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156 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

Date

1899-1900

Cote

1N/15

Résultat n°2

Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

Date

1906-1952

Cote

1N/99

Résultat n°3

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/7

Résultat n°4

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/2

Résultat n°5

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/1

Résultat n°6

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/11

Résultat n°7

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/4

Résultat n°8

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/9

Résultat n°9

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/6

Résultat n°10

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/10

Résultat n°11

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/8

Résultat n°12

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/12

Résultat n°13

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/5

Résultat n°14

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/3

Résultat n°15

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

Date

1977-1983

Cote

197W/73

Résultat n°16

PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne

Date

1978-1982

Cote

189W/30

Résultat n°17

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

Date

1980-1982

Cote

197W/72

Résultat n°18

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

Date

1980

Cote

197W/74

Résultat n°19

SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis, règlements, plans)

Date

1985-1995

Cote

197W/10

Résultat n°20

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche (marché négocié, permis de construire, règlement, correspondance, devis, plans, C.R. de chantier)

Date

1986-1994

Cote

197W/49