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92 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs

    Date

    1996-1998

    Cote

    252W/8

    • Contexte : 252W

    • Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  2. Résultat n°2

    Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)

    Date

    1969-1990

    Cote

    219W/13

    • Contexte : 219W

    • Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  3. Résultat n°3

    Grand livre de recettes

    Date

    1975-1991

    Cote

    219W/5

    • Contexte : 219W

    • Grand livre de recettes

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  4. Résultat n°4

    CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre

    Date

    1983-1991

    Cote

    304W/7

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  5. Résultat n°5

    ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et CRECHE "PETITS PEUT-ON", implantation : marché, permis de construire, correspondance, plans, factures, certificats pour paiement

    Date

    1994-1997

    Cote

    259W/13

    • Contexte : 259W

    • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole maternelle de la Méchelle et de la Crèche Familiale "Les Petits Peut-On" : rapport, dossier de marché, documents de séance-N° 94-259 : Contrat de Ville - Crèche parentale "Les Petits Peut-On" - Aménagement de locaux-N° 95-255 : Crèche parentale de la Méchelle - Désaffectation de locaux scolaires

    Date

    1994-1995

    Cote

    198W/242

    • Contexte : 198W

    • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement dans d'autres structures, retour à la crèche Fréry : photographies

    Date

    2005-2006

    Cote

    304W/5

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-257 : Application de la réforme de la réglementation nationale en matière d'accueil de la petite enfance dans les crèches et haltes-garderies municipales.

    Date

    2004

    Cote

    314W/545

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche dont le nom commence par B ou T (fiches d'inscription, avis d'imposition des parents, RIB)

    Date

    1992-1998

    Cote

    252W/34

    • Contexte : 252W

    • Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  10. Résultat n°10

    CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL - Devenir de la Crèche (1998) ; Fermeture de la Crèche (1999) : notes (Ville, Centre Hospitalier)

    Date

    1998-1999

    Cote

    254W/43

    • Contexte : 254W

    • CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL - Devenir de la Crèche...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    CRECHE FRERY, restructuration dont création espace de jeu, inauguration : historique, plans, photographies, note, documentation, correspondance, rapport d'activité

    Date

    1986-1989

    Cote

    304W/1

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, restructuration dont création espace...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  12. Résultat n°12

    Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont enquête sur mode de garde des jeunes enfants, règlement interne du personnel des crèches et halte-garderies)

    Date

    1977-1982

    Cote

    219W/6

    • Contexte : 219W

    • Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  13. Résultat n°13

    Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées, sorties)

    Date

    1998

    Cote

    253W/7

    • Contexte : 253W

    • Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  14. Résultat n°14

    CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du contrat d'objectifs (création self-service...) et vie de la crèche (animations diverses) : coupures de presse, notes, photographies

    Date

    1991-1998

    Cote

    304W/2

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  15. Résultat n°15

    CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, document de séance-N° 91-219 : Travaux d'aménagement de la Crèche Voltaire - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres

    Date

    1991-1992

    Cote

    198W/241

    • Contexte : 198W

    • CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    CRECHE FAMILIALE - Fonctionnement ; Aménagement ; Equipement ; Décès d'un enfant : circulaire ("Fonds de soutien aux actions innovantes en matière d'accueil des jeunes enfants", Ministère de la Solidarité..., 1989), rapport municipalité, rapport, formulaire, fiches budgétaires, correspondance, notes

    Date

    1984-1995

    Cote

    254W/45

    • Contexte : 254W

    • CRECHE FAMILIALE - Fonctionnement ; Aménagement ; Equipement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration : avenants aux marchés, convention (Ville/CAF, 2000), contrat de prêt (Ville/CAF, 2000), notes, documents de séance-N° 92-201 : Réaménagement de la Crèche Voltaire - Passation d'avenants-N° 99-150 : Restructuration de la Crèche Voltaire - Demande de subvention-N° 00-183 : Prêt accordé par la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort pour la reconstruction de la Crèche Voltaire

    Date

    1992-2000

    Cote

    254W/42

    • Contexte : 254W

    • CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Registre d'inscription des enfants

    Date

    2000

    Cote

    219W/21

    • Contexte : 219W

    • Registre d'inscription des enfants

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  19. Résultat n°19

    REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES

    Date

    1970-1987

    Cote

    274W/6

    • Contexte : 274W

    • REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  20. Résultat n°20

    Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation des entreprises (rapport de présentation du Maire, délibération du Conseil municipal, règlement de l'appel d'offres), procès-verbal et rapport de la commission d'ouverture des plis, pièces du marché (CCAP et additif, déclarations à souscrire), plans

    Date

    1991-1992

    Cote

    366W/1

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS SOCIAUX ET DE SANTE A DESTINATION DES ENFANTS
    • Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI