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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Circulation, stationnement, sécurité : étude des accidents corporels de la circulation pour l'année 1997, compte rendu de réunion sur l'étude du stationnement, demandes soumises au comité consultatif de la circulation, correspondance, notes

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/99

    • Contexte : 330W

    • Circulation, stationnement, sécurité : étude des accidents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - "Desserte du pays sous-vosgien et circulation dans Belfort" : étude

    Date

    1999

    Cote

    334W/1

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  3. Résultat n°3

    - Aménagements routiers : enquêtes routières et études de trafic dans l'aire urbaine (1979-1981)- Zones industrialo-portuaires d'Etupes-Exincourt / Bourogne-Méziré-Allenjoie / Montbéliard-Montreux-Château / Monreux-Château-Charmois : avant-projets établis par la Compagnie nationale du Rhône. (03/04/1981)

    Date

    1979-1981

    Cote

    46W/12

    • Contexte : 46W

    • - Aménagements routiers : enquêtes routières et études...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    ENQUETE DE CIRCULATION, réalisation / Cete : proposition, devis, pièces comptables.

    Date

    1995-1997

    Cote

    308W/63

    • Contexte : 308W

    • ENQUETE DE CIRCULATION, réalisation / Cete : proposition,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking CCI, aménagement place devant la gare, études sur stationnement en centre ville, équipement technique parking 4 As, synthèses des accidents corporels de la circulation, mise en place stationnement payant, régulation du trafic (délibérations, courriers, comptes-rendus de réunions, études, plans)

    Date

    1976-1995

    Cote

    203W/4

    • Contexte : 203W

    • STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    STAGE CIRCULATION-TRANSPORT CFPC: compte-rendu de stage, brochures informatives et techniques.

    Date

    1981

    Cote

    1WCAB/255

    • Contexte : 1WCAB

    • STAGE CIRCULATION-TRANSPORT CFPC: compte-rendu de stage,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.

    Date

    1986-2001

    Cote

    264W/178

    • Contexte : 264W

    • TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil de quartiers et points divers (bâti, voirie, circulation, espaces verts, logement, animation) : convocations, liste des visites reçues à la permanence, comptes rendus des réunions du conseil de quartier, correspondance, notes de service, coupures de presse, comptes rendus de municipalité, rapports du conseil municipal, comptes rendus de la commission circulation.DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    1984-1995

    Cote

    306W/14

    • Contexte : 306W

    • QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  9. Résultat n°9

    Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission de circulation, enquêtes (accidents corporels de la circulation en 1990 et 1992, circulation en centre ville "trafic 88", "enquête ménages et déplacements urbains", "indicateurs de circulation avenue de La Laurencie, contournement de Valdoie), convention entre la Ville de Belfort et CETE (Centre d'étude technique de l'Equipement) de Lyon pour réalisation enquête de circulation

    Date

    1989-1996

    Cote

    251W/3

    • Contexte : 251W

    • Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)