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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)
Cote
197W/50
 Date
1992-1995
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.
Cote
314W/441
 Date
2004
 Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°3

INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion
Cote
6WCAB/83
 Date
1990
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...
Résultat n°4

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)
Cote
6WCAB/69
 Date
1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...
Résultat n°5

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance
Cote
6WCAB/67
 Date
1988
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification...
Résultat n°6

TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche (correspondance, devis, règlements, P.V. chantier, notification attribution subvention du Conseil Régional, plans)
Cote
197W/51
 Date
1992-1995
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche...
Résultat n°7

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)
Cote
197W/72
 Date
1980-1982
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°8

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (STEIN INDUSTRIE, TNEE, TRIGA)
Cote
6WCAB/70
 Date
1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-172 : Demande de transfert du permis de lotir au profit de Gaz de France - Rue Thierry Mieg / avenue des Usines.
Cote
314W/458
 Date
2004
 Lieu
USINES (Avenue des), THIERRY-MIEG (Rue Ernest)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°10

CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades, toiture, faux plafond suite à dégats des eaux (plan, devis, factures)
Cote
197W/75
 Date
1993-1994
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades,...
Résultat n°11

C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures, devis, plans)
Cote
197W/19
 Date
1990-1995
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures,...
Résultat n°12

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chalerur : offres (CNIM, COMPAGNIE GENERALE DU CHAUFFE, INOR, ITISA VOLUND, LBI)
Cote
6WCAB/68
 Date
1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...
Résultat n°13

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation d'immeubles dans différents quartiers : dossiers de financement, correspondance
Cote
361W/11
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-206 : Opérations d'acquisition, d'amélioration, de réhabilitation et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire d'Habitat.
Cote
314W/493
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°15

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche (marché négocié, permis de construire, règlement, correspondance, devis, plans, C.R. de chantier)
Cote
197W/49
 Date
1986-1994
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche...
Résultat n°16

PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne
Cote
189W/30
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction...
Résultat n°17

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)
Cote
197W/74
 Date
1980
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°18

SQUARE DU SOUVENIR : réfection de la gloriette (correspondance, C.R. de chantier, devis, règlements, plans, déclaration de travaux)
Cote
197W/11
 Date
1989-1993
 Lieu
SOUVENIR (Square du), SOUVENIR (Square du), GLORIETTE DU SQUARE DU SOUVENIR
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • SQUARE DU SOUVENIR : réfection de la gloriette (correspondance,...
Résultat n°19

SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis, règlements, plans)
Cote
197W/10
 Date
1985-1995
 Lieu
LECHTEN Émile (square)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis,...
Résultat n°20

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)
Cote
197W/73
 Date
1977-1983
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...