CONSTRUCTION - Recherche

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1
Cote vacante

Cote

312W/20
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
2
Cote vacante

Cote

344W/3
- Contexte : 344W
- Cote vacante
Producteur :

URBANISME
3
Poses d'enseignes 2000, 2001

Date

2000-2001

Cote

263W/19
- Contexte : 263W
- Poses d'enseignes 2000, 2001
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
4
Cote vacante

Cote

312W/5
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
5
Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)

Date

1997

Cote

214W/43
- Contexte : 214W
- Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
6
Cote vacante

Cote

331W/7
- Contexte : 331W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
7
Cote vacante

Cote

263W/12
- Contexte : 263W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
8
TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

Date

1992-1995

Cote

197W/50
- Contexte : 197W
- TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
9
Cote vacante

Cote

344W/2
- Contexte : 344W
- Cote vacante
Producteur :

URBANISME
10
Cote vacante

Cote

236W/5
- Contexte : 236W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
11
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

Date

2004

Cote

314W/441
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
12
Cote vacante

Cote

349W/9
- Contexte : 349W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
13
Cote vacante

Cote

263W/9
- Contexte : 263W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
14
Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)

Date

1997

Cote

214W/45
- Contexte : 214W
- Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
15
Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165

Date

2008

Cote

344W/14
- Contexte : 344W
- Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165
Producteur :

URBANISME
16
Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage d'arbres, installations diverses : autorisations

Date

2003-2004

Cote

312W/35
- Contexte : 312W
- Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
17
Cote vacante

Cote

344W/5
- Contexte : 344W
- Cote vacante
Producteur :

URBANISME
18
Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant

Date

1996

Cote

194W/5
- Contexte : 194W
- Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
19
Cote vacante

Cote

312W/6
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
20
INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

Date

1990

Cote

6WCAB/83
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...
Producteur :

DECHETS MENAGERS

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Résultats de la recherche

Cote vacante

Cote

Contexte : 312W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 344W

Producteur :

Poses d'enseignes 2000, 2001

Date

Cote

Contexte : 263W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 312W

Producteur :

Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)

Date

Cote

Contexte : 214W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 331W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 263W

Producteur :

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 344W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 236W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 349W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 263W

Producteur :

Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)

Date

Cote

Contexte : 214W

Producteur :

Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165

Date

Cote

Contexte : 344W

Producteur :

Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage d'arbres, installations diverses : autorisations

Date

Cote

Contexte : 312W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 344W

Producteur :

Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant

Date

Cote

Contexte : 194W