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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

    Date

    1899-1900

    Cote

    1N/15

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne

    Date

    1978-1982

    Cote

    189W/30

    • Contexte : 189W

    • PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) Permis de lotir (LT) n°1

    Date

    1996

    Cote

    194W/1

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) + Permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)

    Date

    1996

    Cote

    194W/2

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1996 (n°14 à 20)

    Date

    1996

    Cote

    194W/3

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°14 à 20)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)

    Date

    1996

    Cote

    194W/4

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant

    Date

    1996

    Cote

    194W/5

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1996 (29 à 31)

    Date

    1996

    Cote

    194W/6

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (29 à 31)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1996 (n°32 à 39)

    Date

    1996

    Cote

    194W/7

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°32 à 39)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)

    Date

    1996

    Cote

    194W/8

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)

    Date

    1996

    Cote

    194W/9

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)

    Date

    1996

    Cote

    194W/10

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Cote vacante

    Cote

    194W/21

    • Contexte : 194W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/22

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/23

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Déclarations de travaux 1996, n°62 à 107 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/24

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°62 à 107 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Déclarations de travaux 1996, n°108 à 150 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/25

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°108 à 150 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Déclarations de travaux 1996, n°151 à 210 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/26

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°151 à 210 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Déclarations de travaux 1996, n°212 à 280 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/27

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°212 à 280 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME