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  1. Résultat n°1

    Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers à Cravanche.Echelle 0,005 p.m.

    Cote

    279W/53

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail, délibérations du conseil municipal, plan (1851-1903). Terrain dépendant de bâtiments communaux et promenade, vente: procès-verbal d'adjudication, note (1874-1892). Pré Corbis, vente: procès-verbal d'adjudication (1912). Prés communaux à Sermamagny et derrière l'abattoir, vente: délibérations du Conseil municipal, vente d'arbres, correspondance (1917-1921). Propriétés communales diverses: procès-verbal d'adjudication, correspondance (1919-1921).

    Date

    1851-1921

    Cote

    2N/37

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • DROIT D'USAGE FORESTIER
    • PATURE ET HERBE, 1819-1933
    • Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail,...
  3. Résultat n°3

    Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914). Forêt du Salbert, location : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929-1931); location pour le stationnement de voiture : bail, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, correspondance (1932-1941); concession de passage dans un chemin : extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort (1887); concession de deux sources à la commune de Cravanche : extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort (1887).

    Date

    1887-1941

    Cote

    1N/159

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal,...