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156 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.
Cote
1N/15
 Date
1899-1900
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DERASEMENT, 1885-1901
  • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
Résultat n°2

Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).
Cote
1N/99
 Date
1906-1952
 Lieu
VAUBAN (Quai), LUNETTE 18, GENDARMERIE NATIONALE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
Résultat n°3

PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne
Cote
189W/30
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction...
Résultat n°4

Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) Permis de lotir (LT) n°1
Cote
194W/1
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) + Permis de...
Résultat n°5

Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)
Cote
194W/2
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)
Résultat n°6

Permis de construire de 1996 (n°14 à 20)
Cote
194W/3
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°14 à 20)
Résultat n°7

Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)
Cote
194W/4
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)
Résultat n°8

Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant
Cote
194W/5
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26...
Résultat n°9

Permis de construire de 1996 (29 à 31)
Cote
194W/6
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (29 à 31)
Résultat n°10

Permis de construire de 1996 (n°32 à 39)
Cote
194W/7
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°32 à 39)
Résultat n°11

Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)
Cote
194W/8
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)
Résultat n°12

Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)
Cote
194W/9
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)
Résultat n°13

Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)
Cote
194W/10
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)
Résultat n°14

Cote vacante
Cote
194W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Cote vacante
Résultat n°15

Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le 30/08/2013  
Cote
194W/22
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le...
Résultat n°16

Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le 30/08/2013  
Cote
194W/23
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le...
Résultat n°17

Déclarations de travaux 1996, n°62 à 107 - Éliminé le 30/08/2013  
Cote
194W/24
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Déclarations de travaux 1996, n°62 à 107 - Éliminé...
Résultat n°18

Déclarations de travaux 1996, n°108 à 150 - Éliminé le 30/08/2013  
Cote
194W/25
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Déclarations de travaux 1996, n°108 à 150 - Éliminé...
Résultat n°19

Déclarations de travaux 1996, n°151 à 210 - Éliminé le 30/08/2013  
Cote
194W/26
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Déclarations de travaux 1996, n°151 à 210 - Éliminé...
Résultat n°20

Déclarations de travaux 1996, n°212 à 280 - Éliminé le 30/08/2013  
Cote
194W/27
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Déclarations de travaux 1996, n°212 à 280 - Éliminé...