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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MAISON DE L'ENFANCE N°2, ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, RUE SAUSSOT, construction et aménagement abords : courriers, comptes-rendus de réunions, plans, marché.

    Date

    1990-1991

    Cote

    203W/7

    • Contexte : 203W

    • MAISON DE L'ENFANCE N°2, ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    MAISON DE L'ENFANCE, PLACE BAUDIN, construction : courriers, plans, marché, notes

    Date

    1986-1994

    Cote

    203W/9

    • Contexte : 203W

    • MAISON DE L'ENFANCE, PLACE BAUDIN, construction : courriers,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    Maison de l'Enfance aux Résidences, construction : présentation projet, financement Conseil général et CAF

    Date

    1989-1991

    Cote

    218W/23

    • Contexte : 218W

    • Maison de l'Enfance aux Résidences, construction :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    Centres de loisirs, fonctionnement, animation pour enfants, personnel dont rapport sur animatrice règlement intérieur à l'usage des famillesCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

    Date

    1991-1995

    Cote

    218W/36

    • Contexte : 218W

    • Centres de loisirs, fonctionnement, animation pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5

    CEMVB : comptes rendus de réunions, assemblées générales, bilan d'activités et financiers

    Date

    1989-1992

    Cote

    218W/53

    • Contexte : 218W

    • CEMVB : comptes rendus de réunions, assemblées générales,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    CONSTRUCTION CLAE GLACIS, prêt CAF et subvention du Conseil général : convention de prêt et avenant, délibération, correspondance, factures, situation de travaux définitive, dossier d'aide financière de la CAF, plans, certificat d'achèvement des travaux

    Date

    1983-1988

    Cote

    242W/89

    • Contexte : 242W

    • CONSTRUCTION CLAE GLACIS, prêt CAF et subvention du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES : divers dont statistiques sur fréquentation

    Date

    1995-1997

    Cote

    245W/77

    • Contexte : 245W

    • CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES : divers dont statistiques...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  8. Résultat n°8

    GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe Scolaire au n° 112 avenue Jean Jaurès et travaux d'aménagement (1990-1995) : rapport municipalité, notes.Pose d'une plaque en hommage à Jean Jaurès (1994) : plaquette, correspondance, note.Accident survenu en cours (1995) : rapport.Création d'un restaurant scolaire (1995) : dossier de marché, note, document de séance-N° 95-72 : Création d'un restaurant scolaire à l'Ecole Primaire Jean JaurèsOuverture du Centre de Loisirs Périscolaire (1996) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès (Tranches 1 & 2) (2000-2001) : avenants au marché, dossier de consultation des entreprises (DCE), notification d'attribution de subvention, programme, pièces comptables, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 00-17 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès-N° 00-73 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Avant-Projet-N° 00-105 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Autorisation de traiter-N° 00-279 : Restructuration du 112, avenue Jean Jaurès - Demande de subvention-N° 01-26 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Projet-N° 01-72 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - 2ème tranche - Autorisation de traiter

    Date

    1990-2001

    Cote

    254W/64

    • Contexte : 254W

    • GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE" RUE SAUSSOT, construction : marché, plans, correspondance, permis de construire, factures, certificat pour paiement

    Date

    1990-1994

    Cote

    259W/4

    • Contexte : 259W

    • MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE" RUE SAUSSOT,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    CENTRE AERE DU RUDOLPHE -Fonctionnement et gestion du Centre (1983-1994) : règlement intérieur, décompte général et définitif, rapports municipalité, documentation, correspondance, notes.Création d'une mini-cité des sciences au Rudolphe (1995) : rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 95-149 : Création d'une mini-cité des Sciences.Fonctionnement et financement du Pavillon des Sciences du Rudolphe (1996-1999) : convention (Ville/Commune d'Offemont), rapports municipalité, rapport d'activité, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1983-1999

    Cote

    264W/132

    • Contexte : 264W

    • CENTRE AERE DU RUDOLPHE -Fonctionnement et gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    MAISON DE L'ENFANCE AU SEIN DE L'ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, construction, 2ème tranche : marché

    Date

    1990-1992

    Cote

    277W/12

    • Contexte : 277W

    • MAISON DE L'ENFANCE AU SEIN DE L'ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement dont fonctionnement Pavillon des Sciences : notes, correspondance, projet classe lecture, dossier appel à projet "la science dans mon quartier", demandes d'emplois, bilan activité 1998 et statistiques fréquentation 1998 du Pavillon des Sciences.

    Date

    1991-1998

    Cote

    310W/42

    • Contexte : 310W

    • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement dont fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  13. Résultat n°13

    STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.

    Date

    1987-1995

    Cote

    311W/15

    • Contexte : 311W

    • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14

    CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES, fonctionnement et transformation des garderies maternelles en centres de loisirs périscolaires : statistiques sur fréquentation, comptes rendus de visites, règlement intérieur, convention avec CAF, rapports, correspondance, notes de service.

    Date

    1991-1995

    Cote

    311W/21

    • Contexte : 311W

    • CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES, fonctionnement et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15

    ANIMATION CIRQUE, organisation : comptes rendus de réunions, bilan, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/26

    • Contexte : 311W

    • ANIMATION CIRQUE, organisation : comptes rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement : notes, dossiers demandes subventions.

    Date

    1994

    Cote

    311W/32

    • Contexte : 311W

    • CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    ANIMATIONS ETES 1991, 1992 ET 1994, organisation : rapports sur projet et bilan, rapport d'activités, coupures de presse, correspondance, contrat d'engagement, comptes rendus de réunions, note.

    Date

    1991-1994

    Cote

    311W/33

    • Contexte : 311W

    • ANIMATIONS ETES 1991, 1992 ET 1994, organisation :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus de visites, convention de mise à disposition mobilier aux Francas, notes de service, comptes rendus de réunions, pré-projet de fonctionnement, projet création oeuvre d'art.

    Date

    1988-1994

    Cote

    311W/47

    • Contexte : 311W

    • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    PAVILLON DES SCIENCES, financement de sa création au centre du Rudolphe : correspondance, convention de partenariat avec Centre de culture scientifique et technique, photographies des locaux, projet création, projet exposition sur l'homme.

    Date

    1994-1995

    Cote

    311W/49

    • Contexte : 311W

    • PAVILLON DES SCIENCES, financement de sa création au...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  20. Résultat n°20

    FORMATIONS BEATEP ET BAFD, suivi des stagiaires : rapports de stages, demandes d'agrément, évaluation.

    Date

    1991-1994

    Cote

    311W/50

    • Contexte : 311W

    • FORMATIONS BEATEP ET BAFD, suivi des stagiaires : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE