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  1. Résultat n°1

    SAPEURS POMPIERS - Informations générales : comptes-rendus de réunions sécurité incendie, rapports d'activité des services d'incendie et de secours (rapports, notes de service, correspondance), brochures publicitaires, coupures de presse, pièces comptables, participation financière du district (comptes administratifs, textes officiels, rapports de l'Association des Maires de France), récapitulatifs des interventions (rapport, coupures de presse), effectifs 1977-1988 (tableaux, rapport et enquête de l'Association des Maires de France) ; Budget : participation financière des communes (délibérations du conseil de district, correspondance 1984-1986), budget 1982-1987(correspondance, notes de service, budget des Services d'Incendie et de Secours dont extraits des comptes administratifs, comptes rendus de commissions, documentation) ; Participation du D.A.B. : comptes rendus de réunion de commission (20 septembre 1984 et 13 mai 1985), convocations, correspondance ; Conflits des pompiers de janvier 1981 et janvier 1982 : tracts syndicaux, coupures de presse, rapports (dont point sur la grève, effectifs et durée du travail, retenue sur salaires, état des véhicules, état d'esprit du corps), notes de service, convention, compte-rendu de négociations.

    Date

    1977-1988

    Cote

    2WCAB/415

    • Contexte : 2WCAB

    • SAPEURS POMPIERS - Informations générales : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  2. Résultat n°2

    SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports, coupures de presse, discours du ministre de l'intérieur, procès verbaux de réunion, délibérations de la commission administrative des Services d'Incendie et de Secours, budget primitif ; Sapeurs pompiers professionnels : mouvement social de mars-avril 1991 (revendications, protocole d'accord, coupures de presse), rapport et tableaux sur les sapeurs pompiers du district du pays de Montbéliard, logements et indemnités (textes officiels, rapports, délibérations du conseil municipal de Belfort), projets de réglementation (1990) : rapports dont projet de création d'un corps de sapeurs pompiers commun pour Bavillier et Danjoutin (comptes rendus de réunions, projets) ; Divers : coupure de presse, compte rendu de colloque, correspondance, rapport dont taxe capitation, S.I.S. (1994-1996) : correspondance, rapports, coupures de presse).

    Date

    1986-1996

    Cote

    2WCAB/416

    • Contexte : 2WCAB

    • SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  3. Résultat n°3

    GREVE ALSTHOM, dons et subventions de soutien : liste donateurs, correspondance, délibérations de la Ville de Belfort et d'autres villes.

    Date

    1979-1980

    Cote

    298W/14

    • Contexte : 298W

    • GREVE ALSTHOM, dons et subventions de soutien : liste...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Comité de secours aux enfants des grévistes, dons reçus : listes, communiqués de presse, correspondance (1930) ; distribution de denrées : délibérations du conseil municipal, correspondance (1930).

    Date

    1930

    Cote

    7F/22

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/21-25 - Grèves
    • 7F/22-23 - Aides aux familles
    • Comité de secours aux enfants des grévistes, dons reçus...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    Alsthom, grève de 1955 : article de presse, notes d'information, correspondance (1953-1955) ; grève de la section MBF : tracts, notes d'information, correspondance (1975-1977) ; grève du centenaire : revue de presse (1979-1981).

    Date

    1953-1981

    Cote

    7F/25

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/21-25 - Grèves
    • 7F/24-25 - Alsthom
    • Alsthom, grève de 1955 : article de presse, notes d'information,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    Grèves, aides et subventions : délibérations du conseil municipal, liste des grévistes, articles de presse, mandats de paiement, correspondance.

    Date

    1948-1968

    Cote

    7F/23

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/21-25 - Grèves
    • 7F/22-23 - Aides aux familles
    • Grèves, aides et subventions : délibérations du conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    PERSONNEL DU DISTRICT: Régime indemnitaire, Mouvements Sociaux, Gestion des carrières.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1WCAB/194

    • Contexte : 1WCAB

    • PERSONNEL DU DISTRICT: Régime indemnitaire, Mouvements...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-Motion - Soutien aux travailleurs d'Alstom.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/59

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-71 : Motion - Soutien aux travailleurs d'Alstom.

    Date

    2003

    Cote

    314W/73

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    GREVES - Divers : revendications, tracts, préavis, listes des personnels grévistes, rapports, coupures de presse.

    Date

    1980-1997

    Cote

    2WCAB/410

    • Contexte : 2WCAB

    • GREVES - Divers : revendications, tracts, préavis,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  11. Résultat n°11

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux personnes en difficulté (1989-1999) : enquêtes ("Critères d'attribution", Cour des Comptes, 1994 / "Aide des communes aux personnes en difficulté", UNCCASF, 1998), rapport municipalité ("Etudiants dans le quartier", 1996 / " Bilan, au titre de l'année 1995, des aides financières individuelles allouées par le CCAS...", 1996), notes ("Sylvie DIZIAIN", 1989 / "Jesus PERREZ", 1996 / "Habitants 7 avenue Wilson", 1996 / "Habitants 7 rue Payot", 1999 / "Commission d'Action Sociale d'Urgence-CASU", 1999).Aide aux grévistes et aux familles touchées par les conflits sociaux (1991-1997) : rapports municipalité ("Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social chez Ressorts Industrie", 1993 / "Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social GEC-ALSTHOM", 1994 / "Soutien financier de la Ville aux familles touchées par le conflit social SNCF", 1995 / "Demande d'aide financière émanant des salariés de NET-O-SOL", 1996 / "Demande d'aide financière des salariés GIGASTORAGE", 1997), listing ("Grève Alsthom, Restauration scolaire, Crèches", 1994), documentation, notes ("Grévistes PEUGEOT-SOFERBA", 1991 / "Grévistes Entreprise IPM", 1991).Participation de la Ville aux opérations humanitaires (1992-1999) : rapport municipalité ("Aide alimentaire à la Somalie", 1992), notes ("Mission humanitaire du 35° RI en ex-Yougoslavie", 1998 / "Campagne internationale du Secours Populaire", 1999).Aide aux départements et communes sinistrés (Région Sud-Est / Départements l'Aude, les Pyrénées Orientales, le Tarn, l'Hérault, la Drôme / Communes Chaum, Arzacq-Arraziguet, Saint-Symphorien-d'Ozon, Bagneux) (1992-1999) : correspondance, documents de séance-N° 92-172 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle du Sud-Est-N° 99-242 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle des 12 et 13 novembre 1999

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/211

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Exercice des droits syndicaux des Sapeurs-Pompiers (1986-1997) : protocole d'accord (CGT, 1986), cahier des revendications, statuts (Syndicat National des Officiers Professionnels Sapeurs-Pompiers -SNOP-SP, 1997), comptes rendus, textes officiels, correspondance, notes.Commission de Concertation des Sapeurs-Pompiers (1993-1995) : comptes rendus, projet ("Centre satellite", 1994), propositions intersyndicales, bilan des affectations, document de synthèse ("Projet de service", 1995), rapports, fiches, tracts, correspondance, notes.Mouvement de grève des Sapeurs-Pompiers de Belfort (1994) : rapport ("Evénements journaliers du 11 mars au 26 mai 1994"), déclaration d'intention, graphiques, propositions intersyndicales (CGT-CFDT), préavis de grève, communiqué de presse, tableaux, tracts, articles de presse, listes, correspondance, notes.

    Date

    1986-1997

    Cote

    264W/259

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Exercice des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte de lois sur la réduction du temps de travail (19/01/2000), protocole d'accord, réunions, commission d'étude et de gestion, régime indemnitaire, divers: déclarations, tracts et revendications, simulation Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M.), compte-rendu de réunion, coupure de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/195

    • Contexte : 1WCAB

    • APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    SOCIETE BULL - Situation et avenir du site ; Plan social et mouvements sociaux (1989-1994) ; Gestion du personnel (1991-1993) ; Projet de reprise de la Société (1990-1992) : communiqués (Ministère de l'Industrie, J.P. CHEVENEMENT, Préfecture), avenant au Plan Social, rapport de visite, rapport (DATA MASTER), comptes rendus, pétitions (CGT,CFDT), motion des communes, articles de presse, demandes d'emploi, tableau de bord emploi, liste des repreuneurs, documentation (ADMI), notes, correspondance, documents de séance-N° 90 -204 : Avenir de l'Usine BULL Périphérique de Belfort-N° 91-6 : Avenir du site belfortain de BULL Périphérique

    Date

    1989-1994

    Cote

    198W/168

    • Contexte : 198W

    • SOCIETE BULL - Situation et avenir du site ; Plan social...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    REVENDICATIONS SYNDICALES - Revendications syndicales du personnel du D.A.B. : revendications syndicales, tracts, presse syndicale, rapports, délibérations du conseil de district, représentation syndicale, correspondance.

    Date

    1975-1984

    Cote

    2WCAB/411

    • Contexte : 2WCAB

    • REVENDICATIONS SYNDICALES - Revendications syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  16. Résultat n°16

    DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998) ; Revendications, grèves et sanctions (1983-1997) ; Régime indemnitaire (1994-1996) : organigramme, pétition, rapport, cahier de revendications, compte rendu (Bureau, Comission Paritaire), préavis de grève, bilan social, tableau des effectifs, arrêté du Maire, arrêté du Président, notes

    Date

    1983-1998

    Cote

    198W/259

    • Contexte : 198W

    • DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    GREVES - Grève à l'usine d'incinération du D.A.B. (décembre 1980) : Accord et revendications ; préavis de grève ; réunions de la commission paritaire : rapports, comptes-rendus de réunion ; divers : rapports, tracts et communiqués syndicaux, propositions de la direction.

    Date

    1980

    Cote

    2WCAB/409

    • Contexte : 2WCAB

    • GREVES - Grève à l'usine d'incinération du D.A.B. (décembre...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  18. Résultat n°18

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Protestations des Sapeurs-Pompiers contre le projet de loi relatif à la démocratie de proximité (2002) : revendications (CGT, CFDT, FO), motion et flash infos (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France), correspondance, notes.Financement et contribution des collectivités locales (2002-2003) : études ("Financement des services départementaux d'incendie et de secours" / "Enquête sur le financement et les marges financières des SDIS", Cabinet François LAMOTTE), rapport financier, fiches et tableaux budgétaires, texte officiel, correspondance, notes.Fonctionnement et recherche de locaux (2002-2006) : arrêté préfectoral, compte rendu, bilan social (2003), fiches patrimoine bâti de la Ville (2006), tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion du Bureau (1er juin 2004, 15 novembre 2004) : comptes rendus, documents budgétaires, correspondance.Conseils d'Administration (8 mars 2004, 28 avril 2004, 17 juin 2004, 18 octobre 2004, 17 décembre 2004, 10 février 2005, 29 juin 2005, 12 octobre 2005, 15 décembre 2005) : délibérations, comptes rendus, rapports, documents budgétaires, correspondance.

    Date

    2002-2006

    Cote

    23WCAB/13

    • Contexte : 23WCAB

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    Grèves à Alsthom, demandes d'aides : délibérations du conseil municipal, liste des grévistes, correspondance.

    Date

    1948-1958

    Cote

    7F/24

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/21-25 - Grèves
    • 7F/24-25 - Alsthom
    • Grèves à Alsthom, demandes d'aides : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    Le Journal illustré 3 décembre 1899, la marche sur Paris de 1899, interdiction aux grévistes de pénétrer dans Belfort

    Cote

    9Fi/80

    • Contexte : 9Fi - Estampes, dessins, gravures de grandes dimensions...

    • Le Journal illustré 3 décembre 1899, la marche sur...