Filtrer les résultats
Multimédias
  • 156
Nom de l'inventaire
  • 21
  • 20
  • 19
  • 16
  • 16
Afficher plus
Sujets
  • 156
  • 10
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 6
  • 5
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 101
  • 91
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cote vacante

    Cote

    312W/20

    • Contexte : 312W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    Cote vacante

    Cote

    344W/3

    • Contexte : 344W

    • Cote vacante

    Producteur :

    URBANISME

  3. Résultat n°3

    Poses d'enseignes 2000, 2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    263W/19

    • Contexte : 263W

    • Poses d'enseignes 2000, 2001

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Cote vacante

    Cote

    312W/5

    • Contexte : 312W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)

    Date

    1997

    Cote

    214W/43

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Cote vacante

    Cote

    331W/7

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    Cote vacante

    Cote

    263W/12

    • Contexte : 263W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/50

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    Cote vacante

    Cote

    344W/2

    • Contexte : 344W

    • Cote vacante

    Producteur :

    URBANISME

  10. Résultat n°10

    Cote vacante

    Cote

    236W/5

    • Contexte : 236W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

    Date

    2004

    Cote

    314W/441

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    Cote vacante

    Cote

    349W/9

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    Cote vacante

    Cote

    263W/9

    • Contexte : 263W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)

    Date

    1997

    Cote

    214W/45

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165

    Date

    2008

    Cote

    344W/14

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165

    Producteur :

    URBANISME

  16. Résultat n°16

    Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage d'arbres, installations diverses : autorisations

    Date

    2003-2004

    Cote

    312W/35

    • Contexte : 312W

    • Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17

    Cote vacante

    Cote

    344W/5

    • Contexte : 344W

    • Cote vacante

    Producteur :

    URBANISME

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant

    Date

    1996

    Cote

    194W/5

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Cote vacante

    Cote

    312W/6

    • Contexte : 312W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/83

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS