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  1. Résultat n°1

    ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE, fonctionnement (gestion du personnel, prêt d'instruments, mise en place schéma directeur de l'organisation pédagogique, vérification des compétences, relations avec parents d'élèves, gestion des locaux, activités) : liste instruments de musique prêtés, correspondance, états des professeurs, comptes rendus de réunions, rapports, projet de spectacle "l'étoile", statistiques, dossier projet centre de formation à la pédagogie de la musique.

    Date

    1986-1993

    Cote

    309W/130

    • Contexte : 309W

    • ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE, fonctionnement (gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  2. Résultat n°2

    ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE, fonctionnement dont gestion du personnel, création section danse contemporaine, fixation des tarifs, fonctionnement de la régie : correspondance, statistiques, notes, budget, états du personnel, délibérations du Conseil municipal, arrêté du Maire, rapports, étude pour un plan de développement.

    Date

    1974-1990

    Cote

    309W/129

    • Contexte : 309W

    • ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE, fonctionnement dont gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  3. Résultat n°3

    MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique sur l'état du bâtiment, constitution de servitude pour parc de stationnement : acte notariéacte notarié communicable à 50 ans

    Date

    1977-1981

    Cote

    209W/6

    • Contexte : 209W

    • MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  4. Résultat n°4

    Ecole Nationale de Musique, fonctionnement : rapports, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, statistiques, convention avec Beaucourt pour l'ouverture d'une antenne décentralisée

    Date

    1992-1996

    Cote

    341W/23

    • Contexte : 341W

    • Ecole Nationale de Musique, fonctionnement : rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  5. Résultat n°5

    Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires, bilan prévisionnel et répartition charges

    Date

    1995-1996

    Cote

    287W/103

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement, PV AG copropriétaires

    Date

    1996-1997

    Cote

    287W/90

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    CDVA, fonctionnement, lancement et gestion de l'école intercommunale et départementale de musique et d'arts plastiques, liquidation : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, statuts, rapports d'activités et financiers, correspondance, comptes rendus du conseil d'orientation, étude IRISS, "rapport d'orientation, plan d'actions", avenant à la convention relative aux missions et au financement du CDVA, CV, rapports, comptes rendus de réunions.

    Date

    1984-1991

    Cote

    309W/118

    • Contexte : 309W

    • CDVA, fonctionnement, lancement et gestion de l'école...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  8. Résultat n°8

    ORGUES (Saint-Christophe, Saint-Jean, Sainte-Barbe), construction, entretien, transfert, inauguration : correspondance, notes, délibérations du Conseil municipal, contrat d'entretien, photographies, procès-verbaux de réception orgues, dossiers demandes de subventions.

    Date

    1976-1989

    Cote

    309W/58

    • Contexte : 309W

    • ORGUES (Saint-Christophe, Saint-Jean, Sainte-Barbe),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  9. Résultat n°9

    Maison des arts, divers travaux dont projet d'aménagement de la salle d'orgue : notes, correspondance, plans, compte rendu de réunion, délibération du Conseil municipal, plan de cession

