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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

    Date

    1899-1900

    Cote

    1N/15

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Cote vacante

    Cote

    331W/7

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Cote vacante

    Cote

    331W/2

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Cote vacante

    Cote

    331W/1

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    Cote vacante

    Cote

    331W/11

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    Cote vacante

    Cote

    331W/4

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Cote vacante

    Cote

    331W/9

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    Cote vacante

    Cote

    331W/6

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Cote vacante

    Cote

    331W/10

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Cote vacante

    Cote

    331W/8

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    Cote vacante

    Cote

    331W/12

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    Cote vacante

    Cote

    331W/5

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    Cote vacante

    Cote

    331W/3

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne

    Date

    1978-1982

    Cote

    189W/30

    • Contexte : 189W

    • PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  17. Résultat n°17

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

    Date

    1980-1982

    Cote

    197W/72

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis, règlements, plans)

    Date

    1985-1995

    Cote

    197W/10

    • Contexte : 197W

    • SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche (marché négocié, permis de construire, règlement, correspondance, devis, plans, C.R. de chantier)

    Date

    1986-1994

    Cote

    197W/49

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  21. Résultat n°21

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/69

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  22. Résultat n°22

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (STEIN INDUSTRIE, TNEE, TRIGA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/70

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  23. Résultat n°23

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chalerur : offres (CNIM, COMPAGNIE GENERALE DU CHAUFFE, INOR, ITISA VOLUND, LBI)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/68

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  24. Résultat n°24

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/67

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  25. Résultat n°25

    SQUARE DU SOUVENIR : réfection de la gloriette (correspondance, C.R. de chantier, devis, règlements, plans, déclaration de travaux)

    Date

    1989-1993

    Cote

    197W/11

    • Contexte : 197W

    • SQUARE DU SOUVENIR : réfection de la gloriette (correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  26. Résultat n°26

    INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/83

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  27. Résultat n°27

    Cote vacante

    Cote

    282W/12

    • Contexte : 282W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  28. Résultat n°28

    Cote vacante

    Cote

    282W/11

    • Contexte : 282W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  29. Résultat n°29

    Cote vacante

    Cote

    282W/10

    • Contexte : 282W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  30. Résultat n°30

    C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures, devis, plans)

    Date

    1990-1995

    Cote

    197W/19

    • Contexte : 197W

    • C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  31. Résultat n°31

    Cote vacante

    Cote

    282W/9

    • Contexte : 282W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  32. Résultat n°32

    Cote vacante

    Cote

    282W/13

    • Contexte : 282W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  33. Résultat n°33

    Photographies avant et après campagne de ravalement des façades (classement par ordre alphabétique des rues)

    Date

    1990

    Cote

    282W/19

    • Contexte : 282W

    • Photographies avant et après campagne de ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  34. Résultat n°34

    Cote vacante

    Cote

    282W/8

    • Contexte : 282W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  35. Résultat n°35

    LOCAUX DE SECTEURS ESPACES VERTS : devis, P.V. chantier, plans, correspondance, règlement

    Date

    1991-1994

    Cote

    197W/12

    • Contexte : 197W

    • LOCAUX DE SECTEURS ESPACES VERTS : devis, P.V. chantier,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  36. Résultat n°36

    TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/50

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  37. Résultat n°37

    TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche (correspondance, devis, règlements, P.V. chantier, notification attribution subvention du Conseil Régional, plans)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/51

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  38. Résultat n°38

    Cote vacante

    Cote

    194W/21

    • Contexte : 194W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  39. Résultat n°39

    Demandes de pose d'enseignes

    Date

    1992-1994

    Cote

    282W/15

    • Contexte : 282W

    • Demandes de pose d'enseignes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  40. Résultat n°40

    CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades, toiture, faux plafond suite à dégats des eaux (plan, devis, factures)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/75

    • Contexte : 197W

    • CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  41. Résultat n°41

    Demandes de pose de panneaux publicitaires

    Date

    1994-1998

    Cote

    282W/18

    • Contexte : 282W

    • Demandes de pose de panneaux publicitaires

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  42. Résultat n°42

    Demandes de pose d'enseignes

    Date

    1995-1998

    Cote

    282W/16

    • Contexte : 282W

    • Demandes de pose d'enseignes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  43. Résultat n°43

    Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant

    Date

    1996

    Cote

    194W/5

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  44. Résultat n°44

    Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/23

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  45. Résultat n°45

    Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/22

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  46. Résultat n°46

    Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)

    Date

    1996

    Cote

    194W/8

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  47. Résultat n°47

    Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)

    Date

    1996

    Cote

    194W/2

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  48. Résultat n°48

    Permis de construire de 1996 (29 à 31)

    Date

    1996

    Cote

    194W/6

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (29 à 31)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  49. Résultat n°49

    Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)

    Date

    1996

    Cote

    194W/9

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  50. Résultat n°50

    Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)

    Date

    1996

    Cote

    194W/10

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  51. Résultat n°51

    Déclarations de travaux 1996, n°151 à 210 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/26

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°151 à 210 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  52. Résultat n°52

    Déclarations de travaux 1996, n°281 à 325 - Éliminé le 30/08/2013

    Date

    1996

    Cote

    194W/28

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°281 à 325 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  53. Résultat n°53

    Déclarations de travaux 1996, n°212 à 280 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/27

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°212 à 280 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  54. Résultat n°54

    Déclarations de travaux 1996, n°327 à 348 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/29

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°327 à 348 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  55. Résultat n°55

    Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)

    Date

    1996

    Cote

    194W/4

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  56. Résultat n°56

    Déclarations de travaux 1996, n°62 à 107 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/24

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°62 à 107 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  57. Résultat n°57

    Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) Permis de lotir (LT) n°1

    Date

    1996

    Cote

    194W/1

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) + Permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  58. Résultat n°58

    Permis de construire de 1996 (n°14 à 20)

    Date

    1996

    Cote

    194W/3

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°14 à 20)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  59. Résultat n°59

    Déclarations de travaux 1996, n°108 à 150 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/25

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°108 à 150 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  60. Résultat n°60

    Permis de construire de 1996 (n°32 à 39)

    Date

    1996

    Cote

    194W/7

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°32 à 39)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  61. Résultat n°61

    Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)

    Date

    1997

    Cote

    214W/43

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  62. Résultat n°62

    Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)

    Date

    1997

    Cote

    214W/45

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  63. Résultat n°63

    Permis de construire de 1997 (n°43 à 48)

    Date

    1997

    Cote

    214W/46

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°43 à 48)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  64. Résultat n°64

    Permis de construire de 1997 (n°1 à 4)

    Date

    1997

    Cote

    214W/39

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°1 à 4)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  65. Résultat n°65

    Permis de construire de 1997 (n°5 à 10)

    Date

    1997

    Cote

    214W/40

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°5 à 10)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  66. Résultat n°66

    Permis de construire de 1997 (n°49 à 52)

    Date

    1997

    Cote

    214W/47

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°49 à 52)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  67. Résultat n°67

    Permis de construire de 1997 (n°19 à 26)

    Date

    1997

    Cote

    214W/42

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°19 à 26)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  68. Résultat n°68

    Permis de construire de 1997 (n°11 à 18)

    Date

    1997

    Cote

    214W/41

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°11 à 18)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  69. Résultat n°69

    Permis de construire de 1997 (n°33 à 36)

    Date

    1997

    Cote

    214W/44

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°33 à 36)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  70. Résultat n°70

    Permis de construire de 1998 (n°14 à 19)

    Date

    1998

    Cote

    214W/60

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1998 (n°14 à 19)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  71. Résultat n°71

    Permis de construire de 1998 (n°27 à 33)

    Date

    1998

    Cote

    214W/62

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1998 (n°27 à 33)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  72. Résultat n°72

    Permis de construire de 1998 (n°42 à 47) Dossier n°41 est manquant

    Date

    1998

    Cote

    214W/64

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1998 (n°42 à 47) Dossier n°41...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  73. Résultat n°73

    Permis de construire de 1998 (n°34 à 40)

    Date

    1998

    Cote

    214W/63

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1998 (n°34 à 40)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  74. Résultat n°74

    Permis de construire de 1998 (n°20 à 26)

    Date

    1998

    Cote

    214W/61

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1998 (n°20 à 26)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  75. Résultat n°75

    Permis de construire de 1998 (n°10 à 13)

    Date

    1998

    Cote

    214W/59

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1998 (n°10 à 13)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  76. Résultat n°76

    Permis de construire de 1998 (n°48 à 51)

    Date

    1998

    Cote

    214W/65

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1998 (n°48 à 51)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  77. Résultat n°77

    Cote vacante

    Cote

    263W/12

    • Contexte : 263W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  78. Résultat n°78

    Cote vacante

    Cote

    236W/5

    • Contexte : 236W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  79. Résultat n°79

    Cote vacante

    Cote

    263W/9

    • Contexte : 263W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  80. Résultat n°80

    Cote vacante

    Cote

    263W/13

    • Contexte : 263W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME