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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des artisans et des commerçants indépendants face à la multiplication des grandes surfaces : notes, rapports, documentation, projets de loi, correspondance.

1 media

Cote
18Z/92
Date
1972-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique économique et sociale
  • Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des...
Résultat n°2
Cote
248W/95
Date
1987-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 248W

  • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de...