, organisation : comptes rendus de...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°20
MAISON DE L'ENFANCE AU SEIN DE L'ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, construction, 2ème tranche : marché

Date

1990-1992

Cote

277W/12
- Contexte : 277W
- MAISON DE L'ENFANCE AU SEIN DE L'ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

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