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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.
Cote
2N/7
 Date
1841-1859
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • FORET, 1698-1975
  • SALBERT, 1698-1975
  • EXPLOITATION, 1698-1968
  • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal...
Résultat n°2

Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.
Cote
2N/10
 Date
1929-1941
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • FORET, 1698-1975
  • SALBERT, 1698-1975
  • EXPLOITATION, 1698-1968
  • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal...
Résultat n°3

Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, acte de vente, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.
Cote
2N/18
 Date
1923-1965
 Lieu
MONT (Forêt du), SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • FORET, 1698-1975
  • SALBERT ET MONT, 1821-1956
  • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
Résultat n°4

Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.
Cote
2N/6
 Date
1790-1844
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • FORET, 1698-1975
  • SALBERT, 1698-1975
  • EXPLOITATION, 1698-1968
  • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal...
Résultat n°5

Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.
Cote
2N/8
 Date
1860-1891
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • FORET, 1698-1975
  • SALBERT, 1698-1975
  • EXPLOITATION, 1698-1968
  • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal...
Résultat n°6

Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.
Cote
2N/11
 Date
1941-1968
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • FORET, 1698-1975
  • SALBERT, 1698-1975
  • EXPLOITATION, 1698-1968
  • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal...
Résultat n°7

Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, acte de vente, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.
Cote
2N/17
 Date
1821-1924
 Lieu
MONT (Forêt du), SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • FORET, 1698-1975
  • SALBERT ET MONT, 1821-1956
  • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
Résultat n°8

Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, acte de vente, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de dénombrement, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance.
Cote
2N/16
 Date
1869-1954
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • FORET, 1698-1975
  • MIOTTE, 1807-1954
  • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
Résultat n°9

Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.
Cote
2N/9
 Date
1891-1924
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • FORET, 1698-1975
  • SALBERT, 1698-1975
  • EXPLOITATION, 1698-1968
  • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal...
Résultat n°10

FORÊTS COMMUNALES - Gestion ; Concessions de prise d'eau ; Vente de coupes ; Travaux : rapports municipalité ("Politique forestière communale", 1993 / "Sentier panoramique du Mont", 1996 / "Circuit de découverte du milieu forestier...", 1997), compte rendu (Commission extra-municipale des forêts, 1996), plans, documentation, documents de séance-N° 90-184 : Forêt du Salbert - Renouvellement d'une concession de prise d'eau en faveur de Mme PELETIER-N° 90-185 : Forêt du Salbert - Renouvellement d'une concession de prise d'eau en faveur de M. CLERGET-N° 91-184 : Droit de chasse en forêt communale - Apport à l'ACCA (Association Communale de la Chasse Agrée) de Belfort-N° 97-109 : Forêts communales - Vente de coupes - Autorisation-N° 97-215 : Programme de travaux 1998 en forêts communales-N° 98-144 : Forêts communales - Vente de coupes - Autorisation-N° 98-263 : Programme de travaux 1999 en forêts communales-N° 99-128 : Forêts communales - Vente de coupes - Autorisation de traiter-N° 00-18 : Programme de travaux 2000 en forêts communales-N° 01-31 : Programme de travaux 2001 en forêts communales-N° 01-139 : Forêts communales - Vente de coupes - Autorisation
Cote
254W/163
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FORÊTS COMMUNALES - Gestion ; Concessions de prise...
Résultat n°11

Coupe ordinaire, exploitation: procès verbaux d'adjudication, acte de vente, procès-verbal de dénombrement, correspondance.
Cote
2N/14
 Date
1822-1901
 Lieu
MONT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • FORET, 1698-1975
  • MONT, 1757-1901
  • Coupe ordinaire, exploitation: procès verbaux d'adjudication,...