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156 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

    Date

    1899-1900

    Cote

    1N/15

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
  2. Résultat n°2

    Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

    Date

    1906-1952

    Cote

    1N/99

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
  3. Résultat n°3

    PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne

    Date

    1978-1982

    Cote

    189W/30

    • Contexte : 189W

    • PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) Permis de lotir (LT) n°1

    Date

    1996

    Cote

    194W/1

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) + Permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)

    Date

    1996

    Cote

    194W/2

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1996 (n°14 à 20)

    Date

    1996

    Cote

    194W/3

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°14 à 20)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)

    Date

    1996

    Cote

    194W/4

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant

    Date

    1996

    Cote

    194W/5

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1996 (29 à 31)

    Date

    1996

    Cote

    194W/6

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (29 à 31)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1996 (n°32 à 39)

    Date

    1996

    Cote

    194W/7

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°32 à 39)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)

    Date

    1996

    Cote

    194W/8

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)

    Date

    1996

    Cote

    194W/9

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)

    Date

    1996

    Cote

    194W/10

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Cote vacante

    Cote

    194W/21

    • Contexte : 194W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/22

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/23

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Déclarations de travaux 1996, n°62 à 107 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/24

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°62 à 107 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Déclarations de travaux 1996, n°108 à 150 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/25

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°108 à 150 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Déclarations de travaux 1996, n°151 à 210 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/26

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°151 à 210 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Déclarations de travaux 1996, n°212 à 280 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/27

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°212 à 280 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  21. Résultat n°21

    Déclarations de travaux 1996, n°281 à 325 - Éliminé le 30/08/2013

    Date

    1996

    Cote

    194W/28

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°281 à 325 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  22. Résultat n°22

    Déclarations de travaux 1996, n°327 à 348 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/29

    • Contexte : 194W

    • Déclarations de travaux 1996, n°327 à 348 - Éliminé...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  23. Résultat n°23

    SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis, règlements, plans)

    Date

    1985-1995

    Cote

    197W/10

    • Contexte : 197W

    • SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    SQUARE DU SOUVENIR : réfection de la gloriette (correspondance, C.R. de chantier, devis, règlements, plans, déclaration de travaux)

    Date

    1989-1993

    Cote

    197W/11

    • Contexte : 197W

    • SQUARE DU SOUVENIR : réfection de la gloriette (correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  25. Résultat n°25

    LOCAUX DE SECTEURS ESPACES VERTS : devis, P.V. chantier, plans, correspondance, règlement

    Date

    1991-1994

    Cote

    197W/12

    • Contexte : 197W

    • LOCAUX DE SECTEURS ESPACES VERTS : devis, P.V. chantier,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  26. Résultat n°26

    C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures, devis, plans)

    Date

    1990-1995

    Cote

    197W/19

    • Contexte : 197W

    • C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  27. Résultat n°27

    TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche (marché négocié, permis de construire, règlement, correspondance, devis, plans, C.R. de chantier)

    Date

    1986-1994

    Cote

    197W/49

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  28. Résultat n°28

    TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/50

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  29. Résultat n°29

    TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche (correspondance, devis, règlements, P.V. chantier, notification attribution subvention du Conseil Régional, plans)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/51

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  30. Résultat n°30

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

    Date

    1980-1982

    Cote

    197W/72

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  31. Résultat n°31

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

    Date

    1977-1983

    Cote

    197W/73

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  32. Résultat n°32

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

    Date

    1980

    Cote

    197W/74

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  33. Résultat n°33

    CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades, toiture, faux plafond suite à dégats des eaux (plan, devis, factures)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/75

    • Contexte : 197W

    • CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  34. Résultat n°34

    Permis de construire de 1997 (n°1 à 4)

    Date

    1997

    Cote

    214W/39

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°1 à 4)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  35. Résultat n°35

    Permis de construire de 1997 (n°5 à 10)

    Date

    1997

    Cote

    214W/40

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°5 à 10)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  36. Résultat n°36

    Permis de construire de 1997 (n°11 à 18)

    Date

    1997

    Cote

    214W/41

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°11 à 18)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  37. Résultat n°37

    Permis de construire de 1997 (n°19 à 26)

    Date

    1997

    Cote

    214W/42

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°19 à 26)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  38. Résultat n°38

    Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)

    Date

    1997

    Cote

    214W/43

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  39. Résultat n°39

    Permis de construire de 1997 (n°33 à 36)

    Date

    1997

    Cote

    214W/44

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°33 à 36)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  40. Résultat n°40

    Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)

    Date

    1997

    Cote

    214W/45

    • Contexte : 214W

    • Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME