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121 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1908-1910

    Cote

    1H/142

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  2. Résultat n°2

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1910-1913

    Cote

    1H/143

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  3. Résultat n°3
    Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1978-1980

    Cote

    18Z/136

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour les recherches et les études de défense,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 2ème compagnie, contrôle : listes nominatives.

    Date

    1833

    Cote

    3H/11

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
  5. Résultat n°5

    Société de préparation militaire, comptabilité : relevés de comptes, états des subventions et attributions matérielles, comptes-rendus, factures, articles de journaux, correspondance.

    Date

    1909-1914

    Cote

    1H/176

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE
    • Société de préparation militaire, comptabilité : relevés...
  6. Résultat n°6

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1847-1851

    Cote

    1H/108

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  7. Résultat n°7

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1890-1891

    Cote

    1H/131

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  8. Résultat n°8
    Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

    1 media

    Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    18Z/26

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
    • Réflexions et prises de position
    • Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1871

    Cote

    1H/116

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  10. Résultat n°10

    2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.

    Cote

    3H/16

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • 2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.
  11. Résultat n°11

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1916-1921

    Cote

    1H/145

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  12. Résultat n°12

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1884-1886

    Cote

    1H/128

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  13. Résultat n°13

    Terrains militaires, expropriations pour travaux : procès-verbaux d'adjudication, délibération du Conseil Municipal, actes administratifs, plan, croquis, correspondance.

    Date

    1823-1927

    Cote

    2H/26

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Terrains militaires
    • Terrains militaires, expropriations pour travaux :...
  14. Résultat n°14

    Armée de terre, engagements volontaires pour une durée d'un an : registre.

    Date

    1873-1889

    Cote

    1H/150

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires pour une durée...
  15. Résultat n°15
    Participations aux émissions télévisées .- Emission diffusée sur TF1 (17 février 1978) avec Yvon Bourges sur les problèmes de défense et le désarmement, préparation : notes manuscrites, coupures de presse, script de la convention sur la défense.

    1 media

    Participations aux émissions télévisées .- Emission diffusée sur TF1 (17 février 1978) avec Yvon Bourges sur les problèmes de défense et le désarmement, préparation : notes manuscrites, coupures de presse, script de la convention sur la défense.

    Date

    1978

    Cote

    18Z/115

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Interviews, articles et discours
    • Interviews
    • Participations aux émissions télévisées .- Emission...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1873

    Cote

    1H/120

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  17. Résultat n°17

    Garde nationale mobile, engagements volontaires : registre.

    Date

    1869-1870

    Cote

    1H/151

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Garde nationale mobile, engagements volontaires : registre.
  18. Résultat n°18

    Gardes nationaux, nominations: décrets, arrêtés, correspondance.

    Date

    1834-1870

    Cote

    3H/5

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Elections et nominations
    • Gardes nationaux, nominations: décrets, arrêtés, correspondance.
  19. Résultat n°19
    Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.

    1 media

    Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.

    Date

    1975-1978

    Cote

    18Z/103

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique militaire
    • Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1924-1925

    Cote

    1H/147

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  21. Résultat n°21

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1881

    Cote

    1H/127

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  22. Résultat n°22

    Gardes nationaux, recensement des classes 1832 à 1840, 1848 à 1859, 1984 à 1866, 1868 : listes nominatives, correspondance.

    Date

    1815-1868

    Cote

    3H/6

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • Gardes nationaux, recensement des classes 1832 à 1840,...
  23. Résultat n°23

    Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 4ème compagnie, contrôle : listes nominatives.

    Date

    1833

    Cote

    3H/13

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
  24. Résultat n°24

    Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

    Date

    1898-1901

    Cote

    1H/156

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
    • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
  25. Résultat n°25

    Réserve, contrôle: listes nominatives.

    Date

    1832-1840

    Cote

    3H/17

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • Réserve, contrôle: listes nominatives.
  26. Résultat n°26

    Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre, acte d'engagement.

    Date

    1925-1928

    Cote

    1H/163

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
    • Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires...
  27. Résultat n°27

    Société de préparation militaire. - Membres, adhésions : demandes d'admissions, feuilles d'adhésions, états des membres honoraires, états des élèves soldats, états des officiers adhérents.

    Date

    1909-1914

    Cote

    1H/177

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE
    • Société de préparation militaire. - Membres, adhésions...
  28. Résultat n°28

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1905-1906

    Cote

    1H/140

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  29. Résultat n°29

    Société de préparation militaire, organisation : règlements, statuts, circulaires, notes de service, annuaires, articles de journaux, correspondances.

    Date

    1908-1910

    Cote

    1H/175

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE
    • Société de préparation militaire, organisation : règlements,...
  30. Résultat n°30

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1875-1876

    Cote

    1H/123

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  31. Résultat n°31

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1811-1818

    Cote

    1H/96

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  32. Résultat n°32

    Exemptions, contrôle: listes nominatives.

    Date

    1832

    Cote

    3H/18

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • Exemptions, contrôle: listes nominatives.
  33. Résultat n°33

    Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

    Date

    1908-1917

    Cote

    1H/158

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
    • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
  34. Résultat n°34

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1924-1927

    Cote

    1H/148

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  35. Résultat n°35

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1832-1835

    Cote

    1H/103

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  36. Résultat n°36

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1877-1879

    Cote

    1H/125

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  37. Résultat n°37

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1835-1837

    Cote

    1H/104

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  38. Résultat n°38

    Terrains militaires, affermage : procès-verbal (1897) ; locations par la Ville : procès-verbaux, délibérations du Conseil municipal, bail de location, actes additionnels, états d'affermage, plans, correspondance (1873-1906) ; locations par des particuliers : procès-verbaux, actes additionnels, plans (1880-1915).

    Date

    1873-1915

    Cote

    2H/27

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Terrains militaires
    • Terrains militaires, affermage : procès-verbal (1897)...
  39. Résultat n°39

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1871

    Cote

    1H/114

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  40. Résultat n°40

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1921-1924

    Cote

    1H/146

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  41. Résultat n°41

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1861-1865

    Cote

    1H/111

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  42. Résultat n°42

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1895-1896

    Cote

    1H/134

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  43. Résultat n°43

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1823-1826

    Cote

    1H/99

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  44. Résultat n°44
    Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.

    1 media

    Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.

    Date

    1977

    Cote

    18Z/325

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Vie du CERES
    • Réunions
    • Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  45. Résultat n°45

    Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

    Date

    1894

    Cote

    1H/153

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
    • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
  46. Résultat n°46

    Garde nationale sédentaire, recensement: registre.

    Date

    1870

    Cote

    3H/9

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • Garde nationale sédentaire, recensement: registre.
  47. Résultat n°47

    Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 5ème compagnie, contrôle : listes nominatives.

    Date

    1833

    Cote

    3H/14

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
  48. Résultat n°48

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1903-1905

    Cote

    1H/139

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  49. Résultat n°49

    Armée révolutionnaire, engagements volontaires : registres, correspondance.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1H/94

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/94 - Armée révolutionnaire
    • Armée révolutionnaire, engagements volontaires : registres,...
  50. Résultat n°50
    Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.

    1 media

    Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.

    Date

    1976-1977

    Cote

    18Z/75

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Activités du député
    • Assemblée nationale et membres de commissions
    • Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  51. Résultat n°51

    Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

    Date

    1901-1908

    Cote

    1H/157

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
    • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
  52. Résultat n°52

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1872-1873

    Cote

    1H/119

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  53. Résultat n°53

    Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 3ème compagnie, contrôle : listes nominatives.

    Date

    1833

    Cote

    3H/12

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
  54. Résultat n°54

    Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

    Date

    1919-1924

    Cote

    1H/160

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
    • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
  55. Résultat n°55

    ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs dans la Caserne Maud'Huy par la Société Centre Est Dynamite (1985) : notes (Ville, Préfecture). Création et modification des complexes de tir dans le Département (1996) : additif (7° DB-CMD, Besançon). Présence de l'Armée de Terre dans le Département (1996) : rapport, articles de presse. Création d'une zone protégée (1996) : arrêté (Armée de Terre), plans. Restructuration de la défense dans la région de Franche-Comté (1996) : convention (Etat/Région)

    Date

    1985-1996

    Cote

    248W/161

    • Contexte : 248W

    • ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  56. Résultat n°56

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1826-1829

    Cote

    1H/100

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  57. Résultat n°57
    Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1989-1991

    Cote

    18Z/27

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
    • Réflexions et prises de position
    • Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  58. Résultat n°58

    Réserve, engagement : registre.

