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92 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs

    Date

    1996-1998

    Cote

    252W/8

    • Contexte : 252W

    • Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  2. Résultat n°2

    Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)

    Date

    1969-1990

    Cote

    219W/13

    • Contexte : 219W

    • Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  3. Résultat n°3

    Grand livre de recettes

    Date

    1975-1991

    Cote

    219W/5

    • Contexte : 219W

    • Grand livre de recettes

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  4. Résultat n°4

    CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre

    Date

    1983-1991

    Cote

    304W/7

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  5. Résultat n°5

    ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et CRECHE "PETITS PEUT-ON", implantation : marché, permis de construire, correspondance, plans, factures, certificats pour paiement

    Date

    1994-1997

    Cote

    259W/13

    • Contexte : 259W

    • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole maternelle de la Méchelle et de la Crèche Familiale "Les Petits Peut-On" : rapport, dossier de marché, documents de séance-N° 94-259 : Contrat de Ville - Crèche parentale "Les Petits Peut-On" - Aménagement de locaux-N° 95-255 : Crèche parentale de la Méchelle - Désaffectation de locaux scolaires

    Date

    1994-1995

    Cote

    198W/242

    • Contexte : 198W

    • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement dans d'autres structures, retour à la crèche Fréry : photographies

    Date

    2005-2006

    Cote

    304W/5

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-257 : Application de la réforme de la réglementation nationale en matière d'accueil de la petite enfance dans les crèches et haltes-garderies municipales.

    Date

    2004

    Cote

    314W/545

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche dont le nom commence par B ou T (fiches d'inscription, avis d'imposition des parents, RIB)

    Date

    1992-1998

    Cote

    252W/34

    • Contexte : 252W

    • Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  10. Résultat n°10

    CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL - Devenir de la Crèche (1998) ; Fermeture de la Crèche (1999) : notes (Ville, Centre Hospitalier)

    Date

    1998-1999

    Cote

    254W/43

    • Contexte : 254W

    • CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL - Devenir de la Crèche...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    CRECHE FRERY, restructuration dont création espace de jeu, inauguration : historique, plans, photographies, note, documentation, correspondance, rapport d'activité

    Date

    1986-1989

    Cote

    304W/1

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, restructuration dont création espace...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  12. Résultat n°12

    Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont enquête sur mode de garde des jeunes enfants, règlement interne du personnel des crèches et halte-garderies)

    Date

    1977-1982

    Cote

    219W/6

    • Contexte : 219W

    • Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  13. Résultat n°13

    Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées, sorties)

    Date

    1998

    Cote

    253W/7

    • Contexte : 253W

    • Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  14. Résultat n°14

    CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du contrat d'objectifs (création self-service...) et vie de la crèche (animations diverses) : coupures de presse, notes, photographies

    Date

    1991-1998

    Cote

    304W/2

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  15. Résultat n°15

    CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, document de séance-N° 91-219 : Travaux d'aménagement de la Crèche Voltaire - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres

    Date

    1991-1992

    Cote

    198W/241

    • Contexte : 198W

    • CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    CRECHE FAMILIALE - Fonctionnement ; Aménagement ; Equipement ; Décès d'un enfant : circulaire ("Fonds de soutien aux actions innovantes en matière d'accueil des jeunes enfants", Ministère de la Solidarité..., 1989), rapport municipalité, rapport, formulaire, fiches budgétaires, correspondance, notes

    Date

    1984-1995

    Cote

    254W/45

    • Contexte : 254W

    • CRECHE FAMILIALE - Fonctionnement ; Aménagement ; Equipement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration : avenants aux marchés, convention (Ville/CAF, 2000), contrat de prêt (Ville/CAF, 2000), notes, documents de séance-N° 92-201 : Réaménagement de la Crèche Voltaire - Passation d'avenants-N° 99-150 : Restructuration de la Crèche Voltaire - Demande de subvention-N° 00-183 : Prêt accordé par la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort pour la reconstruction de la Crèche Voltaire

    Date

    1992-2000

    Cote

    254W/42

    • Contexte : 254W

    • CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Registre d'inscription des enfants

    Date

    2000

    Cote

    219W/21

    • Contexte : 219W

    • Registre d'inscription des enfants

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  19. Résultat n°19

    REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES

    Date

    1970-1987

    Cote

    274W/6

    • Contexte : 274W

    • REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  20. Résultat n°20

    Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation des entreprises (rapport de présentation du Maire, délibération du Conseil municipal, règlement de l'appel d'offres), procès-verbal et rapport de la commission d'ouverture des plis, pièces du marché (CCAP et additif, déclarations à souscrire), plans

    Date

    1991-1992

    Cote

    366W/1

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS SOCIAUX ET DE SANTE A DESTINATION DES ENFANTS
    • Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  21. Résultat n°21

    Prestations de service, paiement par la CAF : résultats d'activité et comptes administratifs des crèches et haltes garderies, années 1997 à 1999

    Date

    1997-2000

    Cote

    253W/6

    • Contexte : 253W

    • Prestations de service, paiement par la CAF : résultats...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  22. Résultat n°22

    CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES : statistiques sur fréquentation, personnel (dont proposition des assistantes maternelles d'un contrat de travail), budget, modification de l'accueil en crèche, évolution de la politique Enfance / Petite Enfance de 1989 à 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    245W/76

    • Contexte : 245W

    • CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  23. Résultat n°23

    CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement (1982-1997) : pièces de marchés, rapports, rapports municipalité, tableaux ("Situation des crèches et haltes-garderie en période de congés annuels", 1982-1985), notes, documents de séance-N° 84-221 : Crèches - Acquisition de produits alimentaires - Marché à commandes-N° 84-260 : Fourniture de denrées alimentaires aux crèches municipales - Conclusion d'un marché négocié-N° 86-158 : Surveillance sanitaire des crèches des Bons Enfants et Voltaire-N° 94-263 : Création d'un service "Accueil mi-temps" en Haltes-Garderies.Gestion du personnel (1984-1996) : tableaux ("Plan de travail des Agents dans les crèches municipales", 1984), liste nominative ("Personnel des cinq crèches", 1985), dossier ("Retrait des troupes françaises des Forces françaises en Allemagne - Reclassement des personnels", Institution de Gestion Sociale des Armées, 1991), rapports municipalité ("Accueil des enfants de crèches en piscine", 1994 / "Nomination des pédiatres au sein des crèches municipales", 1996), notes.Tarification et financement (1984-2000) : rapports municipalité ("Informatisation de la gestion des crèches et modification du mode de calcul de la participation des parents", 1991 / "Réforme du calcul de la prestation de service...", 2000), fiches budgétaires, tableaux, réclamations (Parents d'enfants", 2000), notes, documents de séance-N° 86-179 : Révision de la tarification des crèches-N° 86-206 : Révision de la tarification des crèches - Modification de la délibération du 27 juin 1986 [N° 86-179]-N° 87-111 : Révision de la tarification dans les haltes-garderies

    Date

    1982-2000

    Cote

    254W/40

    • Contexte : 254W

    • CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 2ème et 3ème tranches : marché, correspondance, plans, dossier règlements

    Date

    1996-1999

    Cote

    335W/23

    • Contexte : 335W

    • Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  25. Résultat n°25

    DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent par T

    Date

    1970-1998

    Cote

    274W/4

    • Contexte : 274W

    • DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  26. Résultat n°26

    ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE DES PETITS PEUT-ON, création : marché, pièces comptables.

    Date

    1995-1997

    Cote

    308W/28

    • Contexte : 308W

    • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

    Date

    1980-1982

    Cote

    197W/72

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  28. Résultat n°28

    Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant notamment la création du service des crèches familiales, le règlement intérieur

    Date

    1972-1982

    Cote

    219W/10

    • Contexte : 219W

    • Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-41 : Tarification des usagers de crèches.

    Date

    2004

    Cote

    314W/331

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    CRECHE FRERY - Mesures disciplinaires à l'encontre de la Directrice adjointe : note

    Date

    1994

    Cote

    254W/46

    • Contexte : 254W

    • CRECHE FRERY - Mesures disciplinaires à l'encontre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches : contrats de travail, rapports des directrices de crèches, CV, lettres de candidature, fiches familiales d'état civil, copies diplômes et cartes assurés sociaux, RIB

    Date

    1997-2001

    Cote

    253W/5

    • Contexte : 253W

    • Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  32. Résultat n°32

    Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 4ème tranche : plans, correspondance, dossier règlements

    Date

    1997-2002

    Cote

    335W/24

    • Contexte : 335W

    • Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  33. Résultat n°33

    Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques

    Date

    1998-2000

    Cote

    253W/8

    • Contexte : 253W

    • Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  34. Résultat n°34

    CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration : marché, plans

    Date

    1993-1996

    Cote

    259W/6

    • Contexte : 259W

    • CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  35. Résultat n°35

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services Techniques - Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/59

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement de la Halte-Garderie (1983-1993) : compte rendu de visite (1993), correspondance, notes. Création d'une ouverture (1991) : déclaration de travaux n° 112 de 1991 contenant photographies et plans. Vol avec effraction à la Crèche (1995) : convocation à victime (Cour d'Appel de Besançon), procès-verbal (Police Nationale), notes

    Date

    1983-1995

    Cote

    254W/48

    • Contexte : 254W

    • CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au label Petite Enfance, relation avec le Centre de formation d'éducateurs de jeunes enfants, fonctionnement des établissements de Petite Enfance dont animation en crèches et haltes-garderies (piscine, éveil musical, arts plastiques, spectacles) : notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions des directrices des établissements de Petite Enfance, coupures de presse, étude sur politique éducative de la Ville.

    Date

    1991-1995

    Cote

    311W/42

    • Contexte : 311W

    • SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  38. Résultat n°38

    SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label Petite Enfance, signature du contrat Enfance, fonctionnement : rapport d'activités 1991, compte rendu de réunion, réponse à questionnaire, rapport.

    Date

    1991-1994

    Cote

    311W/20

    • Contexte : 311W

    • SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  39. Résultat n°39

    REGISTRES DE PRESENCE DES ENFANTS

    Date

    1968-1991

    Cote

    274W/5

    • Contexte : 274W

    • REGISTRES DE PRESENCE DES ENFANTS

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  40. Résultat n°40

    Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche

    Date

    1981-1982

    Cote

    219W/18

    • Contexte : 219W

    • Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  41. Résultat n°41

    Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement

    Date

    1966-1973

    Cote

    219W/24

    • Contexte : 219W

    • Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  42. Résultat n°42

    CRECHE FRERY, réaménagement cuisine : photographies, plans, notes

    Date

    1997-1998

    Cote

    304W/4

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, réaménagement cuisine : photographies,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  43. Résultat n°43

    Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry, Petits Peut-on), restructuration, implantation ou travaux : notes, plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, avant projet sommaire, rapports

    Date

    1987-2000

    Cote

    330W/33

    • Contexte : 330W

    • Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  44. Résultat n°44

    Sous-commission Petite Enfance : comptes rendus

    Date

    1977-1978

    Cote

    219W/20

    • Contexte : 219W

    • Sous-commission Petite Enfance : comptes rendus

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  45. Résultat n°45

    CRECHE VOLTAIRE, aménagement : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/11

    • Contexte : 277W

    • CRECHE VOLTAIRE, aménagement : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  46. Résultat n°46

    Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel (rapports sur la façon de servir, demandes de reconduction à temps partiel...)

    Date

    1984-1995

    Cote

    219W/2

    • Contexte : 219W

    • Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  47. Résultat n°47

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-48 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Avenants n° 1 aux lots 7, 8, 10, 13 et n° 2 au lot 12.

    Date

    2006

    Cote

    319W/313

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  48. Résultat n°48

    CRECHE FRERY, réaménagement espace bébés et section petits-moyens : photographies, plans, notes, plan de construction de 1928

    Date

    1928-1994

    Cote

    304W/3

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, réaménagement espace bébés et section...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  49. Résultat n°49

    Révision des tarifs des crèches et élaboration d'une nouvelle politique de la Petite Enfance : comptes rendus de réunions, compte rendu de municipalité, notes, correspondance, délibération du Conseil municipal

    Date

    1992-1996

    Cote

    347W/8

    • Contexte : 347W

    • Révision des tarifs des crèches et élaboration d'une...

    Producteur :


    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  50. Résultat n°50

    PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement, évaluation...) : demandes d'emplois, comptes rendus de jurys de recrutement, notes de service, comptes rendus de réunions, règlement concernant le personnel.

    Date

    1989-1996

    Cote

    311W/46

    • Contexte : 311W

    • PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  51. Résultat n°51

    Réunions internes : comptes rendus

    Date

    1978-1980

    Cote

    219W/3

    • Contexte : 219W

    • Réunions internes : comptes rendus

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  52. Résultat n°52

    FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, prêts et subventions pour crèches, programmes 91 et 92 : contrats de prêt et avenants, convention avec CAF, factures, situation de travaux.

    Date

    1991-1993

    Cote

    199W/26

    • Contexte : 199W

    • FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  53. Résultat n°53

    CRECHE DES BONS ENFANTS - Construction (1980-1988) ; Financement (1983-2000) ; Fonctionnement (1990-1991) ; Création d'un couloir dans la salle de jeux (1991) : déclaration de travaux n° 113 de 1991 contenant photographies et plans, bail (Conseil Général/Ville, 1982), conventions (Département-Ville/SODEB, 1980 ; Ville/Département, 1991, 2000), compte rendu ("Cession à la Ville de Belfort de l'immeuble sis 4 rue de l'Ancien Théâtre", Conseil général, 1990), comptes d'exploitation (1983-1989, 1997), procès-verbal (Commission permanente du Conseil Général, 2000), notes, documents de séance -N° 2.05 (4 décembre 1981) : Construction de la Crèche collective du Centre-Ville - Location du terrain d'assiette -N° 88-151 : Construction de la Crèche municipale des Bons Enfants - Bilan de clôture -N° 91-207 : Participation du Département aux dépenses de fonctionnement de la Crèche des Bons Enfants

    Date

    1980-2000

    Cote

    254W/41

    • Contexte : 254W

    • CRECHE DES BONS ENFANTS - Construction (1980-1988)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  54. Résultat n°54

    CRECHE RUE DE VERDUN - Travaux de sécurité : notes

    Date

    1997

    Cote

    254W/47

    • Contexte : 254W

    • CRECHE RUE DE VERDUN - Travaux de sécurité : notes

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  55. Résultat n°55

    Formation du personnel (dont actes des congrès des auxiliaires de puériculture diplômées et de l'association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat)Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

    Date

    1976-1985

    Cote

    219W/14

    • Contexte : 219W

    • Formation du personnel (dont actes des congrès des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  56. Résultat n°56

    Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square Merloz : compte rendu de municipalité, note, correspondance, esquisses, plans, photographies, procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public

    Date

    1988-2002

    Cote

    331W/33

    • Contexte : 331W

    • Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  57. Résultat n°57

    PETITE ENFANCE - Gestion du personnel du Service Petite Enfance (1981-1993) : dossier ("Création d'un service Petite Enfance", 1981), tableau ("Total des temps partiels", 1993), fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et actions du Service Petite Enfance (1984-2000) : délibération ("17 février 1969 : Centre de loisirs éducatifs - Réglementation"), rapports ("Coordination d'un secteur Petite Enfance", 1986, 1990 / "Présentation du secteur Petite Enfance", 1989), organigramme (1990), bilans prévisionnels (1983-1985), relevé de conclusions ("Politique Petite Enfance", 1996), rapports municipalité, rapports d'activités, dossier technique ("Label Petite Enfance, l'enfant au coeur de la Ville", 1992), plaquette, compte administratif (1992), dossier ("Colloque Les Familles Partenaires", 1993), note explicative ("Fonds d'investissement exceptionnel en faveur de la Petite Enfance", 2000), tableaux, notes, documents de séance-N° 96-168 : Modifications en matière d'accueil de la Petite Enfance-N° 99-278 : Perspectives pour le secteur de la Petite Enfance

    Date

    1981-2000

    Cote

    254W/32

    • Contexte : 254W

    • PETITE ENFANCE - Gestion du personnel du Service Petite...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  58. Résultat n°58

    CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS", "TERRITOIRES, INSERTION ET SOCIETE. LE RMI A L'EPREUVE DES FAITS", organisation : programme, liste participants, bilan financier, éléments d'information pour intervention de Jean-Pierre Chevènement.

    Date

    1991-1994

    Cote

    311W/24

    • Contexte : 311W

    • CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS",...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  59. Résultat n°59

    Contrat Enfant : préparation, financement

    Date

    1990-1994

    Cote

    218W/56

    • Contexte : 218W

    • Contrat Enfant : préparation, financement

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  60. Résultat n°60

    CRECHE DES RESIDENCES, restructuration, 2ème tranche : marché et avenant, devis, certificat paiement acompte, actes d'engagement, CCAP, CCTP

    Date

    1994-1996

    Cote

    242W/1

    • Contexte : 242W

    • CRECHE DES RESIDENCES, restructuration, 2ème tranche...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  61. Résultat n°61

    CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement, fonctionnement, restructuration, inauguration : comptes rendus du conseil d'administration et d'assemblée générale, réunions, règlement intérieur, convention Ville/association, plaquette de présentation, rapports municipalité, bilan, avant projet restructuration, notes de service, règlement de mise à disposition de locaux.

    Date

    1990-1995

    Cote

    311W/40

    • Contexte : 311W

    • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  62. Résultat n°62

    CRECHE RESIDENCES, restructuration, 3ème tranche

    Date

    1995-1996

    Cote

    242W/9

    • Contexte : 242W

    • CRECHE RESIDENCES, restructuration, 3ème tranche

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    Compte rendu de réception définitive de la crèche

    Date

    1969

    Cote

    219W/23

    • Contexte : 219W

    • Compte rendu de réception définitive de la crèche

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  64. Résultat n°64

    Documentation sur jeux intérieurs

    Date

    1996-1998

    Cote

    252W/9

    • Contexte : 252W

    • Documentation sur jeux intérieurs

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  65. Résultat n°65

    CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux, recrutement personnel, mise en place journée continue) : correspondance, notes, CV, plans.

    Date

    1987-1995

    Cote

    311W/38

    • Contexte : 311W

    • CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  66. Résultat n°66

    Création d'un poste de conseillère technique à la Petite EnfanceCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatifs au personnel

    Date

    1977-1978

    Cote

    219W/16

    • Contexte : 219W

    • Création d'un poste de conseillère technique à la Petite...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  67. Résultat n°67

    Subventions et prêts CAF dans les crèches et équipements sociaux, programmes 1993 et 1994 : délibérations, factures, dossiers demande de subvention, contrat de prêt, bordereaux récapitulatifs des dépenses, plan de financement.

    Date

    1992-1996

    Cote

    302W/215

    • Contexte : 302W

    • Subventions et prêts CAF dans les crèches et équipements...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    CASSETTES VIDEO retraçant sorties et activités des enfants et liste des séquences filmées

    Date

    1987-1997

    Cote

    274W/1

    • Contexte : 274W

    • CASSETTES VIDEO retraçant sorties et activités des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  69. Résultat n°69

    Dossiers d'inscription en crèches des enfants dont le nom commence par B ou T : fiches d'inscription, avis d'imposition et certificats de travail des parents, RIB

    Date

    1996-2001

    Cote

    253W/1

    • Contexte : 253W

    • Dossiers d'inscription en crèches des enfants dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  70. Résultat n°70

    Statistiques

    Date

    1977-1980

    Cote

    219W/12

    • Contexte : 219W

    • Statistiques

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  71. Résultat n°71

    PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes rendus de la commission hygiène et sécurité, étude des postes, statistiques sur absentéisme, comptes rendus de réunions, rapports, documentation.

    Date

    1991-1995

    Cote

    311W/44

    • Contexte : 311W

    • PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  72. Résultat n°72

    CRECHE FRERY, vie de la structure : photographies

    Date

    1988-2002

    Cote

    304W/6

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, vie de la structure : photographies

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  73. Résultat n°73

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

    Date

    1980

    Cote

    197W/74

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  74. Résultat n°74

    CRECHE VOLTAIRE, restructuration 3ème tranche : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/30

    • Contexte : 308W

    • CRECHE VOLTAIRE, restructuration 3ème tranche : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  75. Résultat n°75

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-30 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Approbation de l'APD - Projet de fonctionnement - Replacement des enfants durant la durée des travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/30

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  76. Résultat n°76

    DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent par B

    Date

    1970-1998

    Cote

    274W/3

    • Contexte : 274W

    • DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  77. Résultat n°77

    Règlementation sur le fonctionnement des crèches et la profession, réactions du syndicat des puéricultrices

    Date

    1975-1977

    Cote

    219W/11

    • Contexte : 219W

    • Règlementation sur le fonctionnement des crèches et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  78. Résultat n°78

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

    Date

    1977-1983

    Cote

    197W/73

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  79. Résultat n°79

    AIDES FINANCIERES DE LA CAF, attribution : dossiers demandes subventions, contrats de prêt, convention de prêt, délibération, correspondance.

    Date

    1992-1995

    Cote

    311W/41

    • Contexte : 311W

    • AIDES FINANCIERES DE LA CAF, attribution : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  80. Résultat n°80

    Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement par la CAF : états des journées de présence, décomptes. Enquête CNAF / INSEE sur fonctionnement des crèches : questionnaires

    Date

    1990-1997

    Cote

    252W/4

    • Contexte : 252W

    • Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE