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39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)
Cote
6WCAB/62
 Date
1980-1989
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...
Résultat n°2

Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37
Cote
313W/26
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 313W

  • Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37
Résultat n°3

Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le 30/08/2013  
Cote
194W/30
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le...
Résultat n°4

Adjudication des travaux : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumission, détails des lots, affiches, correspondance.
Cote
1N/16
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DERASEMENT, 1885-1901
  • Adjudication des travaux : délibération du Conseil...
Résultat n°5

Réalisation des travaux : délibérations du Conseil municipal, arrêté, procès-verbal de réception des travaux, rapport, état d'avancement des travaux, acompte, correspondance.
Cote
1N/17
 Date
1899-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DERASEMENT, 1885-1901
  • Réalisation des travaux : délibérations du Conseil...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort-Offemont ; Démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont ; Modification du plan de financement : documents de séance
Cote
14WCAB/191
 Date
2002
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES...
Résultat n°7

Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes : rapports, devis estimatifs, délibérations, ordres de service, procès-verbaux, correspondance (1923-1928); déclassement : rapports, cahiers des charges, projets de loi, délibérations, procès-verbaux, plans, croquis, correspondance (1901-1925).
Cote
2H/39
 Date
1901-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Ouvrages défensifs militaires
  • Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes...
Résultat n°8

Permis de démolir 2003
Cote
312W/36
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Permis de démolir 2003
Résultat n°9

Permis de démolir 2005
Cote
313W/24
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 313W

  • Permis de démolir 2005
Résultat n°10

Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)
Cote
214W/38
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 214W

  • Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort/Offemont ; Participation financière de la CAB à la démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont : documents de séance
Cote
14WCAB/134
 Date
2002
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES...
Résultat n°12

Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le 30/08/2013
Cote
194W/31
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.
Cote
15WCAB/298
 Date
2004
 Lieu
OFFEMONT, ARSOT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°14

Permis de démolir 2004
Cote
312W/37
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Permis de démolir 2004
Résultat n°15

Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31
Cote
282W/14
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 282W

  • Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31
Résultat n°16

Immeuble La Locomotive (avant et pendant la destruction), marché Fréry (pignon ouest après restauration), demi-lune 26 (après restauration) : diapositives
Cote
11Fi/29
 Date- Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA), MARCHE FRERY, DEMI-LUNE 26
 Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Immeuble La Locomotive (avant et pendant la destruction),...
Résultat n°17

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles dans les quartiers des Résidences, des Glacis, de l'Arsot : correspondance relative au versement de subventions à Territoire Habitat, arrêté du Maire, avis aux habitants
Cote
361W/10
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles...
Résultat n°18

Permis de démolir 2000
Cote
263W/18
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Permis de démolir 2000
Résultat n°19

Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la Résistance, Immeuble faubourg de France démoli pour construction de la FNAC, enseigne quincaillerie Faivre faubourg de Montbéliard, détails façade marché Fréry, Monuments du souvenir martyre de la Résistance Auxelles-Haut et Plancher-Bas : diapositives
Cote
11Fi/25
 Date- Lieu
PLANCHER-LES-MINES, AUXELLES-HAUT, FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), MARCHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la...
Résultat n°20

Porte de France, démolition et déclassement : convention, procès-verbaux, plans.
Cote
2H/40
 Date
1890-1899
 Lieu
PORTE DE FRANCE (Rue de la), PORTE DE FRANCE
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Ouvrages défensifs militaires
  • Porte de France, démolition et déclassement : convention,...