    Cote

    1H/167

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H167-168 - Réserve et Armée territoriale
    • Réserve, engagement : registre.
  59. Résultat n°59

    Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété entre la Ville et l'Etat : arrêtés, rapports, mémoires des discussions, jugements du tribunal, délibérations, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1699-1883

    Cote

    2H/30

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Terrains militaires
    • Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété...
  60. Résultat n°60
    Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/73

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Activités du député
    • Assemblée nationale et membres de commissions
    • Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  61. Résultat n°61
    Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes de la défense et du service militaire (26 mai 1973, Suresnes) : rapports.

    1 media

    Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes de la défense et du service militaire (26 mai 1973, Suresnes) : rapports.

    Date

    1973

    Cote

    18Z/254

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Vie du parti
    • Autres
    • Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  62. Résultat n°62

    Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

    Date

    1918-1919

    Cote

    1H/159

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
    • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
  63. Résultat n°63

    Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

    Date

    1895-1896

    Cote

    1H/154

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
    • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
  64. Résultat n°64

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1871

    Cote

    1H/115

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  65. Résultat n°65
    Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1974-1979

    Cote

    18Z/74

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Activités du député
    • Assemblée nationale et membres de commissions
    • Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  66. Résultat n°66

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1818-1822

    Cote

    1H/97

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  67. Résultat n°67
    Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation et un projet de réforme : dispositions législatives et réglementaires, projet de loi de finances pour 1974, coupures de presse (1971-1976) ; réflexion sur les droits et devoirs des appelés et la place des militaire dans l’armée : coupures de presse, documentation (1971-1973) ; comparaison avec les autres armées notamment l’armée chilienne : coupure de presse (1973) ; réflexion sur un projet de loi de programmation militaire, critique : notes manuscrites, rapports, notes, correspondance (1976).

    1 media

    Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation et un projet de réforme : dispositions législatives et réglementaires, projet de loi de finances pour 1974, coupures de presse (1971-1976) ; réflexion sur les droits et devoirs des appelés et la place des militaire dans l’armée : coupures de presse, documentation (1971-1973) ; comparaison avec les autres armées notamment l’armée chilienne : coupure de presse (1973) ; réflexion sur un projet de loi de programmation militaire, critique : notes manuscrites, rapports, notes, correspondance (1976).

    Date

    1971-1976

    Cote

    18Z/280

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Politique militaire
    • Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  68. Résultat n°68

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1893-1895

    Cote

    1H/133

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  69. Résultat n°69

    Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

    Date

    1896-1898

    Cote

    1H/155

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
    • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
  70. Résultat n°70

    Officiers et sous-officiers, élections: procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1831-1849

    Cote

    3H/4

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Elections et nominations
    • Officiers et sous-officiers, élections: procès-verbaux,...
  71. Résultat n°71
    Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.

    1 media

    Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.

    Date

    1976-1981

    Cote

    18Z/72

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Activités du député
    • Assemblée nationale et membres de commissions
    • Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  72. Résultat n°72

    Service ordinaire, contrôle: listes nominatives.

    Date

    1832-1840

    Cote

    3H/8

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • Service ordinaire, contrôle: listes nominatives.
  73. Résultat n°73

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1886-1888

    Cote

    1H/129

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  74. Résultat n°74

    Terrains militaires, affermage : procès-verbaux constatant la passation, correspondance.

    Date

    1886-1898

    Cote

    2H/28

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Terrains militaires
    • Terrains militaires, affermage : procès-verbaux constatant...
  75. Résultat n°75

    Conseil de discipline: registre.

    Date

    1815-1834

    Cote

    3H/3

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Organisation
    • Conseil de discipline: registre.
  76. Résultat n°76

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1858-1861

    Cote

    1H/110

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  77. Résultat n°77

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1891-1893

    Cote

    1H/132

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  78. Résultat n°78

    Armée de terre, engagements volontaires pour la durée de la guerre 1914-1918 : registre.

    Date

    1916-1919

    Cote

    1H/165

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/164-165 - Engagements pour la durée de la guerre
    • Armée de terre, engagements volontaires pour la durée...
  79. Résultat n°79

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1927-1928

    Cote

    1H/149

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  80. Résultat n°80

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1831-1832

    Cote

    1H/102

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.