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156 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cote vacante
Cote
312W/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°2

Cote vacante
Cote
344W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
Résultat n°3

Poses d'enseignes 2000, 2001
Cote
263W/19
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Poses d'enseignes 2000, 2001
Résultat n°4

Cote vacante
Cote
312W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°5

Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)
Cote
214W/43
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 214W

  • Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)
Résultat n°6

Cote vacante
Cote
331W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°7

Cote vacante
Cote
263W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante
Résultat n°8

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)
Cote
197W/50
 Date
1992-1995
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...
Résultat n°9

Cote vacante
Cote
344W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
Résultat n°10

Cote vacante
Cote
236W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 236W

  • Cote vacante
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.
Cote
314W/441
 Date
2004
 Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°12

Cote vacante
Cote
349W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 349W

  • Cote vacante
Résultat n°13

Cote vacante
Cote
263W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante
Résultat n°14

Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)
Cote
214W/45
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 214W

  • Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)
Résultat n°15

Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165
Cote
344W/14
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165
Résultat n°16

Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage d'arbres, installations diverses : autorisations
Cote
312W/35
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage...
Résultat n°17

Cote vacante
Cote
344W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
Résultat n°18

Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant
Cote
194W/5
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26...
Résultat n°19

Cote vacante
Cote
312W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°20

INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion
Cote
6WCAB/83
 Date
1990
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...
Résultat n°21

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)
Cote
6WCAB/69
 Date
1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...
Résultat n°22

Cote vacante
Cote
263W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante
Résultat n°23

Cote vacante
Cote
312W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°24

Cote vacante
Cote
263W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante
Résultat n°25

Cote vacante
Cote
331W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°26

Cote vacante
Cote
263W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante
Résultat n°27

Cote vacante
Cote
312W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°28

Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le 30/08/2013  
Cote
194W/23
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le...
Résultat n°29

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance
Cote
6WCAB/67
 Date
1988
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification...
Résultat n°30

Cote vacante
Cote
312W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°31

TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche (correspondance, devis, règlements, P.V. chantier, notification attribution subvention du Conseil Régional, plans)
Cote
197W/51
 Date
1992-1995
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche...
Résultat n°32

Cote vacante
Cote
344W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
Résultat n°33

Permis de construire de 1998 (n°14 à 19)
Cote
214W/60
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 214W

  • Permis de construire de 1998 (n°14 à 19)
Résultat n°34

Cote vacante
Cote
312W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°35

Cote vacante
Cote
331W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°36

Cote vacante
Cote
331W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°37

Cote vacante
Cote
312W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°38

Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le 30/08/2013  
Cote
194W/22
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le...
Résultat n°39

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)
Cote
197W/72
 Date
1980-1982
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°40

Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)
Cote
194W/8
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)