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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, acte de vente, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1923-1965

    Cote

    2N/18

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT ET MONT, 1821-1956
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, acte de vente, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1821-1924

    Cote

    2N/17

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT ET MONT, 1821-1956
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
  8. Résultat n°8

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, acte de vente, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de dénombrement, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance.

    Date

    1869-1954

    Cote

    2N/16

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • MIOTTE, 1807-1954
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Coupe ordinaire, exploitation: procès verbaux d'adjudication, acte de vente, procès-verbal de dénombrement, correspondance.

    Date

    1822-1901

    Cote

    2N/14

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • MONT, 1757-1901
    • Coupe ordinaire, exploitation: procès verbaux d'adjudication,...