CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Résultat n°1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 4/1.04 : Direction Générale des Services - Extension du périmètre de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Adhésion des communes de Charmois, Châtenois-Les-Forges et Trévenans.

Date

2004

Cote

15WCAB/291
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.11 : Direction des Affaires Juridiques - Cession de terrain sis rue El Sadate à Belfort.

Date

2003

Cote

15WCAB/156
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
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Résultat n°3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-105 : Direction Générale des Services - Désignations Commission Départementale d'Equipement Commerciale (CDEC).

Date

2008

Cote

28WCAB/274
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
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Résultat n°4
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 8/1.08 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

2004

Cote

15WCAB/318
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
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Résultat n°5
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.01,ASSURANCES - Convention avec le Cabinet d'expertise GALTIER : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/280
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.01,ASSURANCES...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°6
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars ; Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) et autorisation de traiter : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/244
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION...
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Résultat n°7
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-34 : Direction des Ressources Humaines - Statut de l'élu - Crédit d'heures.

Date

2008

Cote

28WCAB/198
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...
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Résultat n°8
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-59 : Direction de la Maintenance - Pré-équipement en réseaux haut-débit des ZAIC - 2ème tranche - Plan de financement de l'opération - Autorisation de signer les marchés à venir.

Date

2006

Cote

16WCAB/214
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
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Résultat n°9
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-94 : Informatique - Informatisation des services.

Date

2008

Cote

28WCAB/262
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...
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Résultat n°10
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/97
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES...
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Résultat n°11
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/146
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°12
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/19
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°13
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 15/1.13 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Potentialité d'évolution du site "Plutons" en zone d'activités - Lancement d'une étude de faisabilité.

Date

2004

Cote

15WCAB/227
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°14
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/153
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...
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Résultat n°15
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/260
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°16
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Travaux d'amélioration du réseau eaux pluviales - Programme 2003 - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/39
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
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Résultat n°17
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-25 : Direction des Finances - Réhabilitation de 81 logements rue Lescot à Belfort par NEOLIA - Garantie d'emprunt sur prêt CDC.

Date

2008

Cote

28WCAB/188
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...
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Résultat n°18
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX - Founiture de compteurs d'eau ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 5.08 : "Eaux / Assainissement / Ordures Ménagères - Avenants aux contrats d'exploitation passés, avant leur adhésion, par les communes membres de la CAB", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/150
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°19
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Renouvellement et extension du parc automobile : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/61
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°20
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séanceLe dossier N° 7.01 : "Ordures Ménagères - Convention SIVOM /CAB - Reprise des emprunts", est manquant.

Date

2001

Cote

13WCAB/265
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°21
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX - Marché pour la fourniture de canalisations et pièces de raccord fonte, d'appareillages de lutte contre l'incendie et d'appareillages de réseau d'eau potable ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/181
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°22
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/70
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°23
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-02 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire du 20 avril 2001, du 16 mars 2002, du 1er juin 2002 et du 12 mars 2004.

Date

2005

Cote

16WCAB/17
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
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Résultat n°24
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-143 : Direction des Ressources Humaines - Régime indemnitaire du personnel.

Date

2008

Cote

28WCAB/313
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
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Résultat n°25
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point sur la réorganisation du réseau des transports en commun.

Date

2006

Cote

16WCAB/156
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point...
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Résultat n°26
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-112 : Renouvellement des conventions de déneigement des ZAIC.

Date

2008

Cote

28WCAB/281
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
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Résultat n°27
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission "Plan de Communication" : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/56
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°28
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Plan de Déplacements Urbains (PDU) ; Avancement de la démarche : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/160
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
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Résultat n°29
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-10 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire du 20 avril 2001, du 16 mars 2002, du 1er juin 2002 et du 12 mars 2004.

Date

2006

Cote

16WCAB/162
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
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Résultat n°30
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.

Date

2003

Cote

15WCAB/140
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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Résultat n°31
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-Vœu - Elargissement de l'autoroute 36 - Protections phoniques.

Date

2006

Cote

16WCAB/250
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
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Résultat n°32
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction Générale des Services - Modifications complémentaires de la représentation de la Commune de Valdoie au sein des commissions de la CAB et des organismes extérieurs.

Date

2004

Cote

15WCAB/258
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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Résultat n°33
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-134 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution d'une subvention à l'Association "Bal à la Maison".

Date

2008

Cote

28WCAB/304
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
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Résultat n°34
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-150 : Direction Générale des Services Techniques - Construction d'une déchetterie à Danjoutin - Validation du projet.

Date

2008

Cote

28WCAB/320
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
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Résultat n°35
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-36 : Direction des Finances - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2004.

Date

2005

Cote

16WCAB/55
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°36
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Convention pour un groupement d'achat de véhicules : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/77
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES...
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Résultat n°37
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Modification du plan de financement de la Zone d'Activités Concertées (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/276
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°38
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/268
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°39
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés (CAB/SCI des Chênes, 20 juillet 2009 ; CAB/SODEB, 20 juillet 2009), document de séance-N° 08-117 : Direction des Affaires Juridiques - Cession d'un terrain sis à Belfort, rue de Soissons et avenue des Sciences et de l'Industrie, à la SCI des Chênes

Date

2008-2009

Cote

28WCAB/286
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés...
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Résultat n°40
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

Date

2004

Cote

15WCAB/203
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
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Résultat n°41
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 14/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Rénovation d'un poste de refoulement des eaux pluviales.

Date

2004

Cote

15WCAB/209
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
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Résultat n°42
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/142
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES...
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Résultat n°43
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.

Date

2004

Cote

15WCAB/270
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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Résultat n°44
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/189
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
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Résultat n°45
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/44
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°46
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-101 : Direction Générale des Services - Elaboration du Projet d'Agglomération - Procédure et calendrier.

Date

2008

Cote

28WCAB/270
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
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Résultat n°47
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-98 : Direction Générale des Services - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 3 juillet 2008.

Date

2008

Cote

28WCAB/267
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
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Résultat n°48
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-42 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB - Programme de travail 2005.

Date

2005

Cote

16WCAB/61
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°49
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES GENERAUX - Composition du Conseil Communautaire : documents de séanceLa délibération N° 1.04 : "Services Généraux - Création du Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt - Adhésion de la CAB - Adoption des statuts - Désignation des délégués", a été retirée de l'ordre du jour.

Date

2000

Cote

13WCAB/119
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°50
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 20/3.03 : Direction des Finances - Convention de partenariat avec la Trésorerie de Belfort Ville.

Date

2003

Cote

15WCAB/81
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
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Résultat n°51
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-71 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibération du Conseil Communautaire du 17 avril 2008.

Date

2008

Cote

28WCAB/239
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...
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Résultat n°52
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 14/1.13 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Avenants de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.

Date

2003

Cote

15WCAB/113
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°53
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.

Date

2001

Cote

13WCAB/237
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°54
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2007 :document de séance-N° 07-77 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.

Date

2007

Cote

28WCAB/98
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2007 :document de...
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Résultat n°55
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 10/1.08, SERVICES GENERAUX - Renouvellement du parc automobile pour l'exercice 2002 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/98
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 10/1.08, SERVICES...
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Résultat n°56
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 2/1.02 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire du 20 avril 2001, du 16 mars 2002 et 1er juin 2002.

Date

2003

Cote

15WCAB/63
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
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Résultat n°57
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002 : ordre du jour, liste des pouvoirs, fiche de présence, bulletins de vote, notes

Date

2002

Cote

14WCAB/214
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002 : ordre du jour,...
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Résultat n°58
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 OCTOBRE 2007 :document de séance-N° 07-106 : Direction des Finances - Opération d'acquisition, d'amélioration et de construction d'immeubles à Belfort et Cravanche - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2007

Cote

28WCAB/130
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 OCTOBRE 2007 :document...
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Résultat n°59
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-55 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC TECHN'HOM - Approbation du dossier de réalisation.

Date

2006

Cote

16WCAB/208
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
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Résultat n°60
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 20/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la Station de Traitement des Eaux, avenue du Maréchal Juin.

Date

2003

Cote

15WCAB/119
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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Résultat n°61
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MARS 2007 :document de séance-Nomination du secrétaire de séance

Date

2007

Cote

28WCAB/29
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MARS 2007 :document de...
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Résultat n°62
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-62 : Direction des Finances - Budget annexe assainissement - Décision modificative n° 1.

Date

2006

Cote

16WCAB/217
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
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Résultat n°63
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-51 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire du 20 avril 2001, du 16 mars 2002, du 1er juin 2002 et du 12 mars 2004.

Date

2006

Cote

16WCAB/204
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
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Résultat n°64
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2007 :document de séance-N° 07-71 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur la qualité et le prix des services - Assainissement.

Date

2007

Cote

28WCAB/92
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2007 :document de...
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Résultat n°65
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.10 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Approbation des comptes rendus annuels d'activités à la collectivité au 31 décembre 2002 relatifs aux Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC).

Date

2003

Cote

15WCAB/110
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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Résultat n°66
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Convention d'application : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/13
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.11, SERVICES...
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Résultat n°67
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-97 : Nomination du secrétaire de séance.

Date

2008

Cote

28WCAB/266
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
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Résultat n°68
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de la commune de Pérouse : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/18
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES...
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Résultat n°69
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Protection sociale des agents titulaires et stagiaires de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/34
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL...
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°70
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-08 : Direction Générale des Services Techniques - Modification des statuts du SMTCTB suite à l'adhésion des communautés de communes de Tilleul et de la Bourbeuse et à l'extension du périmètre de la CAB.

Date

2005

Cote

16WCAB/23
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
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Résultat n°71
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES - Budget Supplémentaire 2000 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/136
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES...
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Résultat n°72
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement urbain du centre de Village d'Evette-Salbert.

Date

2004

Cote

15WCAB/296
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
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Résultat n°73
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-77 : Direction des Finances - Opportunité de création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs.

Date

2008

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28WCAB/245
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Résultat n°74
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 30/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de fournitures "Réactifs pour la station de dépollution des eaux usées de Belfort, années 2004 et 2005" - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/91
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
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Résultat n°75
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 22/3.03 : Direction des Finances - Indemnité de conseil attribuée au Trésorier de Belfort Ville.

Date

2003

Cote

15WCAB/121
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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Résultat n°76
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 9/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Facturation - Remboursement aux usagers / erreurs matérielles.

Date

2004

Cote

15WCAB/204
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- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
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Résultat n°77
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Réglement intérieur du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/6
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES...
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Résultat n°78
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-39 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de la Mobilité.

Date

2005

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16WCAB/58
- Contexte : 16WCAB
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Résultat n°79
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-60 : Direction de l'Habitat - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association PACT ARIM 90.

Date

2008

Cote

28WCAB/226
- Contexte : 28WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...
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Résultat n°80
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-59 : Direction Générale des Services - Nouveaux statuts de l'ADEBT - Désignation des représentants de la CAB.

Date

2005

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16WCAB/81
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Résultats de la recherche

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 4/1.04 : Direction Générale des Services - Extension du périmètre de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Adhésion des communes de Charmois, Châtenois-Les-Forges et Trévenans.

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.11 : Direction des Affaires Juridiques - Cession de terrain sis rue El Sadate à Belfort.

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-105 : Direction Générale des Services - Désignations Commission Départementale d'Equipement Commerciale (CDEC).

Date

Cote

Contexte : 28WCAB

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 8/1.08 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.01,ASSURANCES - Convention avec le Cabinet d'expertise GALTIER : documents de séance

Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : 14WCAB

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-34 : Direction des Ressources Humaines - Statut de l'élu - Crédit d'heures.

Date

Cote

Contexte : 28WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-59 : Direction de la Maintenance - Pré-équipement en réseaux haut-débit des ZAIC - 2ème tranche - Plan de financement de l'opération - Autorisation de signer les marchés à venir.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-94 : Informatique - Informatisation des services.

Date

Cote

Contexte : 28WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 15/1.13 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Potentialité d'évolution du site "Plutons" en zone d'activités - Lancement d'une étude de faisabilité.

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Travaux d'amélioration du réseau eaux pluviales - Programme 2003 - Autorisation de traiter.

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

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