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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-179 : Contrat d'assurance "Dommages aux biens" de la Ville - Autorisation de signer le marché.

    Date

    2006

    Cote

    319W/448

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-214 : Assurance "Flotte automobile et risques annexes" - Avenant n° 1 au marché.

    Date

    2005

    Cote

    319W/216

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-51 : Marché de services d'assurances - Lot n° 1 "Assurance Dommages aux biens et risques annexes" - Avenant n° 1 au marché - Autorisation de signer l'avenant.

    Date

    2005

    Cote

    319W/52

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-18 : Incendie du gymnase Diderot du 25 novembre 2001 - Mission d'expertise - Versement d'un acompte sur indemnité par les assureurs.

    Date

    2003

    Cote

    314W/19

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 33/4.11 : Direction des Affaires Juridiques - Remise en concurrence du contrat d'assurance "flotte automobile et risques annexes".

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/132

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-257 : Remise en concurrence des contrats d'assurances de la Ville - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés.

    Date

    2003

    Cote

    314W/263

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Assemblée générale

    Date de publication

    1966

    Auteur

    MUTUELLE FAMILIALE INTERENTREPRISE BELFORTAINE

    Date

    1966

    Cote

    Br/1881

    • Contexte : bibliothèques

    • Assemblée générale
  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-78 : Incendie à l'école maternelle Saint-Exupéry du 3 avril 2002 - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2003

    Cote

    314W/81

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-17 : Assurances - Augmentation de la prime d'assurance "Dommages aux biens" au 01/01/03 - Autorisation de signer l'avenant au marché et au contrat.

    Date

    2003

    Cote

    314W/18

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17