CONSEIL D'ADMINISTRATION - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Résultat n°1
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

Date

1991

Cote

198W/175
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°2
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, statuts (Association Femmes Actives), documents budgétaires, documents financiers, conventions, rapports, bilans, tableaux des effectifs, pièces comptables, notesLes dossiers des CA de 1990, 1991, 1993, 1994 et 1995 sont manquants

Date

1988-1997

Cote

198W/205
- Contexte : 198W
- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Date

2004

Cote

15WCAB/309
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°4
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

Date

1985

Cote

198W/169
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°5
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/07/1999, 24/09/1999, 29/10/1999, 10/12/1999) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, contrats quadriennaux, rapport ("Faits et chiffres", UTBM, 1999), délibération (N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard), convention de partenariat (UTBM/Commissariat à l'Energie Atomique-CEA), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), statuts, statistiques, listes, documentation, notes

Date

1999

Cote

248W/136
- Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°6
ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION (29/03/1991, 05/07/1991) : procès-verbaux, documents préparatoire, statuts

Date

1991

Cote

14Z/3
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°7
COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1988-2001) : études ("Quelle évolution pour Belfort ? Une enquête auprès des acteurs du territoire", CTRB & VIA-TRANSPORT, 1994 / "Les déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992", CETE-Lyon, 1995), rapports municipalité, dossier personnel (1988-1998), procès-verbal (Assemblée Générale du SMTC, 1999), dossier de presse, documentation, correspondance, notes.Restructuration et réaménagement du réseau urbain (1988-2000) : étude ("Réaménagement du réseau urbain", CTRB, 1988-1989), enquête, rapports municipalité, comptes rendus, correspondance, notes.Financement et tarification des prestations (1988-2001) : budget (1996), tarifs (1995), fiches financières, délibération CAB ("Participation de la CAB au capital de la CTRB", 2001), correspondance, notes.Conseils d'Administration de la CTRB (7 décembre 1992, 29 avril 1993, 2 décembre 1993, 14 avril 1994, 22 avril 1996, 28 novembre 1997, 29 juin 1998, 30 novembre 1998, 26 avril 1999, 27 mars 2000, 3 mai 2000, 26 juin 2000, 13 décembre 2000, 10 mai 2001, 5 juin 2001, 13 décembre 2001) : procès-verbaux, rapports financiers, budgets, rapports d'activités, bilans, correspondance, notes.Assemblées Générales de la CTRB (29 juin 1998, 14 juin 1999, 25 juin 2001) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, bilans, correspondance, notes.Examen des comptes de la CTRB par la Chambre Régionale des Comptes (2000) : observations, rapports d'activités (1993-2000), document de séance-N° 00-159 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur les comptes et la gestion de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort de 1992 à 1998.

Date

1988-2001

Cote

264W/180
- Contexte : 264W
- COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°8
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 janvier 2008, 24 octobre 2008, 3 avril 2009, 3 juillet 2009, 4 décembre 2009) : procès-verbaux, rapports, comptes rendus, études, statuts, dossiers de candidature ("Recrutement directeur"), document ("Le destin d'un territoire de marge"), tableaux, documentation, correspondance, notes.

Date

2008-2009

Cote

26WCAB/5
- Contexte : 26WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°9
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (05/03/2001, 09/04/2001, 28/05/2001, 02/07/2001) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/130
- Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°10
AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseil d'Administration : procès-verbaux, compte de résultat, comptes annuels (2000)

Date

1997-2001

Cote

248W/67
- Contexte : 248W
- AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°11
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (22/09/2001, 08/10/2001, 22/10/2001, 10/12/2001) et Conseil d'Administration Plénier du 17/12/2001 : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/131
- Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°12
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale Constitutive (30 septembre 2005) : compte rendu, délibérations et rapports (Ville, CAB), relevé de conclusions, déclaration d'intention métropolitaine, appel à coopération, bibliographie, documentation, correspondance, notes.Conseils d'Administration (7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, études ("L'offre métropolitaine française", DATAR, 2004 / "Définition de l'offre de transport sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la TGV Rhin-Rhône", CATRAM Consultant, 2007), document de travail ("10 points clés pour développer la Métropole...", ObiFive, 2006), rapport d'étape, rapports financiers, documents budgétaires, projets, statuts, programme de travail, demande d'adhésion, annales de géographie, bilan d'étape (2007), documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (17 janvier 2006, 28 février 2006, 31 janvier 2007, 5 juin 2007, 22 novembre 2007) : procès-verbaux, comptes rendus, délibérations CAB, études, projets, demandes d'adhésion, programme de travail, documents budgétaires, relevés de décisions, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes

Date

2005-2007

Cote

24WCAB/1
- Contexte : 24WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°13
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, étude ("Nouvelles vocations technologiques"), notes

Date

1993

Cote

198W/177
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°14
SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) -Conseils d'Administration (20 décembre 2002, 12 mai 2003, 27 juin 2003, 13 janvier 2004, 10 mai 2004, 28 juin 2004, 10 mai 2005, 30 août 2005, 15 mai 2006, 14 mai 2007, 29 juin 2007, 3 juin 2008) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport général du Commissaire aux comptes (31 décembre 2003), délibérations et rapports CAB, fiches d'activités (2002, 2004), rapport d'activités (SEMPAT, 2002), bilans (2003-2004), bilan (GIE SEMFC, 2004), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales (28 juin 2005, 29 juin 2007, 30 juin 2008) : compte rendu, formulaires de vote, correspondance, notes.

Date

2002-2008

Cote

27WCAB/20
- Contexte : 27WCAB
- SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°15
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-208 : Désignation de représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège Léonard de Vinci.

Date

2005

Cote

319W/210
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°16
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2000

Cote

248W/129
- Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°17
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)

Date

1986

Cote

198W/170
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°18
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, convention (Aire Urbaine 2000/Caninet PMG Conseil), rapports, programme européen

Date

1987

Cote

198W/171
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°19
CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre

Date

1991-1995

Cote

14Z/1
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°20
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut Conseil : procès-verbaux, document préparatoire, étude

Date

1990

Cote

198W/174
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.