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92 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

    Date

    1980-1982

    Cote

    197W/72

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

    Date

    1977-1983

    Cote

    197W/73

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

    Date

    1980

    Cote

    197W/74

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, document de séance-N° 91-219 : Travaux d'aménagement de la Crèche Voltaire - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres

    Date

    1991-1992

    Cote

    198W/241

    • Contexte : 198W

    • CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole maternelle de la Méchelle et de la Crèche Familiale "Les Petits Peut-On" : rapport, dossier de marché, documents de séance-N° 94-259 : Contrat de Ville - Crèche parentale "Les Petits Peut-On" - Aménagement de locaux-N° 95-255 : Crèche parentale de la Méchelle - Désaffectation de locaux scolaires

    Date

    1994-1995

    Cote

    198W/242

    • Contexte : 198W

    • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, prêts et subventions pour crèches, programmes 91 et 92 : contrats de prêt et avenants, convention avec CAF, factures, situation de travaux.

    Date

    1991-1993

    Cote

    199W/26

    • Contexte : 199W

    • FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Contrat Enfant : préparation, financement

    Date

    1990-1994

    Cote

    218W/56

    • Contexte : 218W

    • Contrat Enfant : préparation, financement

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'inscription des enfants dont le nom commence par B ou T et ayant fréquenté la crèche entre 1968 et 1993 (dossiers comportant des renseignements médicaux et des informations sur les familles)

    Date

    1968-1993

    Cote

    219W/1

    • Contexte : 219W

    • Dossiers d'inscription des enfants dont le nom commence...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  9. Résultat n°9

    Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel (rapports sur la façon de servir, demandes de reconduction à temps partiel...)

    Date

    1984-1995

    Cote

    219W/2

    • Contexte : 219W

    • Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  10. Résultat n°10

    Réunions internes : comptes rendus

    Date

    1978-1980

    Cote

    219W/3

    • Contexte : 219W

    • Réunions internes : comptes rendus

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  11. Résultat n°11

    Grand livre de recettes

    Date

    1975-1991

    Cote

    219W/5

    • Contexte : 219W

    • Grand livre de recettes

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  12. Résultat n°12

    Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont enquête sur mode de garde des jeunes enfants, règlement interne du personnel des crèches et halte-garderies)

    Date

    1977-1982

    Cote

    219W/6

    • Contexte : 219W

    • Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  13. Résultat n°13

    Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant notamment la création du service des crèches familiales, le règlement intérieur

    Date

    1972-1982

    Cote

    219W/10

    • Contexte : 219W

    • Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  14. Résultat n°14

    Règlementation sur le fonctionnement des crèches et la profession, réactions du syndicat des puéricultrices

    Date

    1975-1977

    Cote

    219W/11

    • Contexte : 219W

    • Règlementation sur le fonctionnement des crèches et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  15. Résultat n°15

    Statistiques

    Date

    1977-1980

    Cote

    219W/12

    • Contexte : 219W

    • Statistiques

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  16. Résultat n°16

    Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)

    Date

    1969-1990

    Cote

    219W/13

    • Contexte : 219W

    • Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  17. Résultat n°17

    Formation du personnel (dont actes des congrès des auxiliaires de puériculture diplômées et de l'association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat)Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

    Date

    1976-1985

    Cote

    219W/14

    • Contexte : 219W

    • Formation du personnel (dont actes des congrès des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  18. Résultat n°18

    Création d'un poste de conseillère technique à la Petite EnfanceCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatifs au personnel

    Date

    1977-1978

    Cote

    219W/16

    • Contexte : 219W

    • Création d'un poste de conseillère technique à la Petite...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  19. Résultat n°19

    Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche

    Date

    1981-1982

    Cote

    219W/18

    • Contexte : 219W

    • Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  20. Résultat n°20

    Convention et renouvellement de celle-ci concernant la mise à disposition de la Ville de la crèche des usines Bull

    Date

    1969-1974

    Cote

    219W/19

    • Contexte : 219W

    • Convention et renouvellement de celle-ci concernant...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE