Filtrer les résultats
Multimédias
  • 156
Nom de l'inventaire
  • 21
  • 20
  • 19
  • 16
  • 16
Afficher plus
Sujets
  • 156
  • 10
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 6
  • 5
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 101
  • 91
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

156 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cote vacante

Date

-

Cote

312W/20

Résultat n°2

Cote vacante

Date

-

Cote

344W/3

Résultat n°3

Poses d'enseignes 2000, 2001

Date

2000-2001

Cote

263W/19

Résultat n°4

Cote vacante

Date

-

Cote

312W/5

Résultat n°5

Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)

Date

1997

Cote

214W/43

Résultat n°6

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/7

Résultat n°7

Cote vacante

Date

-

Cote

263W/12

Résultat n°8

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

Date

1992-1995

Cote

197W/50

Résultat n°9

Cote vacante

Date

-

Cote

344W/2

Résultat n°10

Cote vacante

Date

-

Cote

236W/5

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

Date

2004

Cote

314W/441

Résultat n°12

Cote vacante

Date

-

Cote

349W/9

Résultat n°13

Cote vacante

Date

-

Cote

263W/9

Résultat n°14

Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)

Date

1997

Cote

214W/45

Résultat n°15

Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165

Date

2008

Cote

344W/14

Résultat n°16

Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage d'arbres, installations diverses : autorisations

Date

2003-2004

Cote

312W/35

Résultat n°17

Cote vacante

Date

-

Cote

344W/5

Résultat n°18

Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant

Date

1996

Cote

194W/5

Résultat n°19

Cote vacante

Date

-

Cote

312W/6

Résultat n°20

INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

Date

1990

Cote

6WCAB/83