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  1. Résultat n°1

    Bois et forêts (règlementation de la coupe par les civils et indemnisation des particuliers et de la Ville de Belfort pour la coupe par l'autorité militaire) : délibérations du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1914-1917

    Cote

    5H/78

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Bois et forêts (règlementation de la coupe par les...
  2. Résultat n°2

    FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance, rapport sur révision d'aménagement 1991-2010, délibérations85-229 du 25/10/1985 : droit de chasse en forêt communale - Apport à l'ACCA de Belfort90-61 du 30/03/1990 : forêts communales - Délivrance d'autorisations de coupe en forêt communale du Salbert91-94 du 07/06/1991 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation93-86 du 16/04/1993 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation94-123 du 27/05/1994 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation96-133 du 14/06/1996 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation

    Date

    1984-1995

    Cote

    286W/9

    • Contexte : 286W

    • FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-97 : Fôrets communales - Programme de travaux 2003 - Autorisation de vente de coupes.

    Date

    2003

    Cote

    314W/100

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-117 : Forêts communales - Coupes de l'exercice 2004.

    Date

    2004

    Cote

    314W/401

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-62 : Programme des coupes en forêt communale de Belfort - Année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/63

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-221 : Forêts communales - Coupes de l'exercice 2006.

    Date

    2005

    Cote

    319W/223

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL