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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-221 : Forêts communales - Coupes de l'exercice 2006.

    Date

    2005

    Cote

    319W/223

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-117 : Forêts communales - Coupes de l'exercice 2004.

    Date

    2004

    Cote

    314W/401

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Première guerre mondiale.- Exploitation des coupes, mise en sursis de militaires: avis, convocation, demande, notification de décision, état nominatif des soldats demandés, correspondance.

    Date

    1916-1918

    Cote

    2N/2

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • ORGANISATION, 1822-1944
    • Première guerre mondiale.- Exploitation des coupes,...
  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-62 : Programme des coupes en forêt communale de Belfort - Année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/63

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Bois et forêts (règlementation de la coupe par les civils et indemnisation des particuliers et de la Ville de Belfort pour la coupe par l'autorité militaire) : délibérations du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1914-1917

    Cote

    5H/78

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Bois et forêts (règlementation de la coupe par les...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, acte de vente, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1923-1965

    Cote

    2N/18

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT ET MONT, 1821-1956
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-97 : Fôrets communales - Programme de travaux 2003 - Autorisation de vente de coupes.

    Date

    2003

    Cote

    314W/100

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, acte de vente, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1821-1924

    Cote

    2N/17

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT ET MONT, 1821-1956
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
  19. Résultat n°19

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, acte de vente, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de dénombrement, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance.

    Date

    1869-1954

    Cote

    2N/16

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • MIOTTE, 1807-1954
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
  20. Résultat n°20