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1 467 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept 2001): Compte-rendu de séance.

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/62

    • Contexte : 1WCAB

    • SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/85

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/86

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (juillet à octobre 2000)

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/87

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (juillet à octobre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre 2001)

    Date

    2001

    Cote

    1WCAB/88

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre 2001)

    Date

    2001

    Cote

    1WCAB/89

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués ; Installation du Conseil Communautaire : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/1

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/2

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Election d'un Vice-Président : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/3

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.01,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.02,SERVICES GENERAUX - Composition du Bureau ; Fixation du nombre de Vice-Présidents ; Election de Vice-Présidents supplémentaires : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/4

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.02,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Indemnités de Fonction au Président et aux Vice-Présidents : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/5

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Réglement intérieur du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/6

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Délégation du Conseil Communautaire à son Président et au Bureau : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/7

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.05,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/8

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/9

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission Consultative compétente pour un ou plusieurs Services Publics Locaux exploités en régie : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/10

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Représentation de la CAB au sein des organismes extérieurs : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/11

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Taxe professionnelle à taux unique (TPU) ; Fixation du taux applicable en 2000 et de la durée de la période de réduction des écarts de taux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/12

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.10,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES GENERAUX - Attribution de compensation ; Modalités de versement : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/13

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/14

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)