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156 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cote vacante
Cote
312W/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
2

Cote vacante
Cote
344W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
3

Poses d'enseignes 2000, 2001
Cote
263W/19
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Poses d'enseignes 2000, 2001
4

Cote vacante
Cote
312W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
5

Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)
Cote
214W/43
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 214W

  • Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)
6

Cote vacante
Cote
331W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
7

Cote vacante
Cote
263W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante
8

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)
Cote
197W/50
 Date
1992-1995
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...
9

Cote vacante
Cote
344W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
10

Cote vacante
Cote
236W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 236W

  • Cote vacante
11

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.
Cote
314W/441
 Date
2004
 Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
12

Cote vacante
Cote
349W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 349W

  • Cote vacante
13

Cote vacante
Cote
263W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante
14

Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)
Cote
214W/45
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 214W

  • Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)
15

Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165
Cote
344W/14
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165
16

Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage d'arbres, installations diverses : autorisations
Cote
312W/35
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage...
17

Cote vacante
Cote
344W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
18

Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant
Cote
194W/5
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26...
19

Cote vacante
Cote
312W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
20

INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion
Cote
6WCAB/83
 Date
1990
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...