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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-208 : Désignation de représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège Léonard de Vinci.

    Date

    2005

    Cote

    319W/210

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Collèges et lycées, affaires diverses (travaux, offres de formation, demande de subvention...) : procès-verbal du conseil d'administration, correspondance, notes

    Date

    2000-2002

    Cote

    334W/35

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  3. Résultat n°3

    Enseignement primaire et secondaire, contribution des familles dans le cadre de l'enseignement catholique, intégration des élèves handicapés, développement des NTIC, relations avec les écoles, accompagnement scolaire et périscolaire, aide à la réussite scolaire, définition projet éducatif aux Glacis, mise en place opération ARVE, actions scolaires par ECOL, études dirigées : comptes rendus conseils d'écoles, comptes rendus de réunions, courriers, convention et avenants, études, notes, comptes rendus CA, rapports d'activités

    Date

    1994-2001

    Cote

    283W/14

    • Contexte : 283W

    • Enseignement primaire et secondaire, contribution des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES D'INVESTISSEMENT DES COLLEGES : convention (Département/Ville, 1991), délibération (N° 91-149 : Travaux au Collège de Châteaudun - Convention à passer entre la Ville de Belfort et le Département...), bilan ("Programme d'investissement dans les collèges", Conseil général, 1990-1994), programme ("Gros entretien", Conseil général, 1993), correspondance (Mairie de Vesoul/Ville, 1992), fiches de travaux, listes, notes, documents de séance-N° 90-133 : Détermination de la participation financière des Communes extérieures à l'accueil de leurs enfants dans les écoles de Belfort-N° 91-96 : Convention cadre pour les exercices 1991 à 1999 relative à la participation de la Ville de Belfort aux dépenses d'investissement dans les collèges-N° 91-148 : Participation 1990 de la Ville de Belfort aux dépenses d'investissement dans les collèges-N° 00-198 : Allocations Municipales Scolaires - Année scolaire 2000/2001

    Date

    1990-2000

    Cote

    254W/72

    • Contexte : 254W

    • PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES D'INVESTISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    Collèges, relations avec la Ville de Belfort : courriers, notes, comptes rendus de réunions, PV CA, statistiques (note sur évolution démographique des collèges, bilan d'orientation et d'affectation année scolaire 1998-99), études ("Mieux vivre l'école au lycée", actes du colloque "aide à la réussite au collège dans le Territoire de Belfort")

    Date

    1995-2000

    Cote

    283W/13

    • Contexte : 283W

    • Collèges, relations avec la Ville de Belfort : courriers,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  6. Résultat n°6

    PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES D'INVESTISSEMENT DES COLLEGES : convention cadre (Département/Ville), décret (Département du Doubs, 1988), circulaire préfectorale (1994), procès-verbal (Conseil Général, 1995), rapport municipalité ("Construction du collège Mortard par la Commune de Lure en 1975", 1996), programmes d'investissement ("Travaux de gros entretien", 1989-1997), tableaux, bilans, notes, document de séance-N° 96-164 : Collèges - Participation aux dépenses d'investissement engagées avant le transfert de compétences.Fin de la participation des communes aux dépenses d'investissement (2000) : note (Conseil Général)

    Date

    1984-2000

    Cote

    254W/71

    • Contexte : 254W

    • PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES D'INVESTISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils d'administration, budgets des établissements, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, coupures de presse

    Date

    1982-2000

    Cote

    330W/29

    • Contexte : 330W

    • Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    Collèges, fonctionnement (principalement invitations envoyées à Etienne Butzbach, demandes d'aides financières) : PV des conseils d'administration et conseil de zone du réseau d'éducation prioritaire, correspondance, notes

    Date

    1995-1999

    Cote

    327W/14

    • Contexte : 327W

    • Collèges, fonctionnement (principalement invitations...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux du conseil d'administration, correspondance notamment à propos demande d'aide financière ou de travaux, délibérations, conventions, notes de service, projets de voyages, comptes rendus de réunions.

    Date

    1997-1998

    Cote

    310W/49

    • Contexte : 310W

    • RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  10. Résultat n°10

    COLLEGE SIMONE SIGNORET - Fonctionnement (1992-1993) : rapport municipalité, projet d'action éducative (PAE), note.Participation de la Ville aux travaux de rénovation et d'aménagement (1997-1998) : conventions et avenants (Département/Ville), documents de séance-N° 97-150 : Participation de la Ville aux dépenses d'investissement dans les collèges - Travaux de rénovation au Collège Simone Signoret-N° 97-179 : Participation de la Ville aux dépenses d'investissement dans les collèges - Aménagement du CDI du Collège Simone Signoret-N° 98-148 : Avenant à la convention relative à la participation des communes concernant la mise en oeuvre d'un programme spécifique de travaux au Collège Simone Signoret (première tranche)

    Date

    1992-1998

    Cote

    254W/77

    • Contexte : 254W

    • COLLEGE SIMONE SIGNORET - Fonctionnement (1992-1993)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    COLLEGE BARTHOLDI - Remplacement du matériel au Collège des Résidences (1984) : devis, notes.Actions culturelles (Concours "Le livre et la lecture" / Fresque de Luc SIMON / Projection de court-métrage) (1987-1988) : rapports municipalité, notes.Mise à disposition du gymnase à la Ville (1988) : convention de mise à disposition (Collège Bartholdi/Ville), document de séance-N° 88-144 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège Bartholdi - Convention avec le Principal du Collège.Suppression des postes (1992) et plainte des enseignants concernant la revalorisation des personnels (1994) : rapport, pétition, notes.Participation de la Ville à la restructuration du Collège (1994) : convention (Département/Ville), document de séance-N° 94-176 : Travaux du Collège Bartholdi - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort.Vol et sécurité (1995) : notes.Port du voile (1996) : règlement intérieur, documentation (Ligue des Droits de l'Homme, CNIPI), notes.Demande de subvention (1996) : rapport municipalité

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/74

    • Contexte : 254W

    • COLLEGE BARTHOLDI - Remplacement du matériel au Collège...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    COLLEGE LEONARD DE VINCI (Ex-ROOSEVELT) - Participation de la Ville aux travaux d'aménagement : conventions (Département/Ville, 1993-1996), rapport municipalité, plans, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 93-89 : Travaux du Collège Roosevelt - Convention à intervenir avec le Département-N° 94-54 : Travaux du Collège Léonard de Vinci - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort-N° 95-227 : Participation de la Ville de Belfort aux dépenses d'investissement dans les collèges - 3ème tranche de travaux du Collège Léonard de Vinci-N° 96-279 : Participation de la Ville de Belfort aux dépenses d'investissement dans les collèges - 4ème tranche de travaux du Collège Léonard de Vinci

    Date

    1990-1996

    Cote

    254W/76

    • Contexte : 254W

    • COLLEGE LEONARD DE VINCI (Ex-ROOSEVELT) - Participation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    COLLEGE DE CHÂTEAUDUN - Fonctionnement et travaux d'aménagement : convention (Département/Ville), rapport municipalité ("Collège de la rue de Châteaudun - Section Européenne - Projet de voyage en Suède - Demande de subvention", 1995), notes, document de séance-N° 91-149 : Travaux au Collège de Châteaudun - Convention à passer entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort

    Date

    1988-1995

    Cote

    254W/75

    • Contexte : 254W

    • COLLEGE DE CHÂTEAUDUN - Fonctionnement et travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    COLLEGE VAUBAN : procès-verbaux des conseils d'administration, comptes rendus du Comité Environnement social, projet création section théâtre / danse, PAE "l'homme des Incas à Magellan-expédition Patagonie-Terre de feu", compte rendu de réunion avec parents d'élèves, note sur demandes de dérogation, statistiques de l'Inspection académique sur second degré.

    Date

    1994-1995

    Cote

    245W/6

    • Contexte : 245W

    • COLLEGE VAUBAN : procès-verbaux des conseils d'administration,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  15. Résultat n°15

    DEPENSES DES COLLEGES, participation des communes : correspondance, bilan des dérogations de secteur, avis des sommes à payer.

    Date

    1988-1994

    Cote

    311W/113

    • Contexte : 311W

    • DEPENSES DES COLLEGES, participation des communes :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    Collège Bartholdi : procès-verbaux des conseils d'administration

    Date

    1991-1993

    Cote

    218W/47

    • Contexte : 218W

    • Collège Bartholdi : procès-verbaux des conseils d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    Collège Rimbaud : procès-verbaux des conseils d'administration

    Date

    1990-1993

    Cote

    218W/41

    • Contexte : 218W

    • Collège Rimbaud : procès-verbaux des conseils d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET RUE DE ZAPOROJIE, aménagement : notes, plans, comptes rendus de réunions.

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/34

    • Contexte : 311W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    COLLEGE RIMBAUD - Fonctionnement et travaux de rénovation : convention (Département/Ville), pétition ("Suppression de la Section d'Education Spécialisée", 1989), compte rendu de chantier, correspondance, notes, document de séance-N° 93-52 : Rénovation du Collège Rimbaud - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort

    Date

    1984-1993

    Cote

    254W/73

    • Contexte : 254W

    • COLLEGE RIMBAUD - Fonctionnement et travaux de rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES ET LYCEES DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT PUBLIC : textes officiels, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions, procès-verbal de mise à disposition biens meubles et immeubles des lycées, collèges et autres établissements du second degré au bénéfice des régions et des départements

    Date

    1985-1993

    Cote

    311W/94

    • Contexte : 311W

    • PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE