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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement : délibération, convention, correspondance, PV réception des travaux, estimation des domaines, actes administratifs de vente Ville de Belfort /Etat du 18/10/1994 et 01/10/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1989-1997

    Cote

    302W/197

    • Contexte : 302W

    • Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Développement universitaire : convention du 22/12/1993 avec le Conseil général et avenants, délibérations, notes de service, comptes rendus de réunion, bilan de financement de la Ville de Belfort au schéma université 2000, dossier d'appel d'offres concernant réhabilitation bâtiment universitaire ZAC Espérance, point sur situation des opérations de développement universitaire.

    Date

    1992-1995

    Cote

    302W/189

    • Contexte : 302W

    • Développement universitaire : convention du 22/12/1993...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD : construction restaurant (dossier projet : programme, consultation architectes ; actes engagement, C.C.A.P., avant projet détaillé de l'architecte, plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    197W/37

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD : construction restaurant...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour (plans, lots 1 à 5 : certificats paiement solde et retenue de garantie, accusés de réception notification marché ; correspondance dont envoi annexe 1 à acte engagement, originaux marché : actes engagement, C.C.T.P., C.C.A.P., règlement de la consultation)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/36

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour de l'école (dossier marché négocié, correctif, plans)

    Date

    1994

    Cote

    197W/35

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (rapport de présentation du Maire, C.C.T.P., avenant n°1, problèmes subsistants, rapports de contrôle technique, paiement: certificats de mainlevée de caution bancaire, paiements de retenues de garantie, factures, décomptes définitifs, plans dont cahiers de ferraillage)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/34

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (dossier de marché : appel d'offres, lots 1 à 8)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/33

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (publicité du marché, correspondance, plans, P.V. commission communale de sécurité, liste chèques de caution, C.R. visite de réception sur sécurité des personnes, lots 1 à 8 : accusés de réception notification de marché, paiement décompte définitif)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/32

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (dossier D.C.E., lots 1 à 8)

    Date

    1994

    Cote

    197W/31

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (contrôle technique : convention, rapports, règlements)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/30

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier marché lots 2 et 4, avenants n°1-2-3, plans)

    Date

    1991-1994

    Cote

    197W/29

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension, 1ère tranche (dossier règlements : accusés réception notification de marché, devis, annexes à actes d'engagement, déclarations à souscrire, décomptes pour lots 1 à 12, levée réserves, P.V. achèvement travaux)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/28

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (divers : programme, plans projet aménagement espaces de jeux, P.V. réception définitive...)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/27

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier appel d'offres : délibération, rapport réunion ouverture plis ; lots 1, 3, 4, 6 à 12 : CCTP, CCAP, actes d'engagement, déclarations à souscrire, RPAO, attestations d'assurance, certificats de qualification professionnelle)

    Date

    1993

    Cote

    197W/26

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (appel d'offres, PC, avis commission communale de sécurité, annexe à acte d'engagement, RPAO, CCTP, CCAP, actes d'engagement, plans, étude géotechnique)

    Date

    1967-1997

    Cote

    197W/25

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, entre autres : du restaurant, d'aménagement espaces verts, topographique ; dossier APS , étude géotechnique, pose vélux)

    Date

    1985-1994

    Cote

    197W/24

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, entre...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.A.P., C.C.T.P., devis)

    Date

    1986-1988

    Cote

    197W/23

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.A.P.,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.T.P., devis)

    Date

    1986

    Cote

    197W/22

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.T.P.,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (travaux dont : cablage informatique, installation alarme, métallisation sols ; problèmes subsistants à revoir, éléments pour charges d'entretien, conventions d'utilisation, relative à construction et gestion, financement salle de lecture et de travail, contrat avec Alcys pour chauffage, visite commission de sécurité, rapport Socotec, plan pour implantation appareils ménagers dans restaurant)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/21

    • Contexte : 197W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (délibération, actes d'engagement, C.C.T.P., devis, plans, visite pour autorisation d'ouverture)

    Date

    1992-1997

    Cote

    197W/20

    • Contexte : 197W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI