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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers à Cravanche.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/53
 Date- Lieu
CRAVANCHE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers...
Résultat n°2

Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail, délibérations du conseil municipal, plan (1851-1903). Terrain dépendant de bâtiments communaux et promenade, vente: procès-verbal d'adjudication, note (1874-1892). Pré Corbis, vente: procès-verbal d'adjudication (1912). Prés communaux à Sermamagny et derrière l'abattoir, vente: délibérations du Conseil municipal, vente d'arbres, correspondance (1917-1921). Propriétés communales diverses: procès-verbal d'adjudication, correspondance (1919-1921).
Cote
2N/37
 Date
1851-1921
 Lieu
PRE CORBIS (lieudit), SERMAMAGNY, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • DROIT D'USAGE FORESTIER
  • PATURE ET HERBE, 1819-1933
  • Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail,...
Résultat n°3

Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914). Forêt du Salbert, location : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929-1931); location pour le stationnement de voiture : bail, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, correspondance (1932-1941); concession de passage dans un chemin : extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort (1887); concession de deux sources à la commune de Cravanche : extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort (1887).
Cote
1N/159
 Date
1887-1941
 Lieu
MONT (Forêt du), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal,...