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156 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/83

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  2. Résultat n°2

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (STEIN INDUSTRIE, TNEE, TRIGA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/70

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  3. Résultat n°3

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/69

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  4. Résultat n°4

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chalerur : offres (CNIM, COMPAGNIE GENERALE DU CHAUFFE, INOR, ITISA VOLUND, LBI)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/68

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  5. Résultat n°5

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/67

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  6. Résultat n°6

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation d'immeubles dans différents quartiers : dossiers de financement, correspondance

    Date

    2003-2008

    Cote

    361W/11

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    Cote vacante

    Cote

    349W/9

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Cote vacante

    Cote

    349W/8

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    Cote vacante

    Cote

    349W/7

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Cote vacante

    Cote

    349W/6

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Cote vacante

    Cote

    349W/5

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    Cote vacante

    Cote

    349W/4

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    Cote vacante

    Cote

    349W/3

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    Cote vacante

    Cote

    349W/2

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    Cote vacante

    Cote

    349W/1

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    Déclarations préalables 2008, du n°333 au n°361

    Date

    2008

    Cote

    344W/20

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°333 au n°361

    Producteur :

    URBANISME

  17. Résultat n°17

    Déclarations préalables 2008, du n°300 au n°332

    Date

    2008

    Cote

    344W/19

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°300 au n°332

    Producteur :

    URBANISME

  18. Résultat n°18

    Déclarations préalables 2008, du n°265 au n°299

    Date

    2008

    Cote

    344W/18

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°265 au n°299

    Producteur :

    URBANISME

  19. Résultat n°19

    Déclarations préalables 2008, du n°233 au n°264

    Date

    2008

    Cote

    344W/17

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°233 au n°264

    Producteur :

    URBANISME

  20. Résultat n°20

    Déclarations préalables 2008, du n°200 au n°232

    Date

    2008

    Cote

    344W/16

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°200 au n°232

    Producteur :

    URBANISME