    Date

    1992-2000

    Cote

    330W/55

    • Contexte : 330W

    • Maison des arts, divers travaux dont projet d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE (ENM) -Financement de l'ENM par l'Etat (DRAC) et le Département (1980-2001) : délibération (Conseil Général, 1980), arrêtés de subvention (1987-2001), fiches budgétaires, convention (Ville/Département, 1985), compte rendu, statistiques, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-128 : Acquisition d'instruments de musique pour l'Ecole Nationale de Musique - Subvention accordée par la DRAC - Exercices 1988 et 1989-N° 91-64 : Acquisition d'instruments de musique pour l'Ecole Nationale de Musique - Subvention accordée par la DRAC au titre de l'exercice 1990-N° 92-18 : Acquisition d'instruments de musique pour l'Ecole Nationale de Musique - Subvention accordée par la DRAC au titre de l'exercice 1991-N° 93-256 : Subvention d'aide à la création et à l'édition musicale.Gestion du personnel (1984-2000) : projet, convention (Ville/Inspection Académique, 1984), délibération CAB, correspondance, notes, document de séance-N° 84-225 : Agrément des moniteurs municipaux de Musique - Convention avec l'Inspection académique.Fonctionnement et actions de l'ENM (1986-2001) : schéma directeur ("Organisation pédagogique d'un conservatoire national ou d'une école nationale de musique", 1987), conventions (Département-Ville/Ensemble Instrumental de Belfort, 1991 ; Ville/Ensemble Vocal, 1994), rapport municipalité, rapports, projet ("Centre de pédagogie de la musique", 1989), organigramme, comptes rendus, textes officiels, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-234 : Ensemble Instrumental de Belfort - Renouvellement de la convention avec la Ville et le Département-N° 93-183 : Création et répartition d'horaires et vacations supplémentaires à l'ENM-N° 94-235 : Rapprochement de l'Ecole Nationale de Musique et de l'Ensemble Vocal-N° 95-270 : Ecole Nationale de Musique - Acquisition de partitions-N° 96-281 : Concerts des orchestres ENM de Montbéliard et de Belfort.Tarification de l'ENM (1986-2001) : rapports municipalité, statistiques, notes, documents de séance-N° 86-189 : Ecole Nationale de Musique - Révision des tarifs année scolaire 86/87-N° 87-154 : Ecole Nationale de Musique - Révision des tarifs pour l'année scolaire 87/88-N° 91-158 : Révision des tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la section danse contemporaine de l'Ecole Nationale de Musique - Année scolaire 1991-1992-N° 92-168 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la Section Danse contemporaine pour l'année scolaire 1992-1993-N° 93-157 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la section danse contemporaine pour l'année scolaire 1993-1994-N° 94-145 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la Section Danse contemporaine pour l'année scolaire 1994-1995-N° 95-155 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique - Année 1995-1996-N° 96-166 : Tarification de l'Ecole Nationale de Musique-N° 97-153 : Tarification de l'Ecole Nationale de Musique-N° 98-151 : Tarification de l'Ecole Nationale de Musique-N° 99-16 : Ecole Nationale de Musique - Fixation des tarifs des concerts-N° 00-153 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse pour l'année scolaire 2000/2001-N° 01-149 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse pour l'année scolaire 2001/2002.Création d'antennes décentralisées de l'ENM à Bourogne (1983) et à Beaucourt (1992) : conventions d'ouverture d'une antenne (Ville-Commune de Bourogne/Conseil Général, 1983 ; Ville/Commune de Beaucourt, 1992), documents de séance-N° 5.01 (7 octobre 1983) : Ecole Nationale de Musique - Création d'une Annexe dans la Commune de Bourogne-N° 92-34 : Antenne décentralisée de l'Ecole Nationale de Musique à Beaucourt - Convention Ville de Belfort-Ville de Beaucourt.Travaux d'aménagement (1990) et de restructuration (1999) : compte rendu de chantier, pièces comptables, rapport, plans, notes.

    Date

    1980-2001

    Cote

    264W/33

    • Contexte : 264W

    • ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE (ENM) -Financement de l'ENM...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Ecoles de musique, fonctionnement (financement, construction de l'école de musique de Valdoie et rénovation de l'école de Danjoutin, rapprochement avec l'école de Montbéliard, exploitation des captations filmées du concert de Dyonisos, projet d'établissement...) : rapports du conseil communautaire, correspondance, règlement interne, coupures de presse, notes, conventions, rapports de 2003 à 2006 du conseil d'établissement, étude "projet de schéma communautaire de l'ensemble musical spécialisé"

    Date

    2002-2006

    Cote

    343W/33

    • Contexte : 343W

    • Ecoles de musique, fonctionnement (financement, construction...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  12. Résultat n°12

    ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE, fonctionnement (animations, gestion du personnel...) : bilans, présentation, comptes rendus de réunions, projets (opéra pour enfants avec Romain Didier, animations été...), revue de presse 1997/98, correspondance, notes, délibérations, rapports sur l'enseignement musical scolaire, état des lieux et perspectives de développement.

    Date

    1991-1999

    Cote

    310W/13

    • Contexte : 310W

    • ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE, fonctionnement (animations,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