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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-44 : Remplacement de Mme Aline GLON-VILLENEUVE au sein du Conseil Municipal.

    Date

    2003

    Cote

    314W/46

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    ELUS LOCAUX - Indemnités et retraite des élus (1991-1997) : circulaires (Ministère de l'Intérieur, 1992 / Préfecture, 1992), délibération du Conseil Municipal (1959), rapport ("Financement des groupes d'élus", Dominique DEPORCQ, 1994), documents financiers, projet de loi, articles de presse, note ("Réglementation des cumuls", Ville, 1997), tableaux (Caisse de retraite des élus locaux-CAREL, 1997), dossier ("Adjoints", 1994-1995), documentation, documents de séance-N° 92-98 : Régime indemnitaire des élus locaux-N° 95-123 : Régime indemnitaire des élus locaux-N° 97-133 : Régime indemnitaire des élus locaux.Formation des élus (1995-1999) : rapport municipalité ("Contrat de Ville 1997 - Formation des élus associatifs...", 1997), documentation, dossier ("La responsabilité des élus", Intervention Gérard JACOT, 1995), textes officiels, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-122 : Formation des élus - Programme proposé par l'Association IDEE et l'Association Départementale des Maires.Responsabilité pénale des élus (1996) : loi du 13 mai 1996, commentaire de la loi, compte rendu (Sénat, 1995), articles de presse.Point sur la situation des assistants d'élus (1997-1998) et la démission du conseiller municipal (2000-2001) : correspondance, notes

    Date

    1991-2001

    Cote

    254W/122

    • Contexte : 254W

    • ELUS LOCAUX - Indemnités et retraite des élus (1991-1997)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-75 : Conseil Municipal - Remplacement de Mme Aline GLON-VILLENEUVE au sein de différentes instances.

    Date

    2003

    Cote

    314W/78

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    Délibérations du Conseil municipal : bande décembre

    Date

    1982

    Cote

    339W/19

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande décembre

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , MARS 1989 : procès-verbal d'installation, arrêtés du Maire, nomenclature des communes, documents de séance-N° 86-33 : Désignation des délégués à la Commission chargée des opérations d'Etablissement et de Révision des listes électorales de la Chambre de Métiers-N° 86-222 : Redécoupage électoral-N° 86-276 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'article L122-20 du Code des Communes-N° 87-68 : Désignation par le Conseil municipal des membres de la Commission administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 88-28 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1989 - Désignation du délégué du Conseil municipal-N° 89-38 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 89-40 : Désignation des délégués au Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine-N° 98-41 : Désignation des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)-N° 89-42 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L122-20 du Code des Communes -N° 89-45 : Adoption du réglement intérieur du Conseil municipal-N° 89-47 : Désignation des représentants du Conseil municipal dans les structures extérieures-N° 89-48 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil municipal-N° 90-70 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT, Conseiller municipal, décédé le 27 mai 1990-N° 90-74 : Remplacement de M. Gilbert RODIER au sein de divers organismes-N° 90-107 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT au sein de divers Organismes, Associations et Commissions-N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville-N° 91-135 : Remplacement de M. Claude HANN, Conseiller municipal démissionnaire-N° 91-136 : Remplacement de Mme Claire BOURQUARD, Conseillère municipale démissionnaire-N° 91-137 : Désignation d'un délégué du Conseil municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine en remplacement de M. Claude HANN-N° 92-70 : Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Général de Belfort - Désignation des représentants de la Ville-N° 92-171 : Désignation d'un Délégué du Conseil Municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine-N° 93-138 : Remplacement de M. KHARMOUDI au sein de divers Commissions, Organismes et Associations

    Date

    1986-1993

    Cote

    198W/28

    • Contexte : 198W

    • MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , MARS 1989 : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)