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21 résultats

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  1. Résultat n°1

    Règlement général de circulation de la ville de Belfort (arrêté du Maire en date du 29/01/1970, mis à jour le 31/12/1981)

    Date

    1970-1981

    Cote

    8W/119

    • Contexte : 8W

    • Règlement général de circulation de la ville de Belfort...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  2. Résultat n°2

    Plan de circulation : convention CETE de l'Est, aménagement des abords du pont Clemenceau.

    Date

    1974-1977

    Cote

    4W/115

    • Contexte : 4W

    • Plan de circulation : convention CETE de l'Est, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Plan de circulation.

    Date

    1975-1980

    Cote

    2W/83

    • Contexte : 2W

    • Plan de circulation.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Sous-commission "circulation et transports" + étude faite par le CETE de l'Est.

    Date

    1977-1979

    Cote

    2W/61

    • Contexte : 2W

    • Sous-commission "circulation et transports" + étude...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Plan de circulation : délibération, rapport.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/38

    • Contexte : 2W

    • Plan de circulation : délibération, rapport.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation, plans, correspondance, demandes de dubvention ; aménagement piétonnier du faubourg de France, phase 1982 2è tranche : études globales, programme, correspondance.

    Date

    1978-1983

    Cote

    50W/2

    • Contexte : 50W

    • Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Plan de circulation.

    Date

    1978-1983

    Cote

    2W/120

    • Contexte : 2W

    • Plan de circulation.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Mise en place du nouveau plan de circulation, programmes, équipement, financement : mise en fonction du faubourg de France.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/37

    • Contexte : 2W

    • Mise en place du nouveau plan de circulation, programmes,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Plan de circulation.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/118

    • Contexte : 2W

    • Plan de circulation.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Avis sur le plan de circulation.

    Date

    1978

    Cote

    2W/39

    • Contexte : 2W

    • Avis sur le plan de circulation.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Circulation et transports, équipements dynamiques, régulation centralisée de la circulation, exploitation des réseaux urbains : délibération, notice pédagogique, note technique et estimative, marché négocié, subventions de l'Etat et du ministère des transports.

    Date

    1979-1984

    Cote

    50W/14

    • Contexte : 50W

    • Circulation et transports, équipements dynamiques,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Plan de circulation- aménagement de l'axe quai Vauban / avenue Foch- aménagement de l'axe République / Dreyfus-Schmidt.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2W/40

    • Contexte : 2W

    • Plan de circulation- aménagement de l'axe quai Vauban...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Circulation : arrêté du maire, procès-verbaux de la commission circulation et transports, comptes-rendus de travaux du service, prévision de travaux.

    Date

    1979-1981

    Cote

    8W/97

    • Contexte : 8W

    • Circulation : arrêté du maire, procès-verbaux de la...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  14. Résultat n°14

    - Problèmes de circulation et de stationnement à Belfort (principalement centre ville)- Eclairage des passages pour piétons

    Date

    1979-1980

    Cote

    8W/100

    • Contexte : 8W

    • - Problèmes de circulation et de stationnement à Belfort...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  15. Résultat n°15

    Aménagement du plan de circulation rive gauche (axe République) : marché Roger Martin.

    Date

    1979-1981

    Cote

    3W/37

    • Contexte : 3W

    • Aménagement du plan de circulation rive gauche (axe...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Etude de la régulation centrale de la circulation.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2W/121

    • Contexte : 2W

    • Etude de la régulation centrale de la circulation.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Plan de circulation.

    Date

    1981-1983

    Cote

    2W/119

    • Contexte : 2W

    • Plan de circulation.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Commission de circulation et transports : comptes rendus.

    Date

    1982-1983

    Cote

    28W/38

    • Contexte : 28W

    • Commission de circulation et transports : comptes rendus.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Ville de Belfort : règlement général de la circulation (arrêté du 29 janvier 1970, modifié le 1er février 1983)

    Date

    1983

    Cote

    28W/42

    • Contexte : 28W

    • Ville de Belfort : règlement général de la circulation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

    Date

    2001-2011

    Cote

    356W/2

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS