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39 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

Date

1980-1989

Cote

6WCAB/62

Résultat n°2

Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37

Date

2006

Cote

313W/26

Résultat n°3

Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/30

Résultat n°4

Adjudication des travaux : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumission, détails des lots, affiches, correspondance.

Date

1899

Cote

1N/16

Résultat n°5

Réalisation des travaux : délibérations du Conseil municipal, arrêté, procès-verbal de réception des travaux, rapport, état d'avancement des travaux, acompte, correspondance.

Date

1899-1901

Cote

1N/17

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort-Offemont ; Démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont ; Modification du plan de financement : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/191

Résultat n°7

Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes : rapports, devis estimatifs, délibérations, ordres de service, procès-verbaux, correspondance (1923-1928); déclassement : rapports, cahiers des charges, projets de loi, délibérations, procès-verbaux, plans, croquis, correspondance (1901-1925).

Date

1901-1928

Cote

2H/39

Résultat n°8

Permis de démolir 2003

Date

2003

Cote

312W/36

Résultat n°9

Permis de démolir 2005

Date

2005

Cote

313W/24

Résultat n°10

Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)

Date

1996-1999

Cote

214W/38

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort/Offemont ; Participation financière de la CAB à la démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/134

Résultat n°12

Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le 30/08/2013

Date

1996

Cote

194W/31

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.

Date

2004

Cote

15WCAB/298

Résultat n°14

Permis de démolir 2004

Date

2004

Cote

312W/37

Résultat n°15

Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31

Date

2002

Cote

282W/14

Résultat n°16

Immeuble La Locomotive (avant et pendant la destruction), marché Fréry (pignon ouest après restauration), demi-lune 26 (après restauration) : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/29

Résultat n°17

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles dans les quartiers des Résidences, des Glacis, de l'Arsot : correspondance relative au versement de subventions à Territoire Habitat, arrêté du Maire, avis aux habitants

Date

2006-2008

Cote

361W/10

Résultat n°18

Permis de démolir 2000

Date

2000

Cote

263W/18

Résultat n°19

Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la Résistance, Immeuble faubourg de France démoli pour construction de la FNAC, enseigne quincaillerie Faivre faubourg de Montbéliard, détails façade marché Fréry, Monuments du souvenir martyre de la Résistance Auxelles-Haut et Plancher-Bas : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/25

Résultat n°20

Porte de France, démolition et déclassement : convention, procès-verbaux, plans.

Date

1890-1899

Cote

2H/40