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156 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

    Date

    1899-1900

    Cote

    1N/15

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
  2. Résultat n°2

    Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

    Date

    1906-1952

    Cote

    1N/99

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
  3. Résultat n°3

    Cote vacante

    Cote

    331W/7

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Cote vacante

    Cote

    331W/2

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Cote vacante

    Cote

    331W/1

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    Cote vacante

    Cote

    331W/11

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    Cote vacante

    Cote

    331W/4

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Cote vacante

    Cote

    331W/9

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    Cote vacante

    Cote

    331W/6

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Cote vacante

    Cote

    331W/10

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Cote vacante

    Cote

    331W/8

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    Cote vacante

    Cote

    331W/12

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    Cote vacante

    Cote

    331W/5

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    Cote vacante

    Cote

    331W/3

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

    Date

    1977-1983

    Cote

    197W/73

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne

    Date

    1978-1982

    Cote

    189W/30

    • Contexte : 189W

    • PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  17. Résultat n°17

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

    Date

    1980-1982

    Cote

    197W/72

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

    Date

    1980

    Cote

    197W/74

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis, règlements, plans)

    Date

    1985-1995

    Cote

    197W/10

    • Contexte : 197W

    • SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche (marché négocié, permis de construire, règlement, correspondance, devis, plans, C.R. de chantier)

    Date

    1986-1994

    Cote

    197W/49

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI