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92 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs

Date

1996-1998

Cote

252W/8

Résultat n°2

Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)

Date

1969-1990

Cote

219W/13

Résultat n°3

Grand livre de recettes

Date

1975-1991

Cote

219W/5

Résultat n°4

CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre

Date

1983-1991

Cote

304W/7

Résultat n°5

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et CRECHE "PETITS PEUT-ON", implantation : marché, permis de construire, correspondance, plans, factures, certificats pour paiement

Date

1994-1997

Cote

259W/13

Résultat n°6

CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole maternelle de la Méchelle et de la Crèche Familiale "Les Petits Peut-On" : rapport, dossier de marché, documents de séance-N° 94-259 : Contrat de Ville - Crèche parentale "Les Petits Peut-On" - Aménagement de locaux-N° 95-255 : Crèche parentale de la Méchelle - Désaffectation de locaux scolaires

Date

1994-1995

Cote

198W/242

Résultat n°7

CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement dans d'autres structures, retour à la crèche Fréry : photographies

Date

2005-2006

Cote

304W/5

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-257 : Application de la réforme de la réglementation nationale en matière d'accueil de la petite enfance dans les crèches et haltes-garderies municipales.

Date

2004

Cote

314W/545

Résultat n°9

Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche dont le nom commence par B ou T (fiches d'inscription, avis d'imposition des parents, RIB)

Date

1992-1998

Cote

252W/34

Résultat n°10

CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL - Devenir de la Crèche (1998) ; Fermeture de la Crèche (1999) : notes (Ville, Centre Hospitalier)

Date

1998-1999

Cote

254W/43

Résultat n°11

CRECHE FRERY, restructuration dont création espace de jeu, inauguration : historique, plans, photographies, note, documentation, correspondance, rapport d'activité

Date

1986-1989

Cote

304W/1

Résultat n°12

Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont enquête sur mode de garde des jeunes enfants, règlement interne du personnel des crèches et halte-garderies)

Date

1977-1982

Cote

219W/6

Résultat n°13

Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées, sorties)

Date

1998

Cote

253W/7

Résultat n°14

CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du contrat d'objectifs (création self-service...) et vie de la crèche (animations diverses) : coupures de presse, notes, photographies

Date

1991-1998

Cote

304W/2

Résultat n°15

CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, document de séance-N° 91-219 : Travaux d'aménagement de la Crèche Voltaire - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres

Date

1991-1992

Cote

198W/241

Résultat n°16

CRECHE FAMILIALE - Fonctionnement ; Aménagement ; Equipement ; Décès d'un enfant : circulaire ("Fonds de soutien aux actions innovantes en matière d'accueil des jeunes enfants", Ministère de la Solidarité..., 1989), rapport municipalité, rapport, formulaire, fiches budgétaires, correspondance, notes

Date

1984-1995

Cote

254W/45

Résultat n°17

CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration : avenants aux marchés, convention (Ville/CAF, 2000), contrat de prêt (Ville/CAF, 2000), notes, documents de séance-N° 92-201 : Réaménagement de la Crèche Voltaire - Passation d'avenants-N° 99-150 : Restructuration de la Crèche Voltaire - Demande de subvention-N° 00-183 : Prêt accordé par la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort pour la reconstruction de la Crèche Voltaire

Date

1992-2000

Cote

254W/42

Résultat n°18

Registre d'inscription des enfants

Date

2000

Cote

219W/21

Résultat n°19

REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES

Date

1970-1987

Cote

274W/6

Résultat n°20

Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation des entreprises (rapport de présentation du Maire, délibération du Conseil municipal, règlement de l'appel d'offres), procès-verbal et rapport de la commission d'ouverture des plis, pièces du marché (CCAP et additif, déclarations à souscrire), plans

Date

1991-1992

Cote

366W/1