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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bois et forêts (règlementation de la coupe par les civils et indemnisation des particuliers et de la Ville de Belfort pour la coupe par l'autorité militaire) : délibérations du Conseil municipal, correspondance.
Cote
5H/78
 Date
1914-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Economie
  • Bois et forêts (règlementation de la coupe par les...
Résultat n°2

FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance, rapport sur révision d'aménagement 1991-2010, délibérations85-229 du 25/10/1985 : droit de chasse en forêt communale - Apport à l'ACCA de Belfort90-61 du 30/03/1990 : forêts communales - Délivrance d'autorisations de coupe en forêt communale du Salbert91-94 du 07/06/1991 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation93-86 du 16/04/1993 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation94-123 du 27/05/1994 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation96-133 du 14/06/1996 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation
Cote
286W/9
 Date
1984-1995
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance,...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-97 : Fôrets communales - Programme de travaux 2003 - Autorisation de vente de coupes.
Cote
314W/100
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-117 : Forêts communales - Coupes de l'exercice 2004.
Cote
314W/401
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-62 : Programme des coupes en forêt communale de Belfort - Année 2005.
Cote
319W/63
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-221 : Forêts communales - Coupes de l'exercice 2006.
Cote
319W/223
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...