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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.11 : Direction des Affaires Juridiques - Cession de terrain sis rue El Sadate à Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/156

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-105 : Direction Générale des Services - Désignations Commission Départementale d'Equipement Commerciale (CDEC).

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/274

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 8/1.08 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/318

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

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  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.01,ASSURANCES - Convention avec le Cabinet d'expertise GALTIER : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/280

    • Contexte : 13WCAB

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    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-34 : Direction des Ressources Humaines - Statut de l'élu - Crédit d'heures.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/198

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-94 : Informatique - Informatisation des services.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/262

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...

    Producteur :

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  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/97

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES...

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  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/146

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/19

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 15/1.13 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Potentialité d'évolution du site "Plutons" en zone d'activités - Lancement d'une étude de faisabilité.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/227

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/153

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/260

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT...

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  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Travaux d'amélioration du réseau eaux pluviales - Programme 2003 - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/39

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-25 : Direction des Finances - Réhabilitation de 81 logements rue Lescot à Belfort par NEOLIA - Garantie d'emprunt sur prêt CDC.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/188

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

    Producteur :

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  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Renouvellement et extension du parc automobile : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/61

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES...

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  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séanceLe dossier N° 7.01 : "Ordures Ménagères - Convention SIVOM /CAB - Reprise des emprunts", est manquant.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/265

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/70

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-143 : Direction des Ressources Humaines - Régime indemnitaire du personnel.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/313

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

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  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point sur la réorganisation du réseau des transports en commun.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/156

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point...

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  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-112 : Renouvellement des conventions de déneigement des ZAIC.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/281

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

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  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission "Plan de Communication" : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/56

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Plan de Déplacements Urbains (PDU) ; Avancement de la démarche : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/160

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES...

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  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/140

    • Contexte : 15WCAB

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  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-Vœu - Elargissement de l'autoroute 36 - Protections phoniques.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/250

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

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  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-134 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution d'une subvention à l'Association "Bal à la Maison".

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/304

    • Contexte : 28WCAB

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  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-150 : Direction Générale des Services Techniques - Construction d'une déchetterie à Danjoutin - Validation du projet.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/320

    • Contexte : 28WCAB

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  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-36 : Direction des Finances - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2004.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/55

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Convention pour un groupement d'achat de véhicules : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/77

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Modification du plan de financement de la Zone d'Activités Concertées (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/276

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES...

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  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/268

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40