DEFENSE DU TERRITOIRE

Résultat n°1
ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs dans la Caserne Maud'Huy par la Société Centre Est Dynamite (1985) : notes (Ville, Préfecture). Création et modification des complexes de tir dans le Département (1996) : additif (7° DB-CMD, Besançon). Présence de l'Armée de Terre dans le Département (1996) : rapport, articles de presse. Création d'une zone protégée (1996) : arrêté (Armée de Terre), plans. Restructuration de la défense dans la région de Franche-Comté (1996) : convention (Etat/Région)

Date

1985-1996

Cote

248W/161
- Contexte : 248W
- ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°2

1 media
Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

Date

1989-1994

Cote

18Z/26
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
- Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
- Réflexions et prises de position
- Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°3

1 media
Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

Date

1989-1991

Cote

18Z/27
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
- Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
- Réflexions et prises de position
- Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°4

1 media
Politique de défense de l'Europe: notes de Jean-Pierre Chevènement à l'attention du Président de la République, discours, notes.

Date

1990

Cote

18Z/28
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
- Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
- Réflexions et prises de position
- Politique de défense de l'Europe: notes de Jean-Pierre...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°5

1 media
Condition des personnels de défense : rapport de la commission d’enquête sur les écoles de l’armée de terre, notes sur les pratiques à adoptées pour l’an 2000, notes manuscrites, rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

1988-1989

Cote

18Z/25
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
- Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
- Réflexions et prises de position
- Condition des personnels de défense : rapport de la...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°6

1 media
Politique de défense de la France : articles de Jean-Pierre Chevènement, documentation du parti socialiste, notes.

Date

1973-1987

Cote

18Z/281
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- FONCTIONS POLITIQUES
- PARTI SOCIALISTE
- Activités et réflexions
- Politique militaire
- Politique de défense de la France : articles de Jean-Pierre...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°7

1 media
Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.

Date

1976-1981

Cote

18Z/72
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Activités du député
- Assemblée nationale et membres de commissions
- Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°8

1 media
Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

1978-1980

Cote

18Z/136
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Association pour les recherches et les études de défense,...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°9
2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.

Cote

3H/16
- Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers
- GARDE NATIONALE
- Personnel
- Rencensements et contrôles
- 2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.
Résultat n°10

1 media
Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

Date

1974-1979

Cote

18Z/74
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Activités du député
- Assemblée nationale et membres de commissions
- Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°11

1 media
Commission Défense Nationale. - Réflexions diverses: rapport sur l’organisation générale de la défense, rapport du groupe Sécurité européenne, texte d’un discours de Jean-Pierre Chevènement, fiches thématiques, notes manuscrites, documentation, coupures de presse, correspondance dont celles de Charles Hernu.

Date

1975-1979

Cote

18Z/77
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Activités du député
- Assemblée nationale et membres de commissions
- Commission Défense Nationale. - Réflexions diverses:...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°12

1 media
Participations aux émissions télévisées .- Emission diffusée sur TF1 (17 février 1978) avec Yvon Bourges sur les problèmes de défense et le désarmement, préparation : notes manuscrites, coupures de presse, script de la convention sur la défense.

Date

1978

Cote

18Z/115
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Interviews, articles et discours
- Interviews
- Participations aux émissions télévisées .- Emission...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°13

1 media
Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.

Date

1975-1978

Cote

18Z/103
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Réflexions et prises de position
- Politique militaire
- Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°14

1 media
Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.

Date

1977

Cote

18Z/325
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- FONCTIONS POLITIQUES
- CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
- Vie du CERES
- Réunions
- Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°15

1 media
Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.

Date

1976-1977

Cote

18Z/75
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Activités du député
- Assemblée nationale et membres de commissions
- Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations,...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°16

1 media
Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

Date

1974-1976

Cote

18Z/73
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Activités du député
- Assemblée nationale et membres de commissions
- Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°17

1 media
Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation et un projet de réforme : dispositions législatives et réglementaires, projet de loi de finances pour 1974, coupures de presse (1971-1976) ; réflexion sur les droits et devoirs des appelés et la place des militaire dans l’armée : coupures de presse, documentation (1971-1973) ; comparaison avec les autres armées notamment l’armée chilienne : coupure de presse (1973) ; réflexion sur un projet de loi de programmation militaire, critique : notes manuscrites, rapports, notes, correspondance (1976).

Date

1971-1976

Cote

18Z/280
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- FONCTIONS POLITIQUES
- PARTI SOCIALISTE
- Activités et réflexions
- Politique militaire
- Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°18

1 media
Commission Défense Nationale. - Colloque sur la liberté d’expression de l’armée (27-28 novembre 1976, Suresnes) : fiches thématiques, textes de discours, notes manuscrites, correspondance.

Date

1976

Cote

18Z/76
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Activités du député
- Assemblée nationale et membres de commissions
- Commission Défense Nationale. - Colloque sur la liberté...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°19

1 media
Divers: notes manuscrites, correspondance.

Date

1975

Cote

18Z/102
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Réflexions et prises de position
- Politique militaire
- Divers: notes manuscrites, correspondance.
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°20

1 media
Politique militaire diverse: études, rapports.

Date

1975

Cote

18Z/282
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- FONCTIONS POLITIQUES
- PARTI SOCIALISTE
- Activités et réflexions
- Politique militaire
- Politique militaire diverse: études, rapports.
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Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 248W

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Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

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Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

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Politique de défense de l'Europe: notes de Jean-Pierre Chevènement à l'attention du Président de la République, discours, notes.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

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Condition des personnels de défense : rapport de la commission d’enquête sur les écoles de l’armée de terre, notes sur les pratiques à adoptées pour l’an 2000, notes manuscrites, rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

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Politique de défense de la France : articles de Jean-Pierre Chevènement, documentation du parti socialiste, notes.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

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Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.

Cote

Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Participations aux émissions télévisées .- Emission diffusée sur TF1 (17 février 1978) avec Yvon Bourges sur les problèmes de défense et le désarmement, préparation : notes manuscrites, coupures de presse, script de la convention sur la défense.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Commission Défense Nationale. - Colloque sur la liberté d’expression de l’armée (27-28 novembre 1976, Suresnes) : fiches thématiques, textes de discours, notes manuscrites, correspondance.

Date