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22 résultats

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  1. Résultat n°1

    FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance, rapport sur révision d'aménagement 1991-2010, délibérations85-229 du 25/10/1985 : droit de chasse en forêt communale - Apport à l'ACCA de Belfort90-61 du 30/03/1990 : forêts communales - Délivrance d'autorisations de coupe en forêt communale du Salbert91-94 du 07/06/1991 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation93-86 du 16/04/1993 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation94-123 du 27/05/1994 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation96-133 du 14/06/1996 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation

    Date

    1984-1995

    Cote

    286W/9

    • Contexte : 286W

    • FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1841-1859

    Cote

    2N/7

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT, 1698-1975
    • EXPLOITATION, 1698-1968
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal...
  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-221 : Forêts communales - Coupes de l'exercice 2006.

    Date

    2005

    Cote

    319W/223

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    Deuxième guerre mondiale.- Approvisionnement de la ville, cession de bois par le Génie et l'Administration des Eaux et forêts et répartition: état nominatif de la répartition, rapport du Chef de la comptabilité, communiqué aux journaux, correspondance; transport: état nominatif de la répartition, correspondance; organisation: correspondance. Service de la défense passive, vente de bois en grumes aux établissements Peugeot: marché de gré à gré, état des bois, note; acquisition de bois en grumes: procès-verbal d'adjudication, état des bois, mémoire, correspondance.

    Date

    1941-1944

    Cote

    2N/3

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • ORGANISATION, 1822-1944
    • Deuxième guerre mondiale.- Approvisionnement de la...
  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-117 : Forêts communales - Coupes de l'exercice 2004.

    Date

    2004

    Cote

    314W/401

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Gestion des coupes.- Chauffage des bâtiments communaux: rapport du Chef de la comptabilité, note (1921-1923). Coupe ordinaire et extraordinaire, autorisation: délibération du Conseil municipal, correspondance (1920-1922); demande: rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1935-1942).

    Date

    1921-1942

    Cote

    2N/4

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • ORGANISATION, 1822-1944
    • Gestion des coupes.- Chauffage des bâtiments communaux:...
  7. Résultat n°7

    Première guerre mondiale.- Exploitation des coupes, mise en sursis de militaires: avis, convocation, demande, notification de décision, état nominatif des soldats demandés, correspondance.

    Date

    1916-1918

    Cote

    2N/2

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • ORGANISATION, 1822-1944
    • Première guerre mondiale.- Exploitation des coupes,...
  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-62 : Programme des coupes en forêt communale de Belfort - Année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/63

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Bois et forêts (règlementation de la coupe par les civils et indemnisation des particuliers et de la Ville de Belfort pour la coupe par l'autorité militaire) : délibérations du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1914-1917

    Cote

    5H/78

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Bois et forêts (règlementation de la coupe par les...
  10. Résultat n°10

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1929-1941

    Cote

    2N/10

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT, 1698-1975
    • EXPLOITATION, 1698-1968
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal...
  11. Résultat n°11

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, acte de vente, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1923-1965

    Cote

    2N/18

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT ET MONT, 1821-1956
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
  12. Résultat n°12

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1790-1844

    Cote

    2N/6

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT, 1698-1975
    • EXPLOITATION, 1698-1968
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal...
  13. Résultat n°13

    Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral (1898-1899). Plantation des chemins de grande communication n°4 et d'intérêt commun n°22: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, état des arbres à abattre, affiche, correspondance (1913). Ligne électrique de Cravanche: clauses et conditions, cubage, affiche (1958).

    Date

    1898-1958

    Cote

    2N/20

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • ABATAGES, 1898-1958
    • Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de...
  14. Résultat n°14

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1860-1891

    Cote

    2N/8

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT, 1698-1975
    • EXPLOITATION, 1698-1968
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal...
  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-97 : Fôrets communales - Programme de travaux 2003 - Autorisation de vente de coupes.

    Date

    2003

    Cote

    314W/100

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1941-1968

    Cote

    2N/11

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT, 1698-1975
    • EXPLOITATION, 1698-1968
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal...
  17. Résultat n°17

    Carrière du Mont.- Extension des lots n°1 et n°2, abattage d'arbre: délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité; encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1936). Extension des lots n°1 et n°2, encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, procès verbal de reconnaissance des bois à abattre, rapport du Chef de la comptabilité (1938). Demande d'agrandissement des lots n°1 et n°2: arrêté préfectoral, correspondance (1908-1911). Demandes d'agrandissement de lots: délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts (1909-1913).

    Date

    1908-1933

    Cote

    2N/24

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • GESTION, 1843-1962
    • AGRANDISSEMENT, 1908-1938
    • Carrière du Mont.- Extension des lots n°1 et n°2, abattage...
  18. Résultat n°18

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, acte de vente, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1821-1924

    Cote

    2N/17

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT ET MONT, 1821-1956
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
  19. Résultat n°19

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, acte de vente, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de dénombrement, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance.

    Date

    1869-1954

    Cote

    2N/16

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • MIOTTE, 1807-1954
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
  20. Résultat n°20

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1891-1924

    Cote

    2N/9

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT, 1698-1975
    • EXPLOITATION, 1698-1968
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal...