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24 résultats

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  1. Résultat n°1

    Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

    Date

    1899-1900

    Cote

    1N/15

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
  2. Résultat n°2

    Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

    Date

    1906-1952

    Cote

    1N/99

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
  3. Résultat n°3

    PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne

    Date

    1978-1982

    Cote

    189W/30

    • Contexte : 189W

    • PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  4. Résultat n°4

    SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis, règlements, plans)

    Date

    1985-1995

    Cote

    197W/10

    • Contexte : 197W

    • SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    SQUARE DU SOUVENIR : réfection de la gloriette (correspondance, C.R. de chantier, devis, règlements, plans, déclaration de travaux)

    Date

    1989-1993

    Cote

    197W/11

    • Contexte : 197W

    • SQUARE DU SOUVENIR : réfection de la gloriette (correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    LOCAUX DE SECTEURS ESPACES VERTS : devis, P.V. chantier, plans, correspondance, règlement

    Date

    1991-1994

    Cote

    197W/12

    • Contexte : 197W

    • LOCAUX DE SECTEURS ESPACES VERTS : devis, P.V. chantier,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures, devis, plans)

    Date

    1990-1995

    Cote

    197W/19

    • Contexte : 197W

    • C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche (marché négocié, permis de construire, règlement, correspondance, devis, plans, C.R. de chantier)

    Date

    1986-1994

    Cote

    197W/49

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/50

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche (correspondance, devis, règlements, P.V. chantier, notification attribution subvention du Conseil Régional, plans)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/51

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

    Date

    1980-1982

    Cote

    197W/72

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

    Date

    1977-1983

    Cote

    197W/73

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

    Date

    1980

    Cote

    197W/74

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades, toiture, faux plafond suite à dégats des eaux (plan, devis, factures)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/75

    • Contexte : 197W

    • CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-207 : Diverses opérations d'aménagement et de construction - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.

    Date

    2003

    Cote

    314W/212

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

    Date

    2004

    Cote

    314W/441

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-172 : Demande de transfert du permis de lotir au profit de Gaz de France - Rue Thierry Mieg / avenue des Usines.

    Date

    2004

    Cote

    314W/458

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-206 : Opérations d'acquisition, d'amélioration, de réhabilitation et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire d'Habitat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/493

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation d'immeubles dans différents quartiers : dossiers de financement, correspondance

    Date

    2003-2008

    Cote

    361W/11

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/67

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS