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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/83

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  2. Résultat n°2

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (STEIN INDUSTRIE, TNEE, TRIGA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/70

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  3. Résultat n°3

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/69

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  4. Résultat n°4

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chalerur : offres (CNIM, COMPAGNIE GENERALE DU CHAUFFE, INOR, ITISA VOLUND, LBI)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/68

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  5. Résultat n°5

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/67

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  6. Résultat n°6

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation d'immeubles dans différents quartiers : dossiers de financement, correspondance

    Date

    2003-2008

    Cote

    361W/11

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    Cote vacante

    Cote

    349W/9

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Cote vacante

    Cote

    349W/8

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    Cote vacante

    Cote

    349W/7

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Cote vacante

    Cote

    349W/6

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Cote vacante

    Cote

    349W/5

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    Cote vacante

    Cote

    349W/4

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    Cote vacante

    Cote

    349W/3

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    Cote vacante

    Cote

    349W/2

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    Cote vacante

    Cote

    349W/1

    • Contexte : 349W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    Déclarations préalables 2008, du n°333 au n°361

    Date

    2008

    Cote

    344W/20

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°333 au n°361

    Producteur :

    URBANISME

  17. Résultat n°17

    Déclarations préalables 2008, du n°300 au n°332

    Date

    2008

    Cote

    344W/19

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°300 au n°332

    Producteur :

    URBANISME

  18. Résultat n°18

    Déclarations préalables 2008, du n°265 au n°299

    Date

    2008

    Cote

    344W/18

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°265 au n°299

    Producteur :

    URBANISME

  19. Résultat n°19

    Déclarations préalables 2008, du n°233 au n°264

    Date

    2008

    Cote

    344W/17

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°233 au n°264

    Producteur :

    URBANISME

  20. Résultat n°20

    Déclarations préalables 2008, du n°200 au n°232

    Date

    2008

    Cote

    344W/16

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°200 au n°232

    Producteur :

    URBANISME

  21. Résultat n°21

    Déclarations préalables 2008, du n°166 au n°199

    Date

    2008

    Cote

    344W/15

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°166 au n°199

    Producteur :

    URBANISME

  22. Résultat n°22

    Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165

    Date

    2008

    Cote

    344W/14

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165

    Producteur :

    URBANISME

  23. Résultat n°23

    Cote vacante

    Cote

    344W/9

    • Contexte : 344W

    • Cote vacante

    Producteur :

    URBANISME

  24. Résultat n°24

    Cote vacante

    Cote

    344W/8

    • Contexte : 344W

    • Cote vacante

    Producteur :

    URBANISME

  25. Résultat n°25

    Cote vacante

    Cote

    344W/7

    • Contexte : 344W

    • Cote vacante

    Producteur :

    URBANISME

  26. Résultat n°26

    Cote vacante

    Cote

    344W/6

    • Contexte : 344W

    • Cote vacante

    Producteur :

    URBANISME

  27. Résultat n°27

    Cote vacante

    Cote

    344W/5

    • Contexte : 344W

    • Cote vacante

    Producteur :

    URBANISME

  28. Résultat n°28

    Cote vacante

    Cote

    344W/4

    • Contexte : 344W

    • Cote vacante

    Producteur :

    URBANISME

  29. Résultat n°29

    Cote vacante

    Cote

    344W/3

    • Contexte : 344W

    • Cote vacante

    Producteur :

    URBANISME

  30. Résultat n°30

    Cote vacante

    Cote

    344W/2

    • Contexte : 344W

    • Cote vacante

    Producteur :

    URBANISME

  31. Résultat n°31

    Cote vacante

    Cote

    344W/1

    • Contexte : 344W

    • Cote vacante

    Producteur :

    URBANISME

  32. Résultat n°32

    Cote vacante

    Cote

    331W/12

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  33. Résultat n°33

    Cote vacante

    Cote

    331W/11

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  34. Résultat n°34

    Cote vacante

    Cote

    331W/10

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  35. Résultat n°35

    Cote vacante

    Cote

    331W/9

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  36. Résultat n°36

    Cote vacante

    Cote

    331W/8

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  37. Résultat n°37

    Cote vacante

    Cote

    331W/7

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  38. Résultat n°38

    Cote vacante

    Cote

    331W/6

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  39. Résultat n°39

    Cote vacante

    Cote

    331W/5

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  40. Résultat n°40

    Cote vacante

    Cote

    331W/4

    • Contexte : 331W

    • Cote vacante

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME