CONSEIL D'ADMINISTRATION - Recherche

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Résultat n°1
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

Date

1991

Cote

198W/175
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°2
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, statuts (Association Femmes Actives), documents budgétaires, documents financiers, conventions, rapports, bilans, tableaux des effectifs, pièces comptables, notesLes dossiers des CA de 1990, 1991, 1993, 1994 et 1995 sont manquants

Date

1988-1997

Cote

198W/205
- Contexte : 198W
- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Date

2004

Cote

15WCAB/309
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°4
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

Date

1985

Cote

198W/169
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°5
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/07/1999, 24/09/1999, 29/10/1999, 10/12/1999) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, contrats quadriennaux, rapport ("Faits et chiffres", UTBM, 1999), délibération (N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard), convention de partenariat (UTBM/Commissariat à l'Energie Atomique-CEA), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), statuts, statistiques, listes, documentation, notes

Date

1999

Cote

248W/136
- Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°6
ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION (29/03/1991, 05/07/1991) : procès-verbaux, documents préparatoire, statuts

Date

1991

Cote

14Z/3
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°7
COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1988-2001) : études ("Quelle évolution pour Belfort ? Une enquête auprès des acteurs du territoire", CTRB & VIA-TRANSPORT, 1994 / "Les déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992", CETE-Lyon, 1995), rapports municipalité, dossier personnel (1988-1998), procès-verbal (Assemblée Générale du SMTC, 1999), dossier de presse, documentation, correspondance, notes.Restructuration et réaménagement du réseau urbain (1988-2000) : étude ("Réaménagement du réseau urbain", CTRB, 1988-1989), enquête, rapports municipalité, comptes rendus, correspondance, notes.Financement et tarification des prestations (1988-2001) : budget (1996), tarifs (1995), fiches financières, délibération CAB ("Participation de la CAB au capital de la CTRB", 2001), correspondance, notes.Conseils d'Administration de la CTRB (7 décembre 1992, 29 avril 1993, 2 décembre 1993, 14 avril 1994, 22 avril 1996, 28 novembre 1997, 29 juin 1998, 30 novembre 1998, 26 avril 1999, 27 mars 2000, 3 mai 2000, 26 juin 2000, 13 décembre 2000, 10 mai 2001, 5 juin 2001, 13 décembre 2001) : procès-verbaux, rapports financiers, budgets, rapports d'activités, bilans, correspondance, notes.Assemblées Générales de la CTRB (29 juin 1998, 14 juin 1999, 25 juin 2001) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, bilans, correspondance, notes.Examen des comptes de la CTRB par la Chambre Régionale des Comptes (2000) : observations, rapports d'activités (1993-2000), document de séance-N° 00-159 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur les comptes et la gestion de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort de 1992 à 1998.

Date

1988-2001

Cote

264W/180
- Contexte : 264W
- COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°8
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 janvier 2008, 24 octobre 2008, 3 avril 2009, 3 juillet 2009, 4 décembre 2009) : procès-verbaux, rapports, comptes rendus, études, statuts, dossiers de candidature ("Recrutement directeur"), document ("Le destin d'un territoire de marge"), tableaux, documentation, correspondance, notes.

Date

2008-2009

Cote

26WCAB/5
- Contexte : 26WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°9
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (05/03/2001, 09/04/2001, 28/05/2001, 02/07/2001) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/130
- Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°10
AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseil d'Administration : procès-verbaux, compte de résultat, comptes annuels (2000)

Date

1997-2001

Cote

248W/67
- Contexte : 248W
- AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°11
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (22/09/2001, 08/10/2001, 22/10/2001, 10/12/2001) et Conseil d'Administration Plénier du 17/12/2001 : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/131
- Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°12
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale Constitutive (30 septembre 2005) : compte rendu, délibérations et rapports (Ville, CAB), relevé de conclusions, déclaration d'intention métropolitaine, appel à coopération, bibliographie, documentation, correspondance, notes.Conseils d'Administration (7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, études ("L'offre métropolitaine française", DATAR, 2004 / "Définition de l'offre de transport sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la TGV Rhin-Rhône", CATRAM Consultant, 2007), document de travail ("10 points clés pour développer la Métropole...", ObiFive, 2006), rapport d'étape, rapports financiers, documents budgétaires, projets, statuts, programme de travail, demande d'adhésion, annales de géographie, bilan d'étape (2007), documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (17 janvier 2006, 28 février 2006, 31 janvier 2007, 5 juin 2007, 22 novembre 2007) : procès-verbaux, comptes rendus, délibérations CAB, études, projets, demandes d'adhésion, programme de travail, documents budgétaires, relevés de décisions, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes

Date

2005-2007

Cote

24WCAB/1
- Contexte : 24WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°13
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, étude ("Nouvelles vocations technologiques"), notes

Date

1993

Cote

198W/177
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°14
SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) -Conseils d'Administration (20 décembre 2002, 12 mai 2003, 27 juin 2003, 13 janvier 2004, 10 mai 2004, 28 juin 2004, 10 mai 2005, 30 août 2005, 15 mai 2006, 14 mai 2007, 29 juin 2007, 3 juin 2008) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport général du Commissaire aux comptes (31 décembre 2003), délibérations et rapports CAB, fiches d'activités (2002, 2004), rapport d'activités (SEMPAT, 2002), bilans (2003-2004), bilan (GIE SEMFC, 2004), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales (28 juin 2005, 29 juin 2007, 30 juin 2008) : compte rendu, formulaires de vote, correspondance, notes.

Date

2002-2008

Cote

27WCAB/20
- Contexte : 27WCAB
- SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°15
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-208 : Désignation de représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège Léonard de Vinci.

Date

2005

Cote

319W/210
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°16
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2000

Cote

248W/129
- Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°17
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)

Date

1986

Cote

198W/170
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°18
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, convention (Aire Urbaine 2000/Caninet PMG Conseil), rapports, programme européen

Date

1987

Cote

198W/171
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°19
CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre

Date

1991-1995

Cote

14Z/1
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°20
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut Conseil : procès-verbaux, document préparatoire, étude

Date

1990

Cote

198W/174
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°21
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, relevés de décision, rapport ("PACT AU 94/98"), notes

Date

1994

Cote

198W/178
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°22
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/03/2001, 10/05/2001, 14/06/2001) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, rapport de présentation ("CNRT"), règlement intérieur, étude ("Aménagement des abords de l'UTBM, Eléments de programmation", UTBM, 2000), conventions (AU 2000/UTBM ; UFC/UTBM ; Université Nationale de Tucunam-Argentine/UTBM), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), documentation, notes

Date

2001

Cote

248W/138
- Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°23
AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 décembre 2002, 4 décembre 2003, 28 mai 2004, 3 septembre 2004, 31 mars 2005, 16 juin 2005, 14 octobre 2005, 15 septembre 2006) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport audit (KPMG, 2002), budgets, comptes annuels (2006), documents financiers, bilans, projets, statuts, documentation, correspondance, notes.

Date

2002-2006

Cote

27WCAB/17
- Contexte : 27WCAB
- AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°24
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT (SEMPAT) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, notes

Date

1993-1996

Cote

198W/160
- Contexte : 198W
- SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT (SEMPAT)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°25
THEATRE GRANIT -Conseils d'Administration (22/12/1994, 23/03/1995, 06/07/1995, 25/04/1996, 05/07/1996) : procès-verbaux, statistiques, documents financiers, revue de presse, rapports, projets, correspondance, notes.Réunion des tutelles (24/04/1998) et préparation des Conseils d'Administration (29/05/1998, 02/07/1998, 27/11/1998, 08/12/1998) : procès-verbaux, compte rendu (Réunion des tutelles), contrats d'objectifs, fiches budgétaires, projets artistiques, revues de presse, statistiques, compte de résultat, bilan, correspondance, notes.Réunion des tutelles et Conseil d'Administration du 11/10/1999 : procès-verbal, revue de presse, projet des besoins, rapport moral du Président, rapport d'activités, statistiques, correspondance, notes.

Date

1994-1999

Cote

264W/26
- Contexte : 264W
- THEATRE GRANIT -Conseils d'Administration (22/12/1994,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°26
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion extraordinaire du CA élargi : bilan d'activités, rapport (Ministère de l'Education), document préparatoire, document de travail

Date

1995

Cote

198W/179
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°27
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire

Date

1989

Cote

198W/173
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°28
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Protestations des Sapeurs-Pompiers contre le projet de loi relatif à la démocratie de proximité (2002) : revendications (CGT, CFDT, FO), motion et flash infos (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France), correspondance, notes.Financement et contribution des collectivités locales (2002-2003) : études ("Financement des services départementaux d'incendie et de secours" / "Enquête sur le financement et les marges financières des SDIS", Cabinet François LAMOTTE), rapport financier, fiches et tableaux budgétaires, texte officiel, correspondance, notes.Fonctionnement et recherche de locaux (2002-2006) : arrêté préfectoral, compte rendu, bilan social (2003), fiches patrimoine bâti de la Ville (2006), tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion du Bureau (1er juin 2004, 15 novembre 2004) : comptes rendus, documents budgétaires, correspondance.Conseils d'Administration (8 mars 2004, 28 avril 2004, 17 juin 2004, 18 octobre 2004, 17 décembre 2004, 10 février 2005, 29 juin 2005, 12 octobre 2005, 15 décembre 2005) : délibérations, comptes rendus, rapports, documents budgétaires, correspondance.

Date

2002-2006

Cote

23WCAB/13
- Contexte : 23WCAB
- SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°29
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, projet de rapport, notes

Date

1992

Cote

198W/176
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°30
SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, fiches d'activités, notes

Date

1984-1997

Cote

198W/159
- Contexte : 198W
- SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°31
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (18/02/2000, 28/04/2000, 07/07/2000, 15/09/2000, 24/11/2000, 15/12/2000) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, contrats quadriennaux, rapport ("Présentation de nouvelles formations"), curriculum vitae, demande d'habilitation, règlement intérieur, dossier d'expertise, convention (ESTA/UTBM/UFC), conventions internationales, contrat de plan Etat/Région, notice (CNAM), tableaux, documentation, notes

Date

2000

Cote

248W/137
- Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°32
SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-PHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (18 décembre 2003, 8 avril 2004) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, dossier ("Comité d'audit"), communiqué de presse, correspondance, notes..Assemblée Générale Ordinaire (8 juin 2004) : ordre du jour, rapports du Commissaire aux comptes, rapport de gestion, documents financiers, bilan social (2003), documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales Mixtes (4 mai 2004, 3 novembre 2004, 19 mai 2005) : ordre du jour, statuts, rapports, composition des membres, résolutions, correspondance, notes..Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (13 octobre 2005) : compte rendu, rapport d'activités (2004), circulaire ICTAAL (Instruction sur les Conditions Techniques d'Aménagement des Autoroutes de Liaison), contrats d'abonnement, documentation, correspondance, notes.

Date

2003-2005

Cote

27WCAB/21
- Contexte : 27WCAB
- SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-PHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°33
AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions des membres fondateurs : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, document préparatoire, documents financiers, étude ("PACT Nord Franche-Comté"), structures AU

Date

1988

Cote

198W/172
- Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°34
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Conseils d'Administration (21 décembre 1998, 29 mars 1999, 25 juin 1999, 22 octobre 1999, 10 décembre 1999, 30 mars 2000, 15 juin 2000, 12 octobre 2000, 27 novembre 2000, 14 décembre 2000, 21 juin 2001, 11 octobre 2001, 25 octobre 2001, 31 octobre 2001, 6 décembre 2001, 11 décembre 2001) : délibérations, comptes rendus, rapports, budgets, conventions, étude (SDACR, 1999), tableaux, correspondance, notes.

Date

1998-2001

Cote

264W/266
- Contexte : 264W
- SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°35
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration Provisoires (22/01/1999, 26/02/1999, 16/04/1999, 11/06/1999) : procès-verbaux, budgets, contrats quadriennaux, rapports, règlement intérieur, règlement des études, projets, statuts, note de politique générale, études, rapport d'activités (1998), schéma directeur d'aménagement, document provisoire de synthèse ("Laboratoire d'ingénierie des systèmes complexes", UTBM, 1999), articles presse, documentation, notes

Date

1999

Cote

248W/135
- Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°36
RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapports, documents budgétaires, études, programmes d'actions, cahier des charges, pièces comptables, notes

Date

1999

Cote

198W/193
- Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°37
OFFICE DE TOURISME DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (OTBTB) -Assemblées Générales (30 juin 1997, 24 avril 1999) : comptes rendus, bilans d'activités, documents financiers, documents budgétaires, rapport (Commissaire aux comptes), projets, notes.Conseils d'Administration (6 avril 1998, 30 mars 1999) : comptes rendus, documents financiers, documents budgétaires, rapports, bilans d'activités, notes.Réunions du Bureau (27 février 1999, 8 juin 1999) : comptes rendus, rapports, projets, correspondance, notes.

Date

1997-1999

Cote

264W/280
- Contexte : 264W
- OFFICE DE TOURISME DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°38
ASSEMBLEES GENERALES : registre

Date

1991-1995

Cote

14Z/2
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- ASSEMBLEES GENERALES : registre
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°39
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration de l'IPSé (27/11/1998) : procès-verbaux, budgets, magazine ("INFO, Création UTBM"), notification (Ministère de l'Education Nationale), notes

Date

1998

Cote

248W/134
- Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°40
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) -Conseils d'Administration (16 février 1999, 20 avril 1999, 1er juin 1999, 6 juillet 1999, 12 octobre 1999, 7 décembre 1999, 23 mai 2000, 4 juillet 2000, 17 octobre 2000, 5 décembre 2000, 27 février 2001, 5 juin 2001, 5 juillet 2001, 28 septembre 2001) : comptes rendus, documents budgétaires, contrats, rapports d'activité, bilans, demandes de subvention, tableaux des effectifs, rapports d'information, projets, propositions, conventions, fiches de mission, correspondance, notes.Comité Technique Paritaire (11 mai 1999, 8 octobre 1999, 27 juin 2000, 24 novembre 2000, 11 mai 2001) : procès-verbaux, bilans, projets, rapports d'information, plans, bilan social, tableaux, correspondance, notes.

Date

1999-2001

Cote

264W/228
- Contexte : 264W
- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) -Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

